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CHAPITRE 73
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CHAPITRE 73

OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER

Boîte à outils Douanes
73.01 Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier
Palplanches
7301 10 00
Profilés
7301 20 00
73.02 Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier: rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails
Rails
conducteurs de courant, avec partie en métal non ferreux
7302 10 10
autres
neufs
Rails Vignole
d'un poids au mètre de 36 kg ou plus
7302 10 22
d'un poids au mètre inférieur à 36 kg
7302 10 28
Rails à ornières
7302 10 40
autres
7302 10 50
usagés
7302 10 90
Aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies
7302 30 00
Éclisses et selles d'assise
7302 40 00
autres
7302 90 00
73.03 Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte
73.04 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier
Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs
en aciers inoxydables
7304 11 00
autres
d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm
7304 19 10
d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm
7304 19 30
d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm
7304 19 90
Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz
Tiges de forage en aciers inoxydables
7304 22 00
autres tiges de forage
7304 23 00
autres, en aciers inoxydables
7304 24 00
autres
d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm
7304 29 10
d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm
7304 29 30
d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm
7304 29 90
autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés
étirés ou laminés à froid
de précision
7304 31 20
autres
7304 31 80
autres
Tubes filetés ou filetables dits gaz
7304 39 50
autres, d'un diamètre extérieur
n'excédant pas 168,3 mm
7304 39 82
excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm
7304 39 83
excédant 406,4 mm
7304 39 88
autres, de section circulaire, en aciers inoxydables
étirés ou laminés à froid
7304 41 00
autres
d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm
7304 49 83
d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm
7304 49 85
d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm
7304 49 89
autres, de section circulaire, en autres aciers alliés
étirés ou laminés à froid
droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en acier allié contenant en poids de 0,9 à 1,15 % inclus de carbone et de 0,5 à 2 % inclus de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène
7304 51 10
autres
de précision
7304 51 81
autres
7304 51 89
autres
droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en acier allié contenant en poids de 0,9 à 1,15 % inclus de carbone et de 0,5 à 2 % inclus de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène
7304 59 30
autres
d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm
7304 59 82
d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm
7304 59 83
d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm
7304 59 89
autres
7304 90 00
73.05 Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier
Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs
soudés longitudinalement à l'arc immergé
7305 11 00
soudés longitudinalement, autres
7305 12 00
autres
7305 19 00
Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz
7305 20 00
autres, soudés
soudés longitudinalement
7305 31 00
autres
7305 39 00
autres
7305 90 00
73.06 Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier
Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs
soudés, en aciers inoxydables
7306 11 00
autres
7306 19 00
Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz
soudés, en aciers inoxydables
7306 21 00
autres
7306 29 00
autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés
de précision
étirés ou laminés à froid
7306 30 12
autres
7306 30 18
autres
Tubes filetés ou filetables dits gaz
zingués
7306 30 41
autres
7306 30 49
autres, d'un diamètre extérieur
n'excédant pas 168,3 mm
zingués
7306 30 72
autres
7306 30 77
excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm
7306 30 80
autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables
étirés ou laminés à froid
7306 40 20
autres
7306 40 80
autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés
