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CHAPITRE 10
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CHAPITRE 10

CÉRÉALES

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Boîte à outils Douanes
10.01 Froment (blé) et méteil
Froment (blé) dur
de semence
1001 11 00
autres
1001 19 00
autres
de semence
Épeautre
1001 91 10
Froment (blé) tendre et méteil
1001 91 20
autres
1001 91 90
autres
1001 99 00
10.02 Seigle
de semence
1002 10 00
autres
1002 90 00
10.03 Orge
de semence
1003 10 00
autres
1003 90 00
10.04 Avoine
de semence
1004 10 00
autres
1004 90 00
10.05 Maïs
de semence
hybride
hybride trois voies
1005 10 13
hybride simple
1005 10 15
autre
1005 10 18
autre
1005 10 90
autres
1005 90 00
10.06 Riz
Riz en paille (riz paddy)
destiné à l'ensemencement
1006 10 10
autre
à grains ronds
1006 10 30
à grains moyens
1006 10 50
à grains longs
présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
1006 10 71
présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
1006 10 79
autre
1006 10 90
Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun)
étuvé
à grains ronds
1006 20 11
à grains moyens
1006 20 13
à grains longs
présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
1006 20 15
présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
1006 20 17
autre
1006 20 19
autre
à grains ronds
1006 20 92
à grains moyens
1006 20 94
à grains longs
présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
1006 20 96
présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
1006 20 98
autre
1006 20 99
Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé
Riz semi-blanchi
étuvé
à grains ronds
1006 30 21
à grains moyens
1006 30 23
à grains longs
présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
1006 30 25
présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
1006 30 27
autre
1006 30 29
autre
à grains ronds
1006 30 42
à grains moyens
1006 30 44
à grains longs
présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
1006 30 46
présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
1006 30 48
autre
1006 30 49
Riz blanchi
étuvé
à grains ronds
1006 30 61
à grains moyens
1006 30 63
à grains longs
présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
1006 30 65
présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
1006 30 67
autre
1006 30 69
autre
à grains ronds
1006 30 92
à grains moyens
1006 30 94
à grains longs
présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
1006 30 96
présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
1006 30 98
autre
1006 30 99
Riz en brisures
1006 40 00
10.07 Sorgho à grains
de semence
hybride, destiné à l'ensemencement
1007 10 10
autre
1007 10 90
autres
1007 90 00
10.08 Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales
Sarrasin
1008 10 00
Millet
de semence
1008 21 00
autres
1008 29 00
Alpiste
1008 30 00
Fonio (spp.)
1008 40 00
Quinoa ()
1008 50 00
Triticale
1008 60 00
autres céréales
1008 90 00