23.02 Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses
dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids
2302 10 10
dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids
2302 30 10
dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids
2302 40 02
dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids
2302 40 10
de légumineuses
2302 50 00
23.03 Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets
Résidus d'amidonnerie et résidus similaires
Résidus de l'amidonnerie du maïs (à l'exclusion des eaux de trempe concentrées), d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche
supérieure à 40 % en poids
2303 10 11
inférieure ou égale à 40 % en poids
2303 10 19
Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie
Pulpes de betteraves
2303 20 10
Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie
2303 30 00
23.06 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d’origine microbienne, autres que ceux des nos 2304 ou 2305
de graines de coton
2306 10 00
de graines de lin
2306 20 00
de graines de tournesol
2306 30 00
de graines de navette ou de colza
de graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique
2306 41 00
de noix de coco ou de coprah
2306 50 00
de noix ou d'amandes de palmiste
2306 60 00
de germes de maïs
2306 90 05
Grignons d'olives et autres résidus de l'extraction de l'huile d'olive
ayant une teneur en poids d'huile d'olive inférieure ou égale à 3 %
2306 90 11
ayant une teneur en poids d'huile d'olive supérieure à 3 %
2306 90 19
23.09 Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux
Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail
contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 17023050, 17023090, 17024090, 17029050 et 21069055 ou des produits laitiers
contenant de l'amidon ou de la fécule, ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine
ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 %
ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
2309 10 11
d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
2309 10 13
d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 75 %
2309 10 15
d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 %
2309 10 19
d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 %
ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
2309 10 31
d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
2309 10 33
d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
2309 10 39
d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 %
ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
2309 10 51
d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
2309 10 53
d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
2309 10 59
ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers
2309 10 70
Produits dits solubles de poissons ou de mammifères marins
2309 90 10
Produits visés à la note complémentaire 5 du présent chapitre
2309 90 20
autres, y compris les prémélanges
contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 17023050, 17023090, 17024090, 17029050 et 21069055 ou des produits laitiers
contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine
ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 %
ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
2309 90 31
d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
2309 90 33
d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 75 %
2309 90 35
d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 %
2309 90 39
d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 %
ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
2309 90 41
d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
2309 90 43
d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
2309 90 49
d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 %
ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
2309 90 51
d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
2309 90 53
d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
2309 90 59
ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers
2309 90 70
Pulpes de betteraves mélassées
2309 90 91