de précision
étirés ou laminés à froid
7306 50 21
autres
7306 50 29
autres
7306 50 80
autres, soudés, de section non circulaire
de section carrée ou rectangulaire
en aciers inoxydables
7306 61 10
autres
d'une épaisseur de paroi n'excédant pas 2 mm
7306 61 92
d'une épaisseur de paroi excédant 2 mm
7306 61 99
de section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire
en aciers inoxydables
7306 69 10
autres
7306 69 90
autres
7306 90 00
73.07 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier
moulés
en fonte non malléable
pour tubes et tuyaux des types utilisés pour canalisations sous pression
7307 11 10
autres
7307 11 90
autres
en fonte
7307 19 10
autres
7307 19 90
autres, en aciers inoxydables
Brides
7307 21 00
Coudes, courbes et manchons, filetés
Manchons
7307 22 10
Coudes et courbes
7307 22 90
Accessoires à souder bout à bout
Coudes et courbes
7307 23 10
autres
7307 23 90
autres
filetés
7307 29 10
autres
7307 29 80
autres
Brides
7307 91 00
Coudes, courbes et manchons, filetés
Manchons
7307 92 10
Coudes et courbes
7307 92 90
Accessoires à souder bout à bout
dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 609,6 mm
Coudes et courbes
7307 93 11
autres
7307 93 19
dont le plus grand diamètre extérieur excède 609,6 mm
Coudes et courbes
7307 93 91
autres
7307 93 99
autres
filetés
7307 99 10
autres
7307 99 80
73.08 Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 9406; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction
Ponts et éléments de ponts
7308 10 00
Tours et pylônes
Mâts d'éolienne tubulaires en acier et sections de mât
7308 20 10
autres
7308 20 90
Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils
7308 30 00
(
p/st
)
Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage
7308 40 00
autres
uniquement ou principalement en tôle
Panneaux multiplis constitués de deux parements en tôles nervurées et d'une âme isolante
7308 90 51
autres
7308 90 59
autres
7308 90 98
73.09 Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
73.10 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
d'une contenance de 50 l ou plus
7310 10 00
d'une contenance de moins de 50 l
Boîtes à fermer par soudage ou sertissage
Boîtes à conserves des types utilisés pour les denrées alimentaires
7310 21 11
Boîtes à conserves des types utilisés pour les boissons
7310 21 19
autres, d'une épaisseur de paroi
inférieure à 0,5 mm
7310 21 91
égale ou supérieure à 0,5 mm
7310 21 99
autres
d'une épaisseur de paroi inférieure à 0,5 mm
7310 29 10
d'une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 0,5 mm
7310 29 90
73.11 Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier
73.12 Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité
Torons et câbles
en aciers inoxydables
7312 10 20
autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale
n'excède pas 3 mm
revêtus d'alliages à base de cuivre-zinc (laiton)
7312 10 41
autres
7312 10 49
excède 3 mm
Torons
non revêtus
7312 10 61
revêtus
zingués
7312 10 65
autres
7312 10 69
Câbles, y compris les câbles clos
non revêtus ou simplement zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale
excède 3 mm mais n'excède pas 12 mm
7312 10 81
excède 12 mm mais n'excède pas 24 mm
7312 10 83
excède 24 mm mais n'excède pas 48 mm
7312 10 85
excède 48 mm
7312 10 89
autres
7312 10 98
autres
7312 90 00
73.13 Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures
73.14 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier
Toiles métalliques tissées
Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables
7314 12 00
autres toiles métalliques tissées, en aciers inoxydables
7314 14 00
autres
7314 19 00
Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm2
en fils nervurés
7314 20 10
autres
7314 20 90
autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre
zingués
7314 31 00
autres
7314 39 00
autres toiles métalliques, grillages et treillis
zingués
7314 41 00
recouverts de matières plastiques
7314 42 00
autres
7314 49 00
Tôles et bandes déployées
7314 50 00
73.15 Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier
Chaînes à maillons articulés et leurs parties
Chaînes à rouleaux
des types utilisés pour cycles et motocycles
7315 11 10
autres
7315 11 90
autres chaînes
7315 12 00
Parties
7315 19 00
Chaînes antidérapantes
7315 20 00
autres chaînes et chaînettes
Chaînes à maillons à étais
