38.08 Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches
Marchandises mentionnées dans la note 1 de sous-positions du présent chapitre
DDT (ISO) [clofénotane (DCI)], conditionné dans des emballages d’un contenu en poids net n’excédant pas 300 g
3808 52 00
Marchandises mentionnées dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre
conditionnées dans des emballages d’un contenu en poids net n’excédant pas 300 g
3808 61 00
conditionnées dans des emballages d’un contenu en poids net excédant 300 g mais n’excédant pas 7,5 kg
3808 62 00
à base de pyréthrinoïdes
3808 91 10
à base d'hydrocarbures chlorés
3808 91 20
à base de carbamates
3808 91 30
à base d'organo-phosphorés
3808 91 40
Préparations cupriques
3808 92 10
à base de dithiocarbamates
3808 92 30
à base de benzimidazoles
3808 92 40
à base de diazoles ou de triazoles
3808 92 50
à base de diazines ou de morpholines
3808 92 60
Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes
à base de phénoxyphytohormones
3808 93 11
à base de triazines
3808 93 13
à base d'amides
3808 93 15
à base de carbamates
3808 93 17
à base de dérivés de dinitroanilines
3808 93 21
à base de dérivés d'urée, d'uraciles ou de sulphonylurées
3808 93 23
Inhibiteurs de germination
3808 93 30
Régulateurs de croissance pour plantes
3808 93 90
à base de sels d'ammonium quaternaire
3808 94 10
à base de composés halogénés
3808 94 20
38.12 Préparations dites accélérateurs de vulcanisation; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques
Préparations dites accélérateurs de vulcanisation
3812 10 00
Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques
Mélange de réaction contenant du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-1-isopropyl-2,2-diméthylpropyle, et du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-2,2,4-triméthylpentyle
3812 20 10
Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques
Mélanges d’oligomères de 2,2,4-trimethyl-1,2-dihydroquinoline (TMQ)
3812 31 00
Préparations antioxydantes
3812 39 10
38.24 Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs
Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie
3824 10 00
Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques
3824 30 00
Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons
3824 40 00
Mortiers et bétons, non réfractaires
Béton prêt à la coulée
3824 50 10
Sorbitol, autre que celui du no 290544
contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol
3824 60 11
contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol
3824 60 91
Marchandises mentionnées dans la note 3 de sous-positions du présent chapitre
contenant de l’oxiranne (oxyde d’éthylène)
3824 81 00
contenant des polybromobiphényles (PBB), des polychloroterphényles (PCT) ou des polychlorobiphényles (PCB)
3824 82 00
contenant du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle
3824 83 00
contenant de l’aldrine (ISO), du camphéchlore (ISO) (toxaphène), du chlordane (ISO), du chlordécone (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane), de la dieldrine (ISO, DCI), de l’endosulfan (ISO), de l’endrine (ISO) de l’heptachlore (ISO) ou du mirex (ISO)
3824 84 00
contenant du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)] y compris lindane (ISO, DCI)
3824 85 00
contenant du pentachlorobenzène (ISO) ou du hexachlorobenzène (ISO)
3824 86 00
contenant de l’acide perfluorooctane sulfonique, ses sels, des perfluorooctane sulfonamides, ou du fluorure de perfluorooctane sulfonyle
3824 87 00
contenant des éthers tetra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliques
3824 88 00
Contenant des paraffines chlorées à chaîne courte
3824 89 00
Mélanges et préparations constitués essentiellement de méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle et de méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle]
3824 91 00
Esters de polyglycol d'acide méthylphosphonique
3824 92 00
Sulfonates de pétrole, à l'exclusion des sulfonates de pétrole de métaux alcalins, d'ammonium ou d'éthanolamines; acides sulfoniques d'huiles de minéraux bitumineux, thiophénés, et leurs sels
3824 99 10
Échangeurs d'ions
3824 99 15
Compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques
3824 99 20
Pyrolignites (de calcium, etc.); tartrate de calcium brut; citrate de calcium brut
3824 99 25
Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters
3824 99 30
Préparations désincrustantes et similaires
3824 99 45
Préparations pour la galvanoplastie
3824 99 50
Mélanges de mono-, di- et tri-, esters d'acides gras du glycérol (émulsionnants de corps gras)
3824 99 55
Produits et préparations utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales
Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation de , même séchés, destinés à la fabrication de médicaments du no 3004 pour la médecine humaine
3824 99 61
Produits intermédiaires de la fabrication des sels de monensin
3824 99 62
Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés en fonderie (autres que ceux visés au no 38241000)
3824 99 65
Préparations ignifuges, hydrofuges et autres, utilisées pour la protection des constructions
3824 99 70
Tranches de niobate de lithium, non dopées
3824 99 75
Mélange d'amines dérivées d'acides gras dimérisés, d'un poids moléculaire moyen de 520 ou plus mais n'excédant pas 550
3824 99 80
3-(1-Éthyl-1-méthylpropyl)isoxazole-5-ylamine sous forme de solution dans le toluène
3824 99 85
Mélanges constitués essentiellement de méthylphosphonate de diméthyle, d'oxiranne et de pentaoxyde de diphosphore
3824 99 86
Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs
sous forme liquide à 20 °C
3824 99 92
38.27 Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs
contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC); contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC); contenant du tétrachlorure de carbone; contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme)
contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC)
3827 11 00
contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC)
3827 12 00
contenant du tétrachlorure de carbone
3827 13 00
contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme)
3827 14 00
contenant du bromochlorodifluorométhane (halon-1211), du bromotrifluorométhane (halon-1301) ou des dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402)
3827 20 00
contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC)
contenant des substances des nos 290341 à 290348
3827 31 00
autres, contenant des substances des nos 290371 à 290375
3827 32 00
contenant du bromure de méthyle (bromométhane) ou du bromochlorométhane
3827 40 00
contenant du trifluorométhane (HFC-23) ou des perfluorocarbures (PFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC)
contenant du trifluorométhane (HFC-23)
3827 51 00
contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC)
contenant en masse 15 % ou plus de 1,1,1 -trifluoroéthane (HFC- 143a)
3827 61 00
autres, non mentionnés dans la sous-position ci-dessus, contenant en masse 55 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC- 125) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO)
3827 62 00
autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 40 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125)
3827 63 00
autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO)
3827 64 00
autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 20 % ou plus de difluorométhane (HFC-32) et 20 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125)
3827 65 00
autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant des substances des nos290341 à 290348
3827 68 00