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CHAPITRE 24
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CHAPITRE 24

TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS, CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN

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Boîte à outils Douanes
24.01 Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac
Tabacs non écotés
Tabacs
2401 10 35
Tabacs du type oriental
2401 10 60
Tabacs
2401 10 70
Tabacs
2401 10 85
autres
2401 10 95
Tabacs partiellement ou totalement écotés
Tabacs
2401 20 35
Tabacs du type oriental
2401 20 60
Tabacs
2401 20 70
Tabacs
2401 20 85
autres
2401 20 95
Déchets de tabac
2401 30 00
24.02 Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac
Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac
2402 10 00
(
1000 p/st
)
Cigarettes contenant du tabac
contenant des girofles
2402 20 10
(
1000 p/st
)
autres
2402 20 90
(
1000 p/st
)
autres
2402 90 00
24.03 Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs homogénéisés ou reconstitués; extraits et sauces de tabac
Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion
Tabac pour pipe à eau visé à la note 1 de sous-position du présent chapitre
2403 11 00
autres
en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 500 g
2403 19 10
autres
2403 19 90
autres
Tabacs homogénéisés ou reconstitués
2403 91 00
autres
Tabac à mâcher et tabac à priser (à consommer par voie nasale)
2403 99 10
autres
2403 99 90
24.04 Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destines à l’absorption de la nicotine dans le corps humain
Produits destine à une inhalation sans combustion
Contenant du tabac ou du tabac reconstitué
2404 11 00
Autres, contenant de la nicotine
2404 12 00
autres
Contenant des succédanés de tabac
2404 19 10
autres
2404 19 90
autres
Pour une application orale
Produits contenant de la nicotine destinés à faciliter l’arrêt de la consommation de tabac
2404 91 10
autres
2404 91 90
Pour une application percutanée
2404 92 00
autres
2404 99 00