7315 81 00
autres chaînes, à maillons soudés
7315 82 00
autres
7315 89 00
autres parties
7315 90 00
73.16 Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier
73.17 Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre
73.18 Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier
Articles filetés
Tire-fond
7318 11 00
autres vis à bois
en aciers inoxydables
7318 12 10
autres
7318 12 90
Crochets et pitons à pas de vis
7318 13 00
Vis autotaraudeuses
en aciers inoxydables
7318 14 10
autres
Vis à tôles
7318 14 91
autres
7318 14 99
autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles
pour la fixation des éléments de voies ferrées
7318 15 20
autres
sans tête
en aciers inoxydables
7318 15 35
autres, d'une résistance à la traction
de moins de 800 MPa
7318 15 42
de 800 MPa ou plus
7318 15 48
avec tête
fendue ou à empreinte cruciforme
en aciers inoxydables
7318 15 52
autres
7318 15 58
à six pans creux
en aciers inoxydables
7318 15 62
autres
7318 15 68
hexagonale
en aciers inoxydables
7318 15 75
autres, d'une résistance à la traction
de moins de 800 MPa
7318 15 82
de 800 MPa ou plus
7318 15 88
autres
7318 15 95
Écrous
en aciers inoxydables
Écrous à sertir
7318 16 31
autres
7318 16 39
autres
Écrous à sertir
7318 16 40
de sécurité
7318 16 60
autres, d'un diamètre intérieur
n'excédant pas 12 mm
7318 16 92
excédant 12 mm
7318 16 99
autres
7318 19 00
Articles non filetés
Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage
7318 21 00
autres rondelles
7318 22 00
Rivets
7318 23 00
Goupilles et clavettes
7318 24 00
autres
7318 29 00
73.19 Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs
Épingles de sûreté et autres épingles
7319 40 00
autres
Aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder
7319 90 10
autres
7319 90 90
73.20 Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier
Ressorts à lames et leurs lames
formés à chaud
Ressorts paraboliques et leurs lames
7320 10 11
autres
7320 10 19
autres
7320 10 90
Ressorts en hélice
formés à chaud
7320 20 20
autres
Ressorts de compression
7320 20 81
Ressorts de traction
7320 20 85
autres
7320 20 89
autres
Ressorts spiraux plats
7320 90 10
Ressorts ayant la forme de disques
7320 90 30
autres
7320 90 90
73.21 Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier
Appareils de cuisson et chauffe-plats
à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles
avec four, y compris les fours séparés
7321 11 10
(
p/st
)
autres
7321 11 90
(
p/st
)
à combustibles liquides
7321 12 00
(
p/st
)
autres, y compris les appareils à combustibles solides
7321 19 00
(
p/st
)
autres appareils
à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles
7321 81 00
(
p/st
)
à combustibles liquides
7321 82 00
(
p/st
)
autres, y compris les appareils à combustibles solides
7321 89 00
(
p/st
)
Parties
7321 90 00
73.22 Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier
Radiateurs et leurs parties
en fonte
7322 11 00
autres
7322 19 00
autres
7322 90 00
73.23 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier
Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues
7323 10 00
autres
en fonte, non émaillés
7323 91 00
en fonte émaillée
7323 92 00
en aciers inoxydables
7323 93 00
en fer ou en acier, émaillés
7323 94 00
autres
7323 99 00
73.24 Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier
Éviers et lavabos en aciers inoxydables
7324 10 00
Baignoires
en fonte, même émaillée
7324 21 00
(
p/st
)
autres
7324 29 00
(
p/st
)
autres, y compris les parties
7324 90 00
73.25 Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier
en fonte non malléable
7325 10 00
autres
Boulets et articles similaires pour broyeurs
7325 91 00
autres
en fonte
7325 99 10
autres
7325 99 90
73.26 Autres ouvrages en fer ou en acier
forgés ou estampés mais non autrement travaillés
Boulets et articles similaires pour broyeurs
7326 11 00
autres
forgés
7326 19 10
autres
7326 19 90
Ouvrages en fils de fer ou d'acier
7326 20 00
autres
Échelles et escabeaux
7326 90 30
Palettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises
7326 90 40
Bobines pour câbles, tuyaux, etc.
7326 90 50
Volets d'aération non mécaniques, gouttières, crochets et autres ouvrages utilisés dans l'industrie du bâtiment
7326 90 60
autres ouvrages en fer ou en acier
forgés
7326 90 92
estampés
7326 90 94
frittés
7326 90 96
autres
7326 90 98