NC8 2026 - CHAPITRE 27

27.01 Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille

Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées

Anthracite

2701 11 00

Houille bitumineuse

Houille à coke

2701 12 10

autre

2701 12 90

autres houilles

2701 19 00

Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille

2701 20 00

27.02 Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais

Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés

2702 10 00

Lignites agglomérés

2702 20 00

27.03 Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée

27.04 Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue

27.05 Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux

27.06 Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués

27.07 Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques

Benzol (benzène)

2707 10 00

Toluol (toluène)

2707 20 00

Xylol (xylènes)

2707 30 00

Naphtalène

2707 40 00

Autres mélanges d’hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250° d’après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86)

2707 50 00

autres

Huiles de créosote

2707 91 00

autres

Huiles brutes

Huiles légères brutes distillant 90 % ou plus de leur volume jusqu'à 200 °C

2707 99 11

autres

2707 99 19

Têtes sulfurées; anthracène

2707 99 20

Produits basiques

2707 99 50

Phénols

2707 99 80

autres

destinés à la fabrication des produits du no 2803

2707 99 91

autres

2707 99 99

27.08 Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux

Brai

2708 10 00

Coke de brai

2708 20 00

27.09 Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux

27.10 Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles

Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles

Huiles légères et préparations

destinées à subir un traitement défini

2710 12 11

destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27101211

2710 12 15

destinées à d'autres usages

Essences spéciales

White spirit

2710 12 21

autres

2710 12 25

autres

Essences pour moteur

Essences d'aviation

2710 12 31

autres, d'une teneur en plomb

n'excédant pas 0,013 g par l

avec un indice d'octane (IOR) inférieur à 95

2710 12 41

(

)

avec un indice d'octane (IOR) de 95 ou plus mais inférieur à 98

2710 12 45

(

)

avec un indice d'octane (IOR) de 98 ou plus

2710 12 49

(

)

excédant 0,013 g par l

2710 12 50

(

)

Carburéacteurs, type essence

2710 12 70

autres huiles légères

2710 12 90

autres

Huiles moyennes

destinées à subir un traitement défini

2710 19 11

destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27101911

2710 19 15

destinées à d'autres usages

Pétrole lampant

Carburéacteurs

2710 19 21

autre

2710 19 25

autres

2710 19 29

Huiles lourdes

Gazole

destiné à subir un traitement défini

2710 19 31

destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27101931

2710 19 35

destiné à d'autres usages

d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001 %

Ayant une teneur en carbone biosourcé d’au moins 80 % en poids

2710 19 42

autre

2710 19 44

d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001 % mais n'excédant pas 0,002 %

2710 19 46

d'une teneur en poids de soufre excédant 0,002 % mais n'excédant pas 0,1 %

2710 19 47

d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 %

2710 19 48

destinés à subir un traitement défini

2710 19 51

destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27101951

2710 19 55

destinés à d'autres usages

d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,1 %

2710 19 62

d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 % mais n'excédant pas 0,5 %

2710 19 66

d'une teneur en poids de soufre excédant 0,5 %

2710 19 67

Huiles lubrifiantes et autres huiles

destinées à subir un traitement défini

2710 19 71

destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27101971

2710 19 75

destinées à d'autres usages

Huiles pour moteurs, compresseurs et turbines

2710 19 81

Huiles hydrauliques

2710 19 83

Huiles blanches, paraffine liquide

2710 19 85

Huiles pour engrenages

2710 19 87

Huiles pour usiner les métaux, huiles de démoulage, huiles anticorrosives

2710 19 91

Huiles isolantes

2710 19 93

autres huiles lubrifiantes et autres huiles

2710 19 99

Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d'huiles

Gazole

d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001 %

2710 20 11

d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001 % mais n'excédant pas 0,1 %

2710 20 16

d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 %

2710 20 19

d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,5 %

2710 20 32

d'une teneur en poids de soufre excédant 0,5 %

2710 20 38

autres huiles

2710 20 90

Déchets d'huiles

contenant des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB)

Contenant des diphényles polychlorés (PCB) à une concentration égale ou supérieure à 50 mg/kg

2710 91 10

Autres, contenant des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB), même contenant des diphényles polychlorés (PCB) à une concentration inférieure à 50 mg/kg

2710 91 90

autres

2710 99 00

27.11 Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux

liquéfiés

Gaz naturel

2711 11 00

(

)

Propane

Propane d'une pureté égale ou supérieure à 99 %

destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible

2711 12 11

destiné à d'autres usages

2711 12 19

autre

destiné à subir un traitement défini

2711 12 91

destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27111291

2711 12 93

destiné à d'autres usages

d'une pureté supérieure à 90 % mais inférieure à 99 %

2711 12 94

autres

2711 12 97

Butanes

destinés à subir un traitement défini

2711 13 10

destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27111310

2711 13 30

destinés à d'autres usages

d'une pureté supérieure à 90 % mais inférieure à 95 %

2711 13 91

autres

2711 13 97

Éthylène, propylène, butylène et butadiène

2711 14 00

autres

2711 19 00

à l'état gazeux

Gaz naturel

2711 21 00

(

)

autres

2711 29 00

27.12 Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline, , ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés

Vaseline

brute

2712 10 10

autre

2712 10 90

Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile

Paraffine synthétique d'un poids moléculaire de 460 ou plus mais n'excédant pas 1560

2712 20 10

autres

2712 20 90

autres

Ozokérite, cire de lignite ou de tourbe (produits naturels)

brutes

2712 90 11

autres

2712 90 19

autres

bruts

destinés à subir un traitement défini

2712 90 31

destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27129031

2712 90 33

destinés à d'autres usages

2712 90 39

autres

Mélange de 1-alcènes contenant en poids 80 % ou plus de 1-alcènes d'une longueur de chaîne de 24 atomes de carbone ou plus mais n'excédant pas 28 atomes de carbone

2712 90 91

autres

2712 90 99

27.13 Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux

Coke de pétrole

non calciné

2713 11 00

calciné

2713 12 00

Bitume de pétrole

2713 20 00

autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux

destinés à la fabrication des produits du no 2803

2713 90 10

autres

2713 90 90

27.14 Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques

Schistes et sables bitumineux

2714 10 00

autres

2714 90 00

27.15 Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, , par exemple)

CHAPITRE 27

COMBUSTIBLES MINÉRAUX, HUILES MINÉRALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION; MATIÈRES BITUMINEUSES; CIRES MINÉRALES

27.01 Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille

27.02 Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais

27.03 Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée

27.04 Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue

27.05 Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux

27.06 Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués

27.07 Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques

27.08 Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux

27.09 Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux

27.10 Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles

27.11 Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux

27.12 Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline, , ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés

27.13 Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux

27.14 Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques

27.15 Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, , par exemple)

27.16 Énergie électrique