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CHAPITRE 52
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CHAPITRE 52

COTON

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Boîte à outils Douanes
52.01 Coton, non cardé ni peigné
52.02 Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés)
Déchets de fils
5202 10 00
autres
Effilochés
5202 91 00
autres
5202 99 00
52.03 Coton, cardé ou peigné
52.04 Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail
non conditionnés pour la vente au détail
contenant au moins 85 % en poids de coton
5204 11 00
autres
5204 19 00
conditionnés pour la vente au détail
5204 20 00
52.05 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
Fils simples, en fibres non peignées
titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)
5205 11 00
titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)
5205 12 00
titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)
5205 13 00
titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)
5205 14 00
titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)
titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques)
5205 15 10
titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques)
5205 15 90
Fils simples, en fibres peignées
titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)
5205 21 00
titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)
5205 22 00
titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)
5205 23 00
titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)
5205 24 00
titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques)
5205 26 00
titrant moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques)
5205 27 00
titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques)
5205 28 00
Fils retors ou câblés, en fibres non peignées
titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)
5205 31 00
titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)
5205 32 00
titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)
5205 33 00
titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)
5205 34 00
titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)
5205 35 00
Fils retors ou câblés, en fibres peignées
titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)
5205 41 00
titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)
5205 42 00
titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)
5205 43 00
titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)
5205 44 00
titrant en fils simples moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques en fils simples)
5205 46 00
titrant en fils simples moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques en fils simples)
5205 47 00
titrant en fils simples moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques en fils simples)
5205 48 00
52.06 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
Fils simples, en fibres non peignées
titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)
5206 11 00
titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)
5206 12 00
titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)
5206 13 00
titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)
5206 14 00
titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)
5206 15 00
Fils simples, en fibres peignées
titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)
5206 21 00
titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)
5206 22 00
titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)
5206 23 00
titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)
5206 24 00
titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)
5206 25 00
Fils retors ou câblés, en fibres non peignées
titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)
5206 31 00
titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)
5206 32 00
titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)
5206 33 00
titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)
5206 34 00
titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)
5206 35 00
Fils retors ou câblés, en fibres peignées
titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)
5206 41 00
titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)
5206 42 00
titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)
5206 43 00
titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)
5206 44 00
titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)
5206 45 00
52.07 Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail
contenant au moins 85 % en poids de coton
5207 10 00
autres
5207 90 00
52.08 Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2
écrus
à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2
Tissus pour la fabrication de bandages, pansements et gazes à pansement
5208 11 10
(
m2
)
autres
5208 11 90
(
m2
)
à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2
à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2 mais n'excédant pas 130 g/m2, d'une largeur
n'excédant pas 165 cm
5208 12 16
(
m2
)
excédant 165 cm
5208 12 19
(
m2
)
à armure toile, d'un poids excédant 130 g/m2, d'une largeur
n'excédant pas 165 cm
5208 12 96
(
m2
)
excédant 165 cm
5208 12 99
(
m2
)
à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
5208 13 00
