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CHAPITRE 15
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CHAPITRE 15

GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VÉGÉTALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE

Boîte à outils Douanes
15.01 Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du no 0209 ou du no 1503
Saindoux
destiné à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1501 10 10
autres
1501 10 90
autres graisses de porc
destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1501 20 10
autres
1501 20 90
autres
1501 90 00
15.02 Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no 1503
Suif
destiné à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1502 10 10
autres
1502 10 90
autres
destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1502 90 10
autres
1502 90 90
15.03 Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées
15.04 Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
Huiles de foies de poissons et leurs fractions
d'une teneur en vitamine A égale ou inférieure à 2500 unités internationales par gramme
1504 10 10
autres
de flétans
1504 10 91
autres
1504 10 99
Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies
Fractions solides
1504 20 10
autres
1504 20 90
Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions
Fractions solides
1504 30 10
autres
1504 30 90
15.05 Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline
15.06 Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
15.07 Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
Huile brute, même dégommée
destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1507 10 10
autre
1507 10 90
autres
destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1507 90 10
autres
1507 90 90
15.08 Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
Huile brute
destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1508 10 10
autre
1508 10 90
autres
destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1508 90 10
autres
1508 90 90
15.09 Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
Huile d’olive vierge extra
1509 20 00
Huile d’olive vierge
1509 30 00
autres huiles d’olive vierge
1509 40 00
autres
1509 90 00
15.10 Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no 1509
Huile de grignons d’olive brute
1510 10 00
autres
1510 90 00
15.11 Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
Huile brute
destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1511 10 10
autre
1511 10 90
autres
Fractions solides
présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1511 90 11
autrement présentées
1511 90 19
autres
destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1511 90 91
autres
1511 90 99
15.12 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions
Huiles brutes
destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1512 11 10
autres
de tournesol
1512 11 91
de carthame
1512 11 99
autres
destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1512 19 10
autres
1512 19 90
Huile de coton et ses fractions
Huile brute, même dépourvue de gossipol
destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1512 21 10
autre
1512 21 90
autres
destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1512 29 10
autres
1512 29 90
15.13 Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions
Huile brute
destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1513 11 10
autre
présentée en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1513 11 91
autrement présentée
1513 11 99
autres
Fractions solides
présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1513 19 11
autrement présentées
1513 19 19
autres
destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1513 19 30
autres
présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1513 19 91
autrement présentées
1513 19 99
Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions
Huiles brutes
destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1513 21 10
autres
présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1513 21 30
autrement présentées
1513 21 90
autres
Fractions solides
présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1513 29 11
autrement présentées
1513 29 19
autres
destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1513 29 30
autres
présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1513 29 50
autrement présentées
1513 29 90
15.14 Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions
Huiles brutes
destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1514 11 10
autres
1514 11 90
autres
destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1514 19 10
autres
1514 19 90
autres
Huiles brutes
destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1514 91 10
autres
1514 91 90
autres
destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1514 99 10
autres
1514 99 90
15.15 Autres graisses et huiles végétales ou d’origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifié
Huile de lin et ses fractions
Huile brute
1515 11 00
autres
destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1515 19 10
autres
1515 19 90
Huile de maïs et ses fractions
Huile brute
destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1515 21 10
autre
1515 21 90
autres
destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1515 29 10
autres
1515 29 90
Huile de ricin et ses fractions
destinées à la production de l'acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques
1515 30 10
autres
1515 30 90
Huile de sésame et ses fractions
Huile brute
destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1515 50 11
autre
1515 50 19
autres
destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1515 50 91
autres
1515 50 99
Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions
Huile brute
destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1515 60 11
autres
concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1515 60 51
concrètes, autrement présentées; fluides
1515 60 59
autres
destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1515 60 60
autres
concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1515 60 91
concrètes, autrement présentées; fluides
1515 60 99
autres
Huile de tung (d'abrasin); huiles de jojoba, d'oïticica; cire de myrica, cire du Japon; leurs fractions
1515 90 11
Huile de graines de tabac et ses fractions
Huile brute
destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1515 90 21
autre
1515 90 29
autres
destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1515 90 31
autres
1515 90 39
autres huiles et leurs fractions
Huiles brutes
destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1515 90 40
autres
concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1515 90 51
concrètes, autrement présentées; fluides
1515 90 59
autres
destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1515 90 60
autres
concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1515 90 91
concrètes, autrement présentées; fluides
1515 90 99
15.16 Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
Graisses et huiles animales et leurs fractions
présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1516 10 10
autrement présentées
1516 10 90
Graisses et huiles végétales et leurs fractions
Huiles de ricin hydrogénées, dites opalwax
1516 20 10
autres
présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1516 20 91
autrement présentées
Huiles de navette, de colza, de lin, de tournesol, d'illipé, de karité, de makoré, de touloucouna ou de babassu, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1516 20 95
autres
Huiles d'arachide, de coton, de soja ou de tournesol; autres huiles d'une teneur en acides gras libres de moins de 50 % en poids et à l'exclusion des huiles de palmiste, d'illipé, de coco, de navette, de colza ou de copaïba
1516 20 96
autres
1516 20 98
Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions
présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1516 30 91
autres
1516 30 98
15.17 Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 1516
Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide
d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 15 %
1517 10 10
autre
1517 10 90
autres
d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 15 %
1517 90 10
autres
Huiles végétales fixes, fluides, mélangées
1517 90 91
Mélanges ou préparations culinaires utilisés pour le démoulage
1517 90 93
autres
1517 90 99
15.18 Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs
15.20 Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses
15.21 Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés
Cires végétales
1521 10 00
autres
Spermaceti, même raffiné ou coloré
1521 90 10
Cires d'abeilles ou d'autres insectes, même raffinées ou colorées
brutes
1521 90 91
autres
1521 90 99
15.22 Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales