73.02 Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier: rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails
conducteurs de courant, avec partie en métal non ferreux
7302 10 10
d'un poids au mètre de 36 kg ou plus
7302 10 22
d'un poids au mètre inférieur à 36 kg
7302 10 28
Rails à ornières
7302 10 40
Aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies
7302 30 00
Éclisses et selles d'assise
7302 40 00
73.04 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier
Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs
en aciers inoxydables
7304 11 00
d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm
7304 19 10
d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm
7304 19 30
d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm
7304 19 90
Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz
Tiges de forage en aciers inoxydables
7304 22 00
autres tiges de forage
7304 23 00
autres, en aciers inoxydables
7304 24 00
d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm
7304 29 10
d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm
7304 29 30
d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm
7304 29 90
autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés
étirés ou laminés à froid
Tubes filetés ou filetables dits gaz
7304 39 50
autres, d'un diamètre extérieur
n'excédant pas 168,3 mm
7304 39 82
excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm
7304 39 83
excédant 406,4 mm
7304 39 88
autres, de section circulaire, en aciers inoxydables
étirés ou laminés à froid
7304 41 00
d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm
7304 49 83
d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm
7304 49 85
d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm
7304 49 89
autres, de section circulaire, en autres aciers alliés
étirés ou laminés à froid
droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en acier allié contenant en poids de 0,9 à 1,15 % inclus de carbone et de 0,5 à 2 % inclus de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène
7304 51 10
droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en acier allié contenant en poids de 0,9 à 1,15 % inclus de carbone et de 0,5 à 2 % inclus de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène
7304 59 30
d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm
7304 59 82
d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm
7304 59 83
d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm
7304 59 89
73.06 Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier
Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs
soudés, en aciers inoxydables
7306 11 00
Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz
soudés, en aciers inoxydables
7306 21 00
autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés
étirés ou laminés à froid
7306 30 12
Tubes filetés ou filetables dits gaz
autres, d'un diamètre extérieur
excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm
7306 30 80
autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables
étirés ou laminés à froid
7306 40 20
autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés
étirés ou laminés à froid
7306 50 21
autres, soudés, de section non circulaire
de section carrée ou rectangulaire
en aciers inoxydables
7306 61 10
d'une épaisseur de paroi n'excédant pas 2 mm
7306 61 92
d'une épaisseur de paroi excédant 2 mm
7306 61 99
de section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire
en aciers inoxydables
7306 69 10
73.07 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier
pour tubes et tuyaux des types utilisés pour canalisations sous pression
7307 11 10
autres, en aciers inoxydables
Coudes, courbes et manchons, filetés
Coudes et courbes
7307 22 90
Accessoires à souder bout à bout
Coudes et courbes
7307 23 10
Coudes, courbes et manchons, filetés
Coudes et courbes
7307 92 90
Accessoires à souder bout à bout
dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 609,6 mm
Coudes et courbes
7307 93 11
dont le plus grand diamètre extérieur excède 609,6 mm
Coudes et courbes
7307 93 91
73.08 Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 9406; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction
Ponts et éléments de ponts
7308 10 00
Mâts d'éolienne tubulaires en acier et sections de mât
7308 20 10
Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils
7308 30 00
Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage
7308 40 00
uniquement ou principalement en tôle
Panneaux multiplis constitués de deux parements en tôles nervurées et d'une âme isolante
7308 90 51
73.10 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
d'une contenance de 50 l ou plus
7310 10 00
d'une contenance de moins de 50 l
Boîtes à fermer par soudage ou sertissage
Boîtes à conserves des types utilisés pour les denrées alimentaires
7310 21 11
Boîtes à conserves des types utilisés pour les boissons
7310 21 19
autres, d'une épaisseur de paroi
inférieure à 0,5 mm
7310 21 91
égale ou supérieure à 0,5 mm
7310 21 99
d'une épaisseur de paroi inférieure à 0,5 mm
7310 29 10
d'une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 0,5 mm
7310 29 90
73.12 Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité
en aciers inoxydables
7312 10 20
autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale
revêtus d'alliages à base de cuivre-zinc (laiton)
7312 10 41
Câbles, y compris les câbles clos
non revêtus ou simplement zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale
excède 3 mm mais n'excède pas 12 mm
7312 10 81
excède 12 mm mais n'excède pas 24 mm
7312 10 83
excède 24 mm mais n'excède pas 48 mm
7312 10 85
73.14 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier
Toiles métalliques tissées
Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables
7314 12 00
autres toiles métalliques tissées, en aciers inoxydables
7314 14 00
Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm2
en fils nervurés
7314 20 10
autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre
autres toiles métalliques, grillages et treillis
recouverts de matières plastiques
7314 42 00
Tôles et bandes déployées
7314 50 00
73.18 Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier
en aciers inoxydables
7318 12 10
Crochets et pitons à pas de vis
7318 13 00
en aciers inoxydables
7318 14 10
autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles
pour la fixation des éléments de voies ferrées
7318 15 20
en aciers inoxydables
7318 15 35
autres, d'une résistance à la traction
de moins de 800 MPa
7318 15 42
de 800 MPa ou plus
7318 15 48
fendue ou à empreinte cruciforme
en aciers inoxydables
7318 15 52
en aciers inoxydables
7318 15 62
en aciers inoxydables
7318 15 75
autres, d'une résistance à la traction
de moins de 800 MPa
7318 15 82
de 800 MPa ou plus
7318 15 88
Écrous à sertir
7318 16 31
Écrous à sertir
7318 16 40
autres, d'un diamètre intérieur
n'excédant pas 12 mm
7318 16 92
excédant 12 mm
7318 16 99
Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage
7318 21 00
autres rondelles
7318 22 00
Goupilles et clavettes
7318 24 00
73.21 Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier
Appareils de cuisson et chauffe-plats
à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles
avec four, y compris les fours séparés
7321 11 10
à combustibles liquides
7321 12 00
autres, y compris les appareils à combustibles solides
7321 19 00
à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles
7321 81 00
à combustibles liquides
7321 82 00
autres, y compris les appareils à combustibles solides
7321 89 00
73.26 Autres ouvrages en fer ou en acier
forgés ou estampés mais non autrement travaillés
Boulets et articles similaires pour broyeurs
7326 11 00
Ouvrages en fils de fer ou d'acier
7326 20 00
Échelles et escabeaux
7326 90 30
Palettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises
7326 90 40
Bobines pour câbles, tuyaux, etc.
7326 90 50
Volets d'aération non mécaniques, gouttières, crochets et autres ouvrages utilisés dans l'industrie du bâtiment
7326 90 60
autres ouvrages en fer ou en acier