Accueil
>
NC8
>
CHAPITRE 22
←
Retour à la liste

CHAPITRE 22

BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES

←
Chapitre précédent
Chapitre suivant
→
❑
Boîte à outils Douanes
22.01 Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige
Eaux minérales et eaux gazéifiées
Eaux minérales naturelles
sans dioxyde de carbone
2201 10 11
(
l
)
autres
2201 10 19
(
l
)
autres
2201 10 90
(
l
)
autres
2201 90 00
22.02 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no 2009
Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées
2202 10 00
(
l
)
autres
Bière sans alcool
2202 91 00
(
l
)
autres
ne contenant pas de produits des nos 0401 à 0404 ou de matières grasses provenant des produits des nos 0401 à 0404
Boissons à base de soja d'une teneur en poids de protéines égale ou supérieure à 2,8 %
2202 99 11
(
l
)
Boissons à base de soja d'une teneur en poids de protéines inférieure à 2,8 %; boissons à base de fruits à coques du chapitre 8, de céréales du chapitre 10 ou de graines du chapitre 12
2202 99 15
(
l
)
autres
2202 99 19
(
l
)
autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant des produits des nos 0401 à 0404
inférieure à 0,2 %
2202 99 91
(
l
)
égale ou supérieure à 0,2 % et inférieure à 2 %
2202 99 95
(
l
)
égale ou supérieure à 2 %
2202 99 99
(
l
)
22.03 Bières de malt
22.04 Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin, autres que ceux du no 2009
Vins mousseux
Vins avec appellation d'origine protégée (AOP)
Champagne
2204 10 11
(
l
)
Cava
2204 10 13
(
l
)
Prosecco
2204 10 15
(
l
)
Asti spumante
2204 10 91
(
l
)
autres
2204 10 93
(
l
)
Vins avec indication géographique protégée (IGP)
2204 10 94
(
l
)
autres vins de cépages
2204 10 96
(
l
)
autres
2204 10 98
(
l
)
autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool
en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
Vins, autres que ceux visés à la sous-position 220410, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon champignon maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20° C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bars
Vins avec appellation d'origine protégée (AOP)
2204 21 06
(
l
)
Vins avec indication géographique protégée (IGP)
2204 21 07
(
l
)
autres vins de cépages
2204 21 08
(
l
)
autres
2204 21 09
(
l
)
autres
produits dans l'Union européenne
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol
Vins avec appellation d'origine protégée (AOP)
Vins blancs
Alsace
2204 21 11
(
l
)
Bordeaux
2204 21 12
(
l
)
Bourgogne
2204 21 13
(
l
)
Val de Loire
2204 21 17
(
l
)
Mosel
2204 21 18
(
l
)
Pfalz (Palatinat)
2204 21 19
(
l
)
Rheinhessen (Hesse rhénane)
2204 21 22
(
l
)
Tokaj
2204 21 23
(
l
)
Lazio (Latium)
2204 21 24
(
l
)
Toscana (Toscane)
2204 21 26
(
l
)
Trentino (Trentin), Alto Adige (Haut-Adige) et Friuli (Frioul)
2204 21 27
(
l
)
Veneto (Vénétie)
2204 21 28
(
l
)
Sicilia
2204 21 31
(
l
)
Vinho Verde
2204 21 32
(
l
)
Penedés
2204 21 34
(
l
)
Rioja
2204 21 36
(
l
)
Valencia
2204 21 37
(
l
)
autres
2204 21 38
(
l
)
autres
Bordeaux
2204 21 42
(
l
)
Bourgogne
2204 21 43
(
l
)
Beaujolais
2204 21 44
(
l
)
Vallée du Rhône
2204 21 46
(
l
)
Languedoc-Roussillon
2204 21 47
(
l
)
Val de Loire
2204 21 48
(
l
)
Sicilia
2204 21 61
(
l
)
Piemonte (Piémont)
2204 21 62
(
l
)
Toscana (Toscane)
2204 21 66
(
l
)
Trentino (Trentin) et Alto Adige (Haut-Adige)
2204 21 67
(
l
)
Veneto (Vénétie)
2204 21 68
(
l
)
Dão, Bairrada et Douro
2204 21 69
(
l
)
Navarra
2204 21 71
(
l
)
Penedés
2204 21 74
(
l
)
Rioja
2204 21 76
(
l
)
Valdepeñas
2204 21 77
(
l
)
autres
2204 21 78
(
l
)
Vins avec indication géographique protégée (IGP)
Vins blancs
2204 21 79
(
l
)
autres
2204 21 80
(
l
)
autres vins de cépages
Vins blancs
2204 21 81
(
l
)
autres
2204 21 82
(
l
)
autres
Vins blancs
2204 21 83
(
l
)
autres
2204 21 84
(
l
)
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol
Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP)
Vin de Madère et moscatel de Setúbal
2204 21 85
(
l
)
Vin de Xérès
2204 21 86
(
l
)
Vin de Marsala
2204 21 87
(
l
)
Vin de Samos et muscat de Lemnos
2204 21 88
(
l
)
Vin de Porto
2204 21 89
(
l
)
autres
2204 21 90
(
l
)
autres
2204 21 91
(
l
)
autres
Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP)
Vins blancs
2204 21 93
(
l
)
autres
2204 21 94
(
l
)
autres vins de cépages
Vins blancs
2204 21 95
(
l
)
autres
2204 21 96
(
l
)
autres
Vins blancs
2204 21 97
(
l
)
autres
2204 21 98
(
l
)
En récipients d’une contenance excédant 2 l mais n’excédant pas 10 l
Vins, autres que ceux visés à la sous-position 220410, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon champignon maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20 degrés Celsius, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bars
2204 22 10
(
l
)
autres
produits dans l'Union européenne
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol
Vins avec appellation d'origine protégée (AOP)
Bordeaux
2204 22 22
(
l
)
Bourgogne
2204 22 23
(
l
)
Beaujolais
2204 22 24
(
l
)
Vallée du Rhône
2204 22 26
(
l
)
Languedoc-Roussillon
2204 22 27
(
l
)
Val de Loire
2204 22 28
(
l
)
Piemonte (Piémont)
2204 22 32
(
l
)
Tokaj
2204 22 33
(
l
)
autres
Vins blancs
2204 22 38
(
l
)
autres
2204 22 78
(
l
)
Vins avec indication géographique protégée (IGP)
Vins blancs
2204 22 79
(
l
)
autres
2204 22 80
(
l
)
autres vins de cépages
Vins blancs
2204 22 81
(
l
)
autres
2204 22 82
(
l
)
autres
Vins blancs
2204 22 83
(
l
)
autres
2204 22 84
(
l
)
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol
Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP)
Vin de Madère et moscatel de Setúbal
2204 22 85
(
l
)
Vin de Xérès
2204 22 86
(
l
)
Vin de Samos et muscat de Lemnos
2204 22 88
(
l
)
autres
2204 22 90
(
l
)
autres
2204 22 91
(
l
)
autres
Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP)
Vins blancs
2204 22 93
(
l
)
autres
2204 22 94
(
l
)
autres vins de cépages
Vins blancs
2204 22 95
(
l
)
autres
2204 22 96
(
l
)
autres
Vins blancs
2204 22 97
(
l
)
autres
2204 22 98
(
l
)
autres
Vins, autres que ceux visés à la sous-position 220410, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon champignon maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20 degrés Celsius, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bars
2204 29 10
(
l
)
autres
produits dans l'Union européenne
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol
Vins avec appellation d'origine protégée (AOP)
Bordeaux
2204 29 22
(
l
)
Bourgogne
2204 29 23
(
l
)
Beaujolais
2204 29 24
(
l
)
Vallée du Rhône
2204 29 26
(
l
)
Languedoc-Roussillon
2204 29 27
(
l
)
Val de Loire
2204 29 28
(
l
)
Piemonte (Piémont)
2204 29 32
(
l
)
autres
Vins blancs
2204 29 38
(
l
)
autres
2204 29 78
(
l
)
Vins avec indication géographique protégée (IGP)
Vins blancs
2204 29 79
(
l
)
autres
2204 29 80
(
l
)
autres vins de cépages
Vins blancs
2204 29 81
(
l
)
autres
2204 29 82
(
l
)
autres
Vins blancs
2204 29 83
(
l
)
autres
2204 29 84
(
l
)
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol
Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP)
Vin de Madère et moscatel de Setúbal
2204 29 85
(
l
)
Vin de Xérès
2204 29 86
(
l
)
Vin de Samos et muscat de Lemnos
2204 29 88
(
l
)
autres
2204 29 90
(
l
)
autres
2204 29 91
(
l
)
autres
Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP)
Vins blancs
2204 29 93
(
l
)
autres
2204 29 94
(
l
)
autres vins de cépages
Vins blancs
2204 29 95
(
l
)
autres
2204 29 96
(
l
)
autres
Vins blancs
2204 29 97
(
l
)
autres
2204 29 98
(
l
)
autres moûts de raisin
partiellement fermentés, même mutés autrement qu'à l'alcool
2204 30 10
(
l
)
autres
d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 à 20° C et ayant un titre alcoométrique volumique acquis de 1 % vol ou moins
concentrés
2204 30 92
(
l
)
autres
2204 30 94
(
l
)
autres
concentrés
2204 30 96
(
l
)
autres
2204 30 98
(
l
)
22.05 Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques
en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 18 % vol
2205 10 10
(
l
)
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18 % vol
2205 10 90
(
l
)
autres
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 18 % vol
2205 90 10
(
l
)
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18 % vol
2205 90 90
(
l
)
22.06 Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs
22.07 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres
Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus
2207 10 00
(
l
)
Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres
2207 20 00
(
l
)
22.08 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses
Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins
présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
Eaux-de-vie de vin
Cognac
2208 20 12
(
l alc. 100 %
)
Armagnac
2208 20 14
(
l alc. 100 %
)
Brandy ou
Brandy de Jerez
2208 20 16
(
l alc. 100 %
)
autres
2208 20 18
(
l alc. 100 %
)
autres
2208 20 19
(
l alc. 100 %
)
Eau-de-vie de marc de raisins
Grappa
2208 20 26
(
l alc. 100 %
)
autres
2208 20 28
(
l alc. 100 %
)
présentées en récipients d'une contenance excédant 2 l
Eaux-de-vie de vin
Cognac
2208 20 62
(
l alc. 100 %
)
Brandy ou
2208 20 66
(
l alc. 100 %
)
autres
2208 20 69
(
l alc. 100 %
)
Eau-de-vie de marc de raisins
Grappa
2208 20 86
(
l alc. 100 %
)
autres
2208 20 88
(
l alc. 100 %
)
Whiskies
Whisky bourbon, présenté en récipients d'une contenance
n'excédant pas 2 l
2208 30 11
(
l alc. 100 %
)
excédant 2 l
2208 30 19
(
l alc. 100 %
)
Whisky écossais ()
Whisky
2208 30 30
(
l alc. 100 %
)
Whisky , présenté en récipients d'une contenance
n'excédant pas 2 l
2208 30 41
(
l alc. 100 %
)
excédant 2 l
2208 30 49
(
l alc. 100 %
)
Whisky et , présenté en récipients d'une contenance
n'excédant pas 2 l
2208 30 61
(
l alc. 100 %
)
excédant 2 l
2208 30 69
(
l alc. 100 %
)
autre whisky , présenté en récipients d'une contenance
n'excédant pas 2 l
2208 30 71
(
l alc. 100 %
)
excédant 2 l
2208 30 79
(
l alc. 100 %
)
autres, présentés en récipients d'une contenance
n'excédant pas 2 l
2208 30 82
(
l alc. 100 %
)
excédant 2 l
2208 30 88
(
l alc. 100 %
)
Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre
présentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
Rhum d'une teneur en substances volatiles autres que l'alcool éthylique et méthylique égale ou supérieure à 225 grammes par hectolitre d'alcool pur (avec une tolérance de 10 %)
2208 40 11
(
l alc. 100 %
)
autres
d'une valeur excédant 7,9 € par litre d'alcool pur
2208 40 31
(
l alc. 100 %
)
autres
2208 40 39
(
l alc. 100 %
)
présentés en récipients d'une contenance excédant 2 l
Rhum d'une teneur en substances volatiles autres que l'alcool éthylique et méthylique égale ou supérieure à 225 grammes par hectolitre d'alcool pur (avec une tolérance de 10 %)
2208 40 51
(
l alc. 100 %
)
autres
d'une valeur excédant 2 € par litre d'alcool pur
2208 40 91
(
l alc. 100 %
)
autres
2208 40 99
(
l alc. 100 %
)
Gin et genièvre
Gin, présenté en récipients d'une contenance
n'excédant pas 2 l
2208 50 11
(
l alc. 100 %
)
excédant 2 l
2208 50 19
(
l alc. 100 %
)
Genièvre, présenté en récipients d'une contenance
n'excédant pas 2 l
2208 50 91
(
l alc. 100 %
)
excédant 2 l
2208 50 99
(
l alc. 100 %
)
Vodka
d'un titre alcoométrique volumique de 45,4 % vol ou moins, présentée en récipients d'une contenance
n'excédant pas 2 l
2208 60 11
(
l alc. 100 %
)
excédant 2 l
2208 60 19
(
l alc. 100 %
)
d'un titre alcoométrique volumique supérieur à 45,4 % vol, présentée en récipients d'une contenance
n'excédant pas 2 l
2208 60 91
(
l alc. 100 %
)
excédant 2 l
2208 60 99
(
l alc. 100 %
)
Liqueurs
présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
2208 70 10
(
l alc. 100 %
)
présentées en récipients d'une contenance excédant 2 l
2208 70 90
(
l alc. 100 %
)
autres
Arak, présenté en récipients d'une contenance
n'excédant pas 2 l
2208 90 11
(
l alc. 100 %
)
excédant 2 l
2208 90 19
(
l alc. 100 %
)
Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance
n'excédant pas 2 l
2208 90 33
(
l alc. 100 %
)
excédant 2 l
2208 90 38
(
l alc. 100 %
)
autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance
n'excédant pas 2 l
Ouzo
2208 90 41
(
l alc. 100 %
)
autres
Eaux-de-vie
de fruits
Calvados
2208 90 45
(
l alc. 100 %
)
autres
2208 90 48
(
l alc. 100 %
)
autres
Tequila
2208 90 54
(
l alc. 100 %
)
autres
2208 90 56
(
l alc. 100 %
)
autres boissons spiritueuses
2208 90 69
(
l alc. 100 %
)
excédant 2 l
Eaux-de-vie
de fruits
2208 90 71
(
l alc. 100 %
)
Tequila
2208 90 75
(
l alc. 100 %
)
autres
2208 90 77
(
l alc. 100 %
)
autres boissons spiritueuses
2208 90 78
(
l alc. 100 %
)
Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol, présenté en récipients d'une contenance
n'excédant pas 2 l
2208 90 91
(
l alc. 100 %
)
excédant 2 l
2208 90 99
(
l alc. 100 %
)
22.09 Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique