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CHAPITRE 30
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CHAPITRE 30

PRODUITS PHARMACEUTIQUES

Boîte à outils Douanes
30.01 Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs
Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions
d'origine humaine
3001 20 10
autres
3001 20 90
autres
d'origine humaine
3001 90 20
autres
Héparine et ses sels
3001 90 91
autres
3001 90 98
30.02 Sang humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées
Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique
Antisérums et autres fractions du sang
3002 12 00
Produits immunologiques, non mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
3002 13 00
Produits immunologiques, mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
3002 14 00
Produits immunologiques, présentés sous forme de doses, ou conditionnés pour la vente au détail
3002 15 00
Vaccins, toxines, cultures de micro- organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires
Vaccins pour la médecine humaine
Vaccins contre les coronavirus du SRAS (espèce SARS-CoV)
3002 41 10
(
p/st
)
autres
3002 41 90
Vaccins pour la médecine vétérinaire
3002 42 00
autres
3002 49 00
Cultures de cellules, même modifiées
Produits de thérapie cellulaire
3002 51 00
autres
3002 59 00
autres
Sang humain
3002 90 10
Sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic
3002 90 30
30.03 Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits
3003 10 00
autres, contenant des antibiotiques
3003 20 00
autres, contenant des hormones ou d’autres produits du n° 2937
contenant de l'insuline
3003 31 00
autres
3003 39 00
autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés
contenant de l’éphédrine ou ses sels
3003 41 00
contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels
3003 42 00
contenant de la noréphédrine ou ses sels
3003 43 00
autres
3003 49 00
autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre
3003 60 00
autres
3003 90 00
30.04 Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail
contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits
3004 10 00
autres, contenant des antibiotiques
3004 20 00
autres, contenant des hormones ou d’autres produits du n° 2937
contenant de l'insuline
3004 31 00
contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels
3004 32 00
autres
3004 39 00
autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés
contenant de l’éphédrine ou ses sels
3004 41 00
contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels
3004 42 00
contenant de la noréphédrine ou ses sels
3004 43 00
autres
3004 49 00
autres, contenant des vitamines ou d’autres produits du n° 2936
3004 50 00
autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre
3004 60 00
autres
3004 90 00
30.05 Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires
Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive
3005 10 00
autres
Ouates et articles en ouate
3005 90 10
autres
en matières textiles
Gazes et articles en gaze
3005 90 31
autres
3005 90 50
autres
3005 90 99
30.06 Préparations et articles pharmaceutiques visés à la note 4 du présent chapitre
Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire; barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non
Catguts stériles
3006 10 10
Barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non
3006 10 30
autres
3006 10 90
Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient
3006 30 00
Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse
3006 40 00
Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence
3006 50 00
Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, d'autres produits du no 2937 ou de spermicides
3006 60 00
Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux
3006 70 00
autres
Appareillages identifiables de stomie
3006 91 00
Déchets pharmaceutiques
3006 92 00
Placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à un essai clinique reconnu, présentés sous forme de doses
3006 93 00