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CHAPITRE 48
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CHAPITRE 48

PAPIERS ET CARTONS; OUVRAGES EN PÂTE DE CELLULOSE, EN PAPIER OU EN CARTON

Boîte à outils Douanes
48.01 Papier journal, en rouleaux ou en feuilles
48.02 Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 4801 ou 4803; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main)
Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)
4802 10 00
Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles
4802 20 00
Papiers supports pour papiers peints
sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
4802 40 10
autres
4802 40 90
autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
d'un poids au mètre carré inférieur à 40 g
4802 54 00
d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux
d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais inférieur à 60 g
4802 55 15
d'un poids au mètre carré de 60 g ou plus mais inférieur à 75 g
4802 55 25
d'un poids au mètre carré de 75 g ou plus mais inférieur à 80 g
4802 55 30
d'un poids au mètre carré de 80 g ou plus
4802 55 90
d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié
dont un côté mesure 297 mm et l'autre mesure 210 mm (format A4)
4802 56 20
autres
4802 56 80
autres, d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g
4802 57 00
d'un poids au mètre carré excédant 150 g
en rouleaux
4802 58 10
autres
4802 58 90
autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique
en rouleaux
d'un poids au mètre carré inférieur à 72 g et dont plus de 50 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique
4802 61 15
autres
4802 61 80
en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié
4802 62 00
autres
4802 69 00
48.03 Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles
48.04 Papiers et cartons kraft non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 4802 ou 4803
Papiers et cartons pour couverture, dits
écrus
dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
d'un poids au mètre carré inférieur à 150 g
4804 11 11
d'un poids au mètre carré compris entre 150 g inclus et 175 g exclus
4804 11 15
d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 175 g
4804 11 19
autres
4804 11 90
autres
dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
composés d'une ou plusieurs couches écrues et d'une couche extérieure blanchie, mi-blanchie ou colorée dans la masse, d'un poids au mètre carré
inférieur à 175 g
4804 19 12
égal ou supérieur à 175 g
4804 19 19
autres
4804 19 30
autres
4804 19 90
Papiers kraft pour sacs de grande contenance
écrus
dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
4804 21 10
autres
4804 21 90
autres
dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
4804 29 10
autres
4804 29 90
autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g
écrus
dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
servant d'isolant pour des usages électrotechniques
4804 31 51
autres
4804 31 58
autres
4804 31 80
autres
dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
blanchis uniformément dans la masse
4804 39 51
autres
4804 39 58
autres
4804 39 80
autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré compris entre 150 g exclus et 225 g exclus
écrus
Papiers et cartons, dits
4804 41 91
autres
4804 41 98
blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique
4804 42 00
autres
4804 49 00
autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 225 g
écrus
4804 51 00
blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique
4804 52 00
autres
dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
4804 59 10
autres
4804 59 90
48.05 Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la note 3 du présent chapitre
Papier pour cannelure
Papier mi-chimique pour cannelure
4805 11 00
Papier paille pour cannelure
4805 12 00
autres
4805 19 10
autres
4805 19 90
(fibres récupérées)
d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g
4805 24 00
d'un poids au mètre carré excédant 150 g
4805 25 00
Papier sulfite d'emballage
4805 30 00
Papier et carton filtre
4805 40 00
Papier et carton feutre, papier et carton laineux
4805 50 00
autres
d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g
4805 91 00
d'un poids au mètre carré excédant 150 g, mais inférieur à 225 g
4805 92 00
d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 225 g
à base de papiers recyclés
4805 93 20
autres
4805 93 80
48.06 Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit cristal et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles
Papiers et cartons sulfurisés (parchemin végétal)
4806 10 00
Papiers ingraissables
4806 20 00
Papiers-calques
4806 30 00
Papier dit cristal et autres papiers calandrés transparents ou translucides
Papier dit cristal
4806 40 10
autres
4806 40 90
48.07 Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles
48.08 Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du no 4803
Papiers et cartons ondulés, même perforés
4808 10 00
Papiers Kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés
4808 40 00
autres
4808 90 00
48.09 Papiers carbone, papiers dits autocopiants et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles
Papiers dits autocopiants
