39.01 Polymères de l'éthylène, sous formes primaires
Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94
Polyéthylène linéaire
3901 10 10
Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94
Polyéthylène sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre, d'une densité de 0,958 ou plus à 23 °C, contenant: – 50 mg/kg ou moins d'aluminium, – 2 mg/kg ou moins de calcium, – 2 mg/kg ou moins de chrome, – 2 mg/kg ou moins de fer, – 2 mg/kg ou moins de nickel, – 2 mg/kg ou moins de titane, – 8 mg/kg ou moins de vanadium destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné
3901 20 10
Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle
3901 30 00
Copolymères d’éthylène et d’alpha-oléfine d’une densité inférieure à 0,94
3901 40 00
Résine ionomère constituée d'un sel d'un terpolymère d'éthylène, d'acrylate d'isobutyle et d'acide méthacrylique; copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre
3901 90 30
39.02 Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires
Polyisobutylène
3902 20 00
Copolymères de propylène
3902 30 00
Copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre
3902 90 10
Poly(but-1-ène), copolymère de but-1-ène et d'éthylène contenant en poids 10 % ou moins d'éthylène, ou un mélange de poly(but-1-ène), polyéthylène et/ou polypropylène, contenant en poids 10 % ou moins de polyéthylène et/ou 25 % ou moins de polypropylène, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre
3902 90 20
39.04 Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires
Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substances
3904 10 00
autre poly(chlorure de vinyle)
Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle
3904 30 00
autres copolymères du chlorure de vinyle
3904 40 00
Polymères du chlorure de vinylidène
Copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile, sous forme de billes expansibles d'un diamètre de 4 micromètres ou plus mais n'excédant pas 20 micromètres
3904 50 10
Polytétrafluoroéthylène
3904 61 00
Poly(fluorure de vinyle) sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre
3904 69 10
Fluoroélastomères FKM
3904 69 20
39.05 Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires
en dispersion aqueuse
3905 12 00
Copolymères d'acétate de vinyle
en dispersion aqueuse
3905 21 00
Poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolysés
3905 30 00
Poly(formal de vinyle), sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre, d'un poids moléculaire de 10000 ou plus mais n'excédant pas 40000 et contenant en poids: – 9,5 % ou plus mais pas plus de 13 % de groupes acétyle, évalués en acétate de vinyle, et, – 5 % ou plus mais pas plus de 6,5 % de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique
3905 99 10
39.06 Polymères acryliques, sous formes primaires
Poly(méthacrylate de méthyle)
3906 10 00
Poly[-(3-hydroxyimino-1,1-diméthylbutyl)acrylamide]
3906 90 10
Copolymère de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et de décylméthacrylate, sous forme de solution dans du -diméthylacétamide contenant en poids 55 % ou plus de copolymère
3906 90 20
Copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle, contenant en poids 10 % ou plus mais pas plus de 11 % d'acrylate de 2-éthylhexyle
3906 90 30
Copolymère d'acrylonitrile et d'acrylate de méthyle, modifié au moyen de polybutadiène-acrylonitrile (NBR)
3906 90 40
Produits de polymérisation d'acide acrylique, méthacrylate d'alkyle et de petites quantités d'autres monomères, destinés à être utilisés comme épaississants dans la production des pâtes pour l'impression des textiles
3906 90 50
Copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids 50 % ou plus d'acrylate de méthyle, même mélangé avec de la silice
3906 90 60
39.11 Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la note 3 du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires
Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes
3911 10 00
Poly(1,3-phénylène méthylphosphonate)
3911 20 00
Produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
Poly(oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phénylèneisopropylidène-1,4-phénylène), sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre
3911 90 11
Poly(thio-1,4-phénylène)
3911 90 13
Copolymère de -crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du -diméthylacétamide, contenant en poids 50 % ou plus de polymère; copolymères de vinyltoluène et d'alpha-méthylstyrène, hydrogénés
3911 90 92
39.15 Déchets, rognures et débris de matières plastiques
de polymères de l'éthylène
d’une densité relative inférieure à 0,94 (par exemple, PE-LD)
3915 10 10
d’une densité relative égale ou supérieure à 0,94 (par exemple, PE-HD)
3915 10 20
de polymères du styrène
3915 20 00
de polymères du chlorure de vinyle
3915 30 00
d'autres matières plastiques
de polymères du propylène
3915 90 11
de polymères de l’éthylène téréphtalate (par exemple, PET)
3915 90 20
39.17 Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques
Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques
en protéines durcies
3917 10 10
en matières plastiques cellulosiques
3917 10 90
en polymères de l'éthylène
obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
3917 21 10
en polymères du propylène
obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
3917 22 10
en polymères du chlorure de vinyle
obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
3917 23 10
en autres matières plastiques
3917 29 00
Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa
3917 31 00
autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires
3917 32 00
autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires
3917 33 00
39.20 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières
en polymères de l'éthylène
d'une épaisseur n'excédant pas 0,125 mm
en polyéthylène d'une densité
Feuille en polyéthylène, d'une épaisseur de 20 micromètres ou plus mais n'excédant pas 40 micromètres, destinée à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ou des circuits imprimés
3920 10 23
Feuilles étirables, non imprimées
3920 10 24
égale ou supérieure à 0,94
3920 10 28
d'une épaisseur excédant 0,125 mm
Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polyéthylène, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion de 15 % ou moins, contenant, comme agent humidifiant, de poly(alcool vinylique) dissous dans l'eau
3920 10 81
en polymères du propylène
d'une épaisseur n'excédant pas 0,10 mm
biaxialement orientés
3920 20 21
d'une épaisseur excédant 0,10 mm
3920 20 80
en polymères du styrène
3920 30 00
en polymères du chlorure de vinyle
contenant en poids au moins 6 % de plastifiants
d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm
3920 43 10
d'une épaisseur excédant 1 mm
3920 43 90
d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm
3920 49 10
d'une épaisseur excédant 1 mm
3920 49 90
en poly(méthacrylate de méthyle)
3920 51 00
Copolymère d'esters acryliques et méthacryliques, sous forme de film de pellicule d'une épaisseur n'excédant pas 150 micromètres
3920 59 10
en polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters
en polycarbonates
3920 61 00
en poly(éthylène téréphtalate)
d'une épaisseur n'excédant pas 0,35 mm
Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 72 micromètres ou plus mais n'excédant pas 79 micromètres, destinées à la fabrication de disques magnétiques souples; feuilles en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 100 micromètres ou plus mais n'excédant pas 150 micromètres, destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymères
3920 62 12
d'une épaisseur excédant 0,35 mm
3920 62 90
en polyesters non saturés
3920 63 00
en autres polyesters
3920 69 00
en cellulose ou en ses dérivés chimiques
en cellulose régénérée
3920 71 00
Pellicules en rouleaux ou en bandes, pour la cinématographie ou la photographie
3920 73 10
en autres dérivés de la cellulose
en fibre vulcanisée
3920 79 10
en autres matières plastiques
en poly(butyral de vinyle)
3920 91 00
en résines aminiques
3920 93 00
en résines phénoliques
3920 94 00
en autres matières plastiques
en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
Feuilles ou lames en polyimide, non enduites, ou seulement enduites ou recouvertes de matières plastiques
3920 99 21
en produits de polymérisation d'addition
Feuilles en poly(fluorure de vinyle); feuille en poly(alcool vinylique), biaxialement orientée, non enduite, d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm et contenant en poids 97 % ou plus de poly(alcool vinylique)
3920 99 52
Membrane échangeuse d'ions, en matière plastique fluorée, destinée à être utilisée dans des cellules d'électrolyse chlore-soude
3920 99 53
39.23 Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques
Boîtes, caisses, casiers et articles similaires
Boîtes, caisses, casiers et articles similaires en matières plastiques, spécialement conçus pour le transport ou l'emballage de disques () à semi-conducteur, de masques ou de réticules
3923 10 10
Sacs, sachets, pochettes et cornets
en polymères de l'éthylène
3923 21 00
en autres matières plastiques
en poly(chlorure de vinyle)
3923 29 10
Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires
d'une contenance n'excédant pas 2 l
3923 30 10
d'une contenance excédant 2 l
3923 30 90
Bobines, fusettes, canettes et supports similaires
Bobines et supports similaires pour l'enroulement de films et pellicules photographiques et cinématographiques ou de bandes, films, etc., visés au no 8523
3923 40 10
Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture
Capsules de bouchage ou de surbouchage pour bouteilles
3923 50 10
39.25 Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs
Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l
3925 10 00
Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils
3925 20 00
Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties
3925 30 00
Accessoires et garnitures destinés à être fixés à demeure aux portes, fenêtres, escaliers, murs ou autres parties de bâtiment
3925 90 10
Profilés et chemins de câbles pour canalisations électriques
3925 90 20