48.02 Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 4801 ou 4803; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main)
Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)
4802 10 00
Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles
4802 20 00
Papiers supports pour papiers peints
sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
4802 40 10
autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
d'un poids au mètre carré inférieur à 40 g
4802 54 00
d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux
d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais inférieur à 60 g
4802 55 15
d'un poids au mètre carré de 60 g ou plus mais inférieur à 75 g
4802 55 25
d'un poids au mètre carré de 75 g ou plus mais inférieur à 80 g
4802 55 30
d'un poids au mètre carré de 80 g ou plus
4802 55 90
d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié
dont un côté mesure 297 mm et l'autre mesure 210 mm (format A4)
4802 56 20
autres, d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g
4802 57 00
d'un poids au mètre carré excédant 150 g
autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique
d'un poids au mètre carré inférieur à 72 g et dont plus de 50 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique
4802 61 15
en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié
4802 62 00
48.04 Papiers et cartons kraft non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 4802 ou 4803
Papiers et cartons pour couverture, dits
dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
d'un poids au mètre carré inférieur à 150 g
4804 11 11
d'un poids au mètre carré compris entre 150 g inclus et 175 g exclus
4804 11 15
d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 175 g
4804 11 19
dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
composés d'une ou plusieurs couches écrues et d'une couche extérieure blanchie, mi-blanchie ou colorée dans la masse, d'un poids au mètre carré
inférieur à 175 g
4804 19 12
égal ou supérieur à 175 g
4804 19 19
Papiers kraft pour sacs de grande contenance
dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
4804 21 10
dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
4804 29 10
autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g
dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
servant d'isolant pour des usages électrotechniques
4804 31 51
dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
blanchis uniformément dans la masse
4804 39 51
autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré compris entre 150 g exclus et 225 g exclus
Papiers et cartons, dits
4804 41 91
blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique
4804 42 00
autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 225 g
blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique
4804 52 00
dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
4804 59 10
48.05 Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la note 3 du présent chapitre
Papier mi-chimique pour cannelure
4805 11 00
Papier paille pour cannelure
4805 12 00
d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g
4805 24 00
d'un poids au mètre carré excédant 150 g
4805 25 00
Papier sulfite d'emballage
4805 30 00
Papier et carton filtre
4805 40 00
Papier et carton feutre, papier et carton laineux
4805 50 00
d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g
4805 91 00
d'un poids au mètre carré excédant 150 g, mais inférieur à 225 g
4805 92 00
d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 225 g
à base de papiers recyclés
4805 93 20
48.10 Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format
Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
en feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié
4810 14 00
Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique
Papier couché léger, dit
4810 22 00
Papiers et cartons kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques
blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g
4810 31 00
blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au mètre carré excédant 150 g
couchés ou enduits de kaolin
4810 32 10
autres papiers et cartons
dont chaque couche est blanchie
4810 92 10
dont une seule couche extérieure est blanchie
4810 92 30
de pâte blanchie, couchés ou enduits de kaolin
4810 99 10
48.11 Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des nos 4803, 4809 ou 4810
Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés
4811 10 00
Papiers et cartons gommés ou adhésifs
d'une largeur n'excédant pas 10 cm, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé
4811 41 20
Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs)
blanchis, d'un poids au mètre carré excédant 150 g
4811 51 00
Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol
4811 60 00
autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose
4811 90 00
48.14 Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies
Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée
4814 20 00
Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués de papier grainé, gaufré, colorié en surface, imprimé de motifs ou autrement décoré en surface, enduits ou recouverts de matière plastique protectrice transparente
4814 90 10
48.18 Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
d'un poids, par pli, au mètre carré n'excédant pas 25 g
4818 10 10
d'un poids, par pli, au mètre carré excédant 25 g
4818 10 90
Mouchoirs, serviettes à démaquiller et essuie-mains
Mouchoirs et serviettes à démaquiller
4818 20 10
Nappes et serviettes de table
4818 30 00
Vêtements et accessoires du vêtement
4818 50 00
Articles à usage chirurgical, médical ou hygiénique, non conditionnés pour la vente au détail
4818 90 10
48.19 Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires
Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé
4819 10 00
Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé
4819 20 00
Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus
4819 30 00
autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornets
4819 40 00
autres emballages, y compris les pochettes pour disques
4819 50 00
Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires
4819 60 00
48.20 Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton
Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires
Registres, livres comptables et carnets de commandes ou de quittances
4820 10 10
Carnets de notes, blocs de papier à lettres et blocs-mémorandums
4820 10 30
Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers
4820 30 00
Liasses et carnets même comportant des feuilles de papier carbone
4820 40 00
Albums pour échantillonnages ou pour collections
4820 50 00
48.23 Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
Papier et carton-filtre
4823 20 00
Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques
4823 40 00
Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton
Plateaux, plats et assiettes
4823 69 10
Articles moulés ou pressés en pâte à papier
Emballages alvéolaires pour œufs
4823 70 10
Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques
4823 90 40