4809 20 00
autres
4809 90 00
48.10 Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format
Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
en rouleaux
4810 13 00
en feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié
4810 14 00
autres
4810 19 00
Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique
Papier couché léger, dit
4810 22 00
autres
en rouleaux
4810 29 30
autres
4810 29 80
Papiers et cartons kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques
blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g
4810 31 00
blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au mètre carré excédant 150 g
couchés ou enduits de kaolin
4810 32 10
autres
4810 32 90
autres
4810 39 00
autres papiers et cartons
multicouches
dont chaque couche est blanchie
4810 92 10
dont une seule couche extérieure est blanchie
4810 92 30
autres
4810 92 90
autres
de pâte blanchie, couchés ou enduits de kaolin
4810 99 10
autres
4810 99 80
48.11 Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des nos 4803, 4809 ou 4810
Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés
4811 10 00
Papiers et cartons gommés ou adhésifs
auto-adhésifs
d'une largeur n'excédant pas 10 cm, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé
4811 41 20
autres
4811 41 90
autres
4811 49 00
Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs)
blanchis, d'un poids au mètre carré excédant 150 g
4811 51 00
autres
4811 59 00
Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol
4811 60 00
autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose
4811 90 00
48.12 Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier
48.13 Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes
en cahiers ou en tubes
4813 10 00
en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm
4813 20 00
autres
en rouleaux d'une largeur excédant 5 cm mais n'excédant pas 15 cm
4813 90 10
autres
4813 90 90
48.14 Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies
Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée
4814 20 00
autres
Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués de papier grainé, gaufré, colorié en surface, imprimé de motifs ou autrement décoré en surface, enduits ou recouverts de matière plastique protectrice transparente
4814 90 10
autres
4814 90 70
48.16 Papiers carbone, papiers dits autocopiants et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du no 4809), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes
Papiers dits autocopiants
4816 20 00
autres
4816 90 00
48.17 Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance
Enveloppes
4817 10 00
Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance
4817 20 00
Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance
4817 30 00
48.18 Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
Papier hygiénique
d'un poids, par pli, au mètre carré n'excédant pas 25 g
4818 10 10
d'un poids, par pli, au mètre carré excédant 25 g
4818 10 90
Mouchoirs, serviettes à démaquiller et essuie-mains
Mouchoirs et serviettes à démaquiller
4818 20 10
Essuie-mains
en rouleaux
4818 20 91
autres
4818 20 99
Nappes et serviettes de table
4818 30 00
Vêtements et accessoires du vêtement
4818 50 00
autres
Articles à usage chirurgical, médical ou hygiénique, non conditionnés pour la vente au détail
4818 90 10
autres
4818 90 90
48.19 Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires
Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé
4819 10 00
Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé
4819 20 00
Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus
4819 30 00
autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornets
4819 40 00
autres emballages, y compris les pochettes pour disques
4819 50 00
Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires
4819 60 00
48.20 Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton
Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires
Registres, livres comptables et carnets de commandes ou de quittances
4820 10 10
Carnets de notes, blocs de papier à lettres et blocs-mémorandums
4820 10 30
Agendas
4820 10 50
autres
4820 10 90
Cahiers
4820 20 00
Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers
4820 30 00
Liasses et carnets même comportant des feuilles de papier carbone
4820 40 00
Albums pour échantillonnages ou pour collections
4820 50 00
autres
4820 90 00
48.21 Étiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non
imprimées
autoadhésives
4821 10 10
autres
4821 10 90
autres
autoadhésives
4821 90 10
autres
4821 90 90
48.22 Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis
des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles
4822 10 00
autres
4822 90 00
48.23 Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
Papier et carton-filtre
4823 20 00
Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques
4823 40 00
Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton
en bambou
4823 61 00
autres
Plateaux, plats et assiettes
4823 69 10
autres
4823 69 90
Articles moulés ou pressés en pâte à papier
Emballages alvéolaires pour œufs
4823 70 10
autres
4823 70 90
autres
Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques
4823 90 40
autres
4823 90 85