(
m2
)
autres tissus
5208 19 00
(
m2
)
blanchis
à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2
Tissus pour la fabrication de bandages, pansements et gazes à pansement
5208 21 10
(
m2
)
autres
5208 21 90
(
m2
)
à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2
à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2 mais n'excédant pas 130 g/m2, d'une largeur
n'excédant pas 165 cm
5208 22 16
(
m2
)
excédant 165 cm
5208 22 19
(
m2
)
à armure toile, d'un poids excédant 130 g/m2, d'une largeur
n'excédant pas 165 cm
5208 22 96
(
m2
)
excédant 165 cm
5208 22 99
(
m2
)
à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
5208 23 00
(
m2
)
autres tissus
5208 29 00
(
m2
)
teints
à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2
5208 31 00
(
m2
)
à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2
à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2 mais n'excédant pas 130 g/m2, d'une largeur
n'excédant pas 165 cm
5208 32 16
(
m2
)
excédant 165 cm
5208 32 19
(
m2
)
à armure toile, d'un poids excédant 130 g/m2, d'une largeur
n'excédant pas 165 cm
5208 32 96
(
m2
)
excédant 165 cm
5208 32 99
(
m2
)
à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
5208 33 00
(
m2
)
autres tissus
5208 39 00
(
m2
)
en fils de diverses couleurs
à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2
5208 41 00
(
m2
)
à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2
5208 42 00
(
m2
)
à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
5208 43 00
(
m2
)
autres tissus
5208 49 00
(
m2
)
imprimés
à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2
5208 51 00
(
m2
)
à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2
5208 52 00
(
m2
)
autres tissus
à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
5208 59 10
(
m2
)
autres
5208 59 90
(
m2
)
52.09 Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m2
écrus
à armure toile
5209 11 00
(
m2
)
à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
5209 12 00
(
m2
)
autres tissus
5209 19 00
(
m2
)
blanchis
à armure toile
5209 21 00
(
m2
)
à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
5209 22 00
(
m2
)
autres tissus
5209 29 00
(
m2
)
teints
à armure toile
5209 31 00
(
m2
)
à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
5209 32 00
(
m2
)
autres tissus
5209 39 00
(
m2
)
en fils de diverses couleurs
à armure toile
5209 41 00
(
m2
)
Tissus dits denim
5209 42 00
(
m2
)
autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
5209 43 00
(
m2
)
autres tissus
5209 49 00
(
m2
)
imprimés
à armure toile
5209 51 00
(
m2
)
à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
5209 52 00
(
m2
)
autres tissus
5209 59 00
(
m2
)
52.10 Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2
écrus
à armure toile
5210 11 00
(
m2
)
autres tissus
5210 19 00
(
m2
)
blanchis
à armure toile
5210 21 00
(
m2
)
autres tissus
5210 29 00
(
m2
)
teints
à armure toile
5210 31 00
(
m2
)
à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
5210 32 00
(
m2
)
autres tissus
5210 39 00
(
m2
)
en fils de diverses couleurs
à armure toile
5210 41 00
(
m2
)
autres tissus
5210 49 00
(
m2
)
imprimés
à armure toile
5210 51 00
(
m2
)
autres tissus
5210 59 00
(
m2
)
52.11 Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m2
écrus
à armure toile
5211 11 00
(
m2
)
à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
5211 12 00
(
m2
)
autres tissus
5211 19 00
(
m2
)
blanchis
5211 20 00
(
m2
)
teints
à armure toile
5211 31 00
(
m2
)
à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
5211 32 00
(
m2
)
autres tissus
5211 39 00
(
m2
)
en fils de diverses couleurs
à armure toile
5211 41 00
(
m2
)
Tissus dits denim
5211 42 00
(
m2
)
autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
5211 43 00
(
m2
)
autres tissus
Tissus Jacquard
5211 49 10
(
m2
)
autres
5211 49 90
(
m2
)
imprimés
à armure toile
5211 51 00
(
m2
)
à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
5211 52 00
(
m2
)
autres tissus
5211 59 00
(
m2
)
52.12 Autres tissus de coton
d'un poids n'excédant pas 200 g/m2
écrus
mélangés principalement ou uniquement avec du lin
5212 11 10
(
m2
)
autrement mélangés
5212 11 90
(
m2
)
blanchis
mélangés principalement ou uniquement avec du lin
5212 12 10
(
m2
)
autrement mélangés
5212 12 90
(
m2
)
teints
mélangés principalement ou uniquement avec du lin
5212 13 10
(
m2
)
autrement mélangés
5212 13 90
(
m2
)
en fils de diverses couleurs
mélangés principalement ou uniquement avec du lin
5212 14 10
(
m2
)
autrement mélangés
5212 14 90
(
m2
)
imprimés
mélangés principalement ou uniquement avec du lin
5212 15 10
(
m2
)
autrement mélangés
5212 15 90
(
m2
)
d'un poids excédant 200 g/m2
écrus
mélangés principalement ou uniquement avec du lin
5212 21 10
(
m2
)
autrement mélangés
5212 21 90
(
m2
)
blanchis
mélangés principalement ou uniquement avec du lin
5212 22 10
(
m2
)
autrement mélangés
5212 22 90
(
m2
)
teints
mélangés principalement ou uniquement avec du lin
5212 23 10
(
m2
)
autrement mélangés
5212 23 90
(
m2
)
en fils de diverses couleurs
mélangés principalement ou uniquement avec du lin
5212 24 10
(
m2
)
autrement mélangés
5212 24 90
(
m2
)
imprimés
mélangés principalement ou uniquement avec du lin
5212 25 10
(
m2
)
autrement mélangés
5212 25 90
(
m2
)