Accueil
>
NC8
>
CHAPITRE 38
Retour à la liste

CHAPITRE 38

PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES

Boîte à outils Douanes
38.01 Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits
Graphite artificiel
Poudres ne contenant pas plus de 0,05 % de cendres en poids
3801 10 10
autre
3801 10 90
Graphite colloïdal ou semi-colloïdal
Graphite colloïdal en suspension dans l'huile; graphite semi-colloïdal
3801 20 10
autre
3801 20 90
Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours
3801 30 00
autres
3801 90 00
38.02 Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé
Charbons activés
3802 10 00
autres
3802 90 00
38.03 , même raffiné
38.04 Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du du no 3803
38.05 Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal
Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate
Essence de térébenthine
3805 10 10
Essence de bois de pin
3805 10 30
Essence de papeterie au sulfate
3805 10 90
autres
Huile de pin
3805 90 10
autres
3805 90 90
38.06 Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues
Colophanes et acides résiniques
3806 10 00
Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques, autres que les sels des adducts de colophanes
3806 20 00
Gommes esters
3806 30 00
autres
3806 90 00
38.07 Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales
38.08 Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches
Marchandises mentionnées dans la note 1 de sous-positions du présent chapitre
DDT (ISO) [clofénotane (DCI)], conditionné dans des emballages d’un contenu en poids net n’excédant pas 300 g
3808 52 00
autres
3808 59 00
Marchandises mentionnées dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre
conditionnées dans des emballages d’un contenu en poids net n’excédant pas 300 g
3808 61 00
conditionnées dans des emballages d’un contenu en poids net excédant 300 g mais n’excédant pas 7,5 kg
3808 62 00
autres
3808 69 00
autres
Insecticides
à base de pyréthrinoïdes
3808 91 10
à base d'hydrocarbures chlorés
3808 91 20
à base de carbamates
3808 91 30
à base d'organo-phosphorés
3808 91 40
autres
3808 91 90
Fongicides
inorganiques
Préparations cupriques
3808 92 10
autres
3808 92 20
autres
à base de dithiocarbamates
3808 92 30
à base de benzimidazoles
3808 92 40
à base de diazoles ou de triazoles
3808 92 50
à base de diazines ou de morpholines
3808 92 60
autres
3808 92 90
Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes
Herbicides
à base de phénoxyphytohormones
3808 93 11
à base de triazines
3808 93 13
à base d'amides
3808 93 15
à base de carbamates
3808 93 17
à base de dérivés de dinitroanilines
3808 93 21
à base de dérivés d'urée, d'uraciles ou de sulphonylurées
3808 93 23
autres
3808 93 27
Inhibiteurs de germination
3808 93 30
Régulateurs de croissance pour plantes
3808 93 90
Désinfectants
à base de sels d'ammonium quaternaire
3808 94 10
à base de composés halogénés
3808 94 20
autres
3808 94 90
autres
Rodenticides
3808 99 10
autres
3808 99 90
38.09 Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs
à base de matières amylacées
d'une teneur en poids de ces matières inférieure à 55 %
3809 10 10
d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 70 %
3809 10 30
d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 70 % et inférieure à 83 %
3809 10 50
d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 83 %
3809 10 90
autres
des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries similaires
3809 91 00
des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries similaires
3809 92 00
des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries similaires
3809 93 00
38.10 Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage
Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits
3810 10 00
autres
Préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage
3810 90 10
autres
3810 90 90
38.11 Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales
Préparations antidétonantes
à base de composés du plomb
à base de plomb tétraéthyle
3811 11 10
autres
3811 11 90
autres
3811 19 00
Additifs pour huiles lubrifiantes
contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
3811 21 00
autres
3811 29 00
autres
3811 90 00
38.12 Préparations dites accélérateurs de vulcanisation; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques
Préparations dites accélérateurs de vulcanisation
3812 10 00
Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques
Mélange de réaction contenant du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-1-isopropyl-2,2-diméthylpropyle, et du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-2,2,4-triméthylpentyle
3812 20 10
autres
3812 20 90
Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques
Mélanges d’oligomères de 2,2,4-trimethyl-1,2-dihydroquinoline (TMQ)
3812 31 00
autres
Préparations antioxydantes
3812 39 10
autres
3812 39 90
38.13 Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices
38.14 Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis
38.15 Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs
Catalyseurs supportés
ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel
3815 11 00
ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux
3815 12 00
autres
Catalyseurs sous forme de grains dont 90 % en poids ou plus sont de dimension n'excédant pas 10 micromètres, constitués d'un mélange d'oxydes fixé sur un support en silicate de magnésium, contenant en poids: – 20 % ou plus mais pas plus de 35 % de cuivre, – 2 % ou plus mais pas plus de 3 % de bismuth et d'une densité apparente de 0,2 ou plus mais n'excédant pas 1,0
3815 19 10
autres
3815 19 90
autres
Catalyseurs constitués d'acétate d'éthyltriphénylphosphonium sous forme de solution dans du méthanol
3815 90 10
autres
3815 90 90
38.16 Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du no 3801
38.17 Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des nos 2707 ou 2902
38.18 Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique
38.19 Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids
38.20 Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage
38.21 Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales
38.22 Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du no 3006; matériaux de référence certifiés
Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses
pour le paludisme
3822 11 00
pour le Zika et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre
3822 12 00
pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguins
3822 13 00
autres
3822 19 00
autres
3822 90 00
38.23 Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels
Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage
Acide stéarique
3823 11 00
Acide oléique
3823 12 00
Tall acides gras
3823 13 00
autres
Acides gras distillés
3823 19 10
Distillat d'acide gras
3823 19 30
autres
3823 19 90
Alcools gras industriels
3823 70 00
38.24 Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs
Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie
3824 10 00
Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques
3824 30 00
Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons
3824 40 00
Mortiers et bétons, non réfractaires
Béton prêt à la coulée
3824 50 10
autres
3824 50 90
Sorbitol, autre que celui du no 290544
en solution aqueuse
contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol
3824 60 11
autre
3824 60 19
autre
contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol
3824 60 91
autre
3824 60 99
Marchandises mentionnées dans la note 3 de sous-positions du présent chapitre
contenant de l’oxiranne (oxyde d’éthylène)
3824 81 00
contenant des polybromobiphényles (PBB), des polychloroterphényles (PCT) ou des polychlorobiphényles (PCB)
3824 82 00
contenant du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle
3824 83 00
contenant de l’aldrine (ISO), du camphéchlore (ISO) (toxaphène), du chlordane (ISO), du chlordécone (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane), de la dieldrine (ISO, DCI), de l’endosulfan (ISO), de l’endrine (ISO) de l’heptachlore (ISO) ou du mirex (ISO)
3824 84 00
contenant du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)] y compris lindane (ISO, DCI)
3824 85 00
contenant du pentachlorobenzène (ISO) ou du hexachlorobenzène (ISO)
3824 86 00
contenant de l’acide perfluorooctane sulfonique, ses sels, des perfluorooctane sulfonamides, ou du fluorure de perfluorooctane sulfonyle
3824 87 00
contenant des éthers tetra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliques
3824 88 00
Contenant des paraffines chlorées à chaîne courte
3824 89 00
autres
Mélanges et préparations constitués essentiellement de méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle et de méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle]
3824 91 00
Esters de polyglycol d'acide méthylphosphonique
3824 92 00
autres
Sulfonates de pétrole, à l'exclusion des sulfonates de pétrole de métaux alcalins, d'ammonium ou d'éthanolamines; acides sulfoniques d'huiles de minéraux bitumineux, thiophénés, et leurs sels
3824 99 10
Échangeurs d'ions
3824 99 15
Compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques
3824 99 20
Pyrolignites (de calcium, etc.); tartrate de calcium brut; citrate de calcium brut
3824 99 25
Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters
3824 99 30
autres
Préparations désincrustantes et similaires
3824 99 45
Préparations pour la galvanoplastie
3824 99 50
Mélanges de mono-, di- et tri-, esters d'acides gras du glycérol (émulsionnants de corps gras)
3824 99 55
Produits et préparations utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales
Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation de , même séchés, destinés à la fabrication de médicaments du no 3004 pour la médecine humaine
3824 99 61
Produits intermédiaires de la fabrication des sels de monensin
3824 99 62
autres
3824 99 64
Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés en fonderie (autres que ceux visés au no 38241000)
3824 99 65
Préparations ignifuges, hydrofuges et autres, utilisées pour la protection des constructions
3824 99 70
autres
Tranches de niobate de lithium, non dopées
3824 99 75
Mélange d'amines dérivées d'acides gras dimérisés, d'un poids moléculaire moyen de 520 ou plus mais n'excédant pas 550
3824 99 80
3-(1-Éthyl-1-méthylpropyl)isoxazole-5-ylamine sous forme de solution dans le toluène
3824 99 85
Mélanges constitués essentiellement de méthylphosphonate de diméthyle, d'oxiranne et de pentaoxyde de diphosphore
3824 99 86
Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs
sous forme liquide à 20 °C
3824 99 92
autres
3824 99 93
autres
3824 99 96
38.25 Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la note 6 du présent chapitre
Déchets municipaux
3825 10 00
Boues d'épuration
3825 20 00
Déchets cliniques
3825 30 00
Déchets de solvants organiques
halogénés
3825 41 00
autres
3825 49 00
Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel
3825 50 00
autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes
contenant principalement des constituants organiques
3825 61 00
autres
3825 69 00
autres
Oxydes de fer alcalinisés pour l'épuration des gaz
3825 90 10
autres
3825 90 90
38.26 Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids
38.27 Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs
contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC); contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC); contenant du tétrachlorure de carbone; contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme)
contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC)
3827 11 00
contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC)
3827 12 00
contenant du tétrachlorure de carbone
3827 13 00
contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme)
3827 14 00
contenant du bromochlorodifluorométhane (halon-1211), du bromotrifluorométhane (halon-1301) ou des dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402)
3827 20 00
contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC)
contenant des substances des nos 290341 à 290348
3827 31 00
autres, contenant des substances des nos 290371 à 290375
3827 32 00
autres
3827 39 00
contenant du bromure de méthyle (bromométhane) ou du bromochlorométhane
3827 40 00
contenant du trifluorométhane (HFC-23) ou des perfluorocarbures (PFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC)
contenant du trifluorométhane (HFC-23)
3827 51 00
autres
3827 59 00
contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC)
contenant en masse 15 % ou plus de 1,1,1 -trifluoroéthane (HFC- 143a)
3827 61 00
autres, non mentionnés dans la sous-position ci-dessus, contenant en masse 55 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC- 125) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO)
3827 62 00
autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 40 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125)
3827 63 00
autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO)
3827 64 00
autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 20 % ou plus de difluorométhane (HFC-32) et 20 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125)
3827 65 00
autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant des substances des nos290341 à 290348
3827 68 00
autres
3827 69 00
autres
3827 90 00