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CHAPITRE 76
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CHAPITRE 76

ALUMINIUM ET OUVRAGES EN ALUMINIUM

Boîte à outils Douanes
76.01 Aluminium sous forme brute
Aluminium non allié
Plaques
7601 10 10
autres
7601 10 90
Alliages d'aluminium
Plaques
7601 20 30
Billettes
7601 20 40
autres
7601 20 80
76.02 Déchets et débris d'aluminium
76.03 Poudres et paillettes d'aluminium
Poudres à structure non lamellaire
7603 10 00
Poudres à structure lamellaire; paillettes
7603 20 00
76.04 Barres et profilés en aluminium
en aluminium non allié
Barres
7604 10 10
Profilés
7604 10 90
en alliages d'aluminium
Profilés creux
7604 21 00
autres
Barres
7604 29 10
Profilés
7604 29 90
76.05 Fils en aluminium
en aluminium non allié
dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm
7605 11 00
autres
7605 19 00
en alliages d'aluminium
dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm
7605 21 00
autres
7605 29 00
76.06 Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm
de forme carrée ou rectangulaire
en aluminium non allié
Panneau composite en aluminium
7606 11 30
(
m2
)
autres
peintes, vernies ou revêtues de matière plastique
7606 11 50
autres, d'une épaisseur
inférieure à 3 mm
7606 11 91
de 3 mm ou plus mais inférieure à 6 mm
7606 11 93
de 6 mm ou plus
7606 11 99
en alliages d'aluminium
Bandes pour corps de boîtes boisson, bandes pour couvercles de boîtes boisson et bandes pour anneaux de boîtes boisson
Bandes pour corps de boîtes boisson
7606 12 11
Bandes pour couvercles de boîtes boisson et bandes pour anneaux de boîtes boisson
7606 12 19
Panneau composite en aluminium
7606 12 30
(
m2
)
autres
peintes, vernies ou revêtues de matière plastique
7606 12 50
autres, d'une épaisseur
inférieure à 3 mm
7606 12 92
de 3 mm ou plus mais inférieure à 6 mm
7606 12 93
de 6 mm ou plus
7606 12 99
autres
en aluminium non allié
7606 91 00
en alliages d'aluminium
7606 92 00
76.07 Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris)
sans support
simplement laminées
d'une épaisseur inférieure à 0,021 mm
en rouleaux d'un poids n'excédant pas 10 kg
7607 11 11
autres
7607 11 19
d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus mais n'excédant pas 0,2 mm
7607 11 90
autres
d'une épaisseur inférieure à 0,021 mm
7607 19 10
d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus mais n'excédant pas 0,2 mm
7607 19 90
sur support
d'une épaisseur (support non compris) inférieure à 0,021 mm
7607 20 10
d'une épaisseur (support non compris) de 0,021 mm ou plus mais n'excédant pas 0,2 mm
Panneau composite en aluminium
7607 20 91
(
m2
)
autres
7607 20 99
76.08 Tubes et tuyaux en aluminium
en aluminium non allié
7608 10 00
en alliages d'aluminium
soudés
7608 20 20
autres
simplement filés à chaud
7608 20 81
autres
7608 20 89
76.09 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium
76.10 Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du no 9406; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction
Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils
7610 10 00
(
p/st
)
autres
Ponts et éléments de ponts, tours et pylônes
7610 90 10
autres
7610 90 90
76.11 Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
76.12 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
Étuis tubulaires souples
7612 10 00
autres
Récipients des types utilisés pour aérosols
7612 90 20
(
p/st
)
fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm
7612 90 30
autres
7612 90 80
76.13 Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés
76.14 Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité
avec âme en acier
7614 10 00
autres
7614 90 00
76.15 Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium
Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues
coulés ou moulés
7615 10 10
fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm
7615 10 30
autres
7615 10 80
Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties
7615 20 00
76.16 Autres ouvrages en aluminium
Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires
7616 10 00
autres
Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium
7616 91 00
autres
coulés ou moulés
7616 99 10
autres
7616 99 90