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CHAPITRE 4
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CHAPITRE 4

LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; ŒUFS D'OISEAUX; MIEL NATUREL; PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS

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Boîte à outils Douanes
04.01 Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 %
en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
0401 10 10
autres
0401 10 90
d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 %
n'excédant pas 3 %
en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
0401 20 11
autres
0401 20 19
excédant 3 %
en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
0401 20 91
autres
0401 20 99
d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % mais n'excédant pas 10 %
en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
0401 40 10
autres
0401 40 90
d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 %
n'excédant pas 21 %
en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
0401 50 11
autres
0401 50 19
excédant 21 % mais n'excédant pas 45 %
en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
0401 50 31
autres
0401 50 39
excédant 45 %
en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
0401 50 91
autres
0401 50 99
04.02 Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 %
sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
0402 10 11
autres
0402 10 19
autres
en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
0402 10 91
autres
0402 10 99
en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 %
sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 %
en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
0402 21 11
autres
0402 21 18
d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27 %
en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 2,5 kg
0402 21 91
autres
0402 21 99
autres
d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 %
Laits spéciaux, dits pour nourrissons, en récipients hermétiquement fermés d'un contenu net n'excédant pas 500 g, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 %
0402 29 11
autres
en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
0402 29 15
autres
0402 29 19
d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27 %
en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
0402 29 91
autres
0402 29 99
autres
sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 8 %
0402 91 10
d'une teneur en poids de matières grasses excédant 8 % mais n'excédant pas 10 %
0402 91 30
d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % mais n'excédant pas 45 %
en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
0402 91 51
autres
0402 91 59
d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 %
en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
0402 91 91
autres
0402 91 99
autres
d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 9,5 %
0402 99 10
d'une teneur en poids de matières grasses excédant 9,5 % mais n'excédant pas 45 %
en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
0402 99 31
autres
0402 99 39
d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 %
en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
0402 99 91
autres
0402 99 99
04.03 Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
Yoghourt
non aromatisés, ni additionnés de fruits, fruits à coque, cacao, chocolat, épices, café ou extrait de café, plantes, parties de plantes, céréales ou produits de la boulangerie
sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses
n'excédant pas 3 %
0403 20 11
excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
0403 20 13
excédant 6 %
0403 20 19
autres, d'une teneur en poids de matières grasses
n'excédant pas 3 %
0403 20 31
excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
0403 20 33
excédant 6 %
0403 20 39
additionnés de chocolat, épices, café ou extrait de café, plantes, parties de plantes, céréales ou produits de la boulangerie
d’une teneur en poids de moins de 1,5 % de matières grasses du lait, 5 % de saccharose (y compris le sucre inverti) ou d’isoglucose, 5 % de glucose ou d’amidon ou de fécule
0403 20 41
autres
0403 20 49
autres, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coques ou de cacao
en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
n'excédant pas 1,5 %
0403 20 51
excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0403 20 53
excédant 27 %
0403 20 59
autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
n'excédant pas 3 %
0403 20 91
excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
0403 20 93
excédant 6 %
0403 20 99
autres
non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao
en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides
sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses
n'excédant pas 1,5 %
0403 90 11
excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0403 90 13
excédant 27 %
0403 90 19
autres, d'une teneur en poids de matières grasses
n'excédant pas 1,5 %
0403 90 31
excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0403 90 33
excédant 27 %
0403 90 39
autres
sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses
n'excédant pas 3 %
0403 90 51
excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
0403 90 53
excédant 6 %
0403 90 59
autres, d'une teneur en poids de matières grasses
n'excédant pas 3 %
0403 90 61
excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
0403 90 63
excédant 6 %
0403 90 69
aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
n'excédant pas 1,5 %
0403 90 71
excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0403 90 73
excédant 27 %
0403 90 79
autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
n'excédant pas 3 %
0403 90 91
excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
0403 90 93
excédant 6 %
0403 90 99
04.04 Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs
Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants
en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides
sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38)
n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
n'excédant pas 1,5 %
0404 10 02
excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0404 10 04
excédant 27 %
0404 10 06
excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
n'excédant pas 1,5 %
0404 10 12
excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0404 10 14
excédant 27 %
0404 10 16
autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38)
n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
n'excédant pas 1,5 %
0404 10 26
excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0404 10 28
excédant 27 %
0404 10 32
excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
n'excédant pas 1,5 %
0404 10 34
excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0404 10 36
excédant 27 %
0404 10 38
autres
sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38)
n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
n'excédant pas 1,5 %
0404 10 48
excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0404 10 52
excédant 27 %
0404 10 54
excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
n'excédant pas 1,5 %
0404 10 56
excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0404 10 58
excédant 27 %
0404 10 62
autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38)
n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
n'excédant pas 1,5 %
0404 10 72
excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0404 10 74
excédant 27 %
0404 10 76
excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
n'excédant pas 1,5 %
0404 10 78
excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0404 10 82
excédant 27 %
0404 10 84
autres
sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses
n'excédant pas 1,5 %
0404 90 21
excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0404 90 23
excédant 27 %
0404 90 29
autres, d'une teneur en poids de matières grasses
n'excédant pas 1,5 %
0404 90 81
excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0404 90 83
excédant 27 %
0404 90 89
04.05 Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières
Beurre
d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 85 %
Beurre naturel
en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
0405 10 11
autre
0405 10 19
Beurre recombiné
0405 10 30
Beurre de lactosérum
0405 10 50
autre
0405 10 90
Pâtes à tartiner laitières
d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 60 %
0405 20 10
d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 60 % mais n'excédant pas 75 %
0405 20 30
d'une teneur en poids de matières grasses supérieure à 75 % mais inférieure à 80 %
0405 20 90
autres
d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 99,3 % et d'une teneur en poids d'eau n'excédant pas 0,5 %
0405 90 10
autres
0405 90 90
04.06 Fromages et caillebotte
Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte
d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 %
Mozzarella, même dans un liquide
0406 10 30
autres
0406 10 50
autres
0406 10 80
Fromages râpés ou en poudre, de tous types
0406 20 00
Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre
dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes (dit schabziger), conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche inférieure ou égale à 56 %
0406 30 10
autres
d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 36 % et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche
n'excédant pas 48 %
0406 30 31
excédant 48 %
0406 30 39
d'une teneur en poids de matières grasses excédant 36 %
0406 30 90
Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du
Roquefort
0406 40 10
Gorgonzola
0406 40 50
autres
0406 40 90
autres fromages
destinés à la transformation
0406 90 01
autres
Emmental
0406 90 13
Gruyère, sbrinz
0406 90 15
Bergkäse, appenzell
0406 90 17
Fromage fribourgeois, vacherin mont d'or et tête de moine
0406 90 18
Cheddar
0406 90 21
Edam
0406 90 23
Tilsit
0406 90 25
Kashkaval
0406 90 29
Feta
0406 90 32
Kefalotyri
0406 90 35
Finlandia
0406 90 37
Jarlsberg
0406 90 39
autres
Fromages de brebis ou de bufflonne, en récipients contenant de la saumure ou en outres en peau de brebis ou de chèvre
0406 90 50
autres
d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 % et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse
n'excédant pas 47 %
Grana padano, parmigiano reggiano
0406 90 61
Fiore sardo, pecorino
0406 90 63
autres
0406 90 69
excédant 47 % mais n'excédant pas 72 %
Provolone
0406 90 73
Maasdam
0406 90 74
Asiago, caciocavallo, montasio, ragusano
0406 90 75
Danbo, fontal, fontina, fynbo, havarti, maribo, samsø
0406 90 76
Gouda
0406 90 78
Esrom, italico, kernhem, saint-nectaire, saint-paulin, taleggio
0406 90 79
Cantal, cheshire, wensleydale, lancashire, double gloucester, blarney, colby, monterey
0406 90 81
Camembert
0406 90 82
Brie
0406 90 84
Kefalograviera, kasseri
0406 90 85
autres fromages, d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse
excédant 47 % mais n'excédant pas 52 %
0406 90 86
excédant 52 % mais n'excédant pas 62 %
0406 90 89
excédant 62 % mais n'excédant pas 72 %
0406 90 92
excédant 72 %
0406 90 93
autres
0406 90 99
04.07 Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits
Œufs fertilisés destinés à l’incubation
de volailles de l'espèce
0407 11 00
(
p/st
)
autres
de volailles, autres que de volailles de l'espèce
de dindes ou d'oies
0407 19 11
(
p/st
)
autres
0407 19 19
(
p/st
)
autres
0407 19 90
(
p/st
)
autres œufs frais
de volailles de l'espèce
0407 21 00
(
1000 p/st
)
autres
de volailles, autres que de volailles de l'espèce
0407 29 10
(
1000 p/st
)
autres
0407 29 90
(
p/st
)
autres
de volailles
0407 90 10
(
1000 p/st
)
autres
0407 90 90
(
p/st
)
04.08 Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
Jaunes d'œufs
séchés
impropres à des usages alimentaires
0408 11 20
autres
0408 11 80
autres
impropres à des usages alimentaires
0408 19 20
autres
liquides
0408 19 81
autres, y compris congelés
0408 19 89
autres
séchés
impropres à des usages alimentaires
0408 91 20
autres
0408 91 80
autres
impropres à des usages alimentaires
0408 99 20
autres
0408 99 80
04.09 Miel naturel
04.10 Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
Insectes
frais, réfrigérés ou congelés, autres que les farines et poudres
0410 10 10
autres
Farines et poudres
0410 10 91
autres
0410 10 99
autres
0410 90 00