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CHAPITRE 40

CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC

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Boîte à outils Douanes
40.01 Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
Latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé
4001 10 00
Caoutchouc naturel sous d'autres formes
Feuilles fumées
4001 21 00
Caoutchoucs techniquement spécifiés (TSNR)
4001 22 00
autres
4001 29 00
Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues
4001 30 00
40.02 Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 4001 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
Caoutchouc styrène-butadiène (SBR); caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR)
Latex
4002 11 00
autres
Caoutchouc styrène-butadiène fabriqué par polymérisation en émulsion (E-SBR), en balles
4002 19 10
Copolymères blocs styrène-butadiène-styrène fabriqués par polymérisation en solution (SBS, élastomères thermoplastiques), en granulés, miettes ou en poudres
4002 19 20
Caoutchouc styrène-butadiène fabriqué par polymérisation en solution (S-SBR), en balles
4002 19 30
autres
4002 19 90
Caoutchouc butadiène (BR)
4002 20 00
Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR); caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR)
Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR)
4002 31 00
autres
4002 39 00
Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) (CR)
Latex
4002 41 00
autres
4002 49 00
Caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR)
Latex
4002 51 00
autres
4002 59 00
Caoutchouc isoprène (IR)
4002 60 00
Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué (EPDM)
4002 70 00
Mélanges des produits du no 4001 avec des produits de la présente position
4002 80 00
autres
Latex
4002 91 00
autres
Produits modifiés par l'incorporation de matières plastiques
4002 99 10
autres
4002 99 90
40.03 Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
40.04 Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés
40.05 Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice
4005 10 00
Solutions; dispersions autres que celles du no 400510
4005 20 00
autres
Plaques, feuilles et bandes
4005 91 00
autres
4005 99 00
40.06 Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé
Profilés pour le rechapage
4006 10 00
autres
4006 90 00
40.07 Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé
40.08 Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci
en caoutchouc alvéolaire
Plaques, feuilles et bandes
4008 11 00
autres
4008 19 00
en caoutchouc non alvéolaire
Plaques, feuilles et bandes
Revêtements de sol et tapis de pied
4008 21 10
(
m2
)
autres
4008 21 90
autres
4008 29 00
40.09 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple)
non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières
sans accessoires
4009 11 00
avec accessoires
4009 12 00
renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal
sans accessoires
4009 21 00
avec accessoires
4009 22 00
renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles
sans accessoires
4009 31 00
avec accessoires
4009 32 00
renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières
sans accessoires
4009 41 00
avec accessoires
4009 42 00
40.10 Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé
Courroies transporteuses
renforcées seulement de métal
4010 11 00
renforcées seulement de matières textiles
4010 12 00
autres
4010 19 00
Courroies de transmission
Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm
4010 31 00
Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm
4010 32 00
Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm
4010 33 00
Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm
4010 34 00
Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 150 cm
4010 35 00
Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 150 cm mais n'excédant pas 198 cm
4010 36 00
autres
4010 39 00
40.11 Pneumatiques neufs, en caoutchouc
des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type break et les voitures de course)
4011 10 00
(
p/st
)
des types utilisés pour autobus ou camions
ayant un indice de charge inférieur ou égal à 121
4011 20 10
(
p/st
)
ayant un indice de charge supérieur à 121
4011 20 90
(
p/st
)
des types utilisés pour véhicules aériens
4011 30 00
(
p/st
)
des types utilisés pour motocycles
4011 40 00
(
p/st
)
des types utilisés pour bicyclettes
4011 50 00
(
p/st
)
des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers
4011 70 00
(
p/st
)
des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle
4011 80 00
(
p/st
)
autres
4011 90 00
(
p/st
)
40.12 Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et flaps, en caoutchouc
Pneumatiques rechapés
des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type break et les voitures de course)
4012 11 00
(
p/st
)
des types utilisés pour autobus ou camions
4012 12 00
(
p/st
)
des types utilisés pour véhicules aériens
4012 13 00
(
p/st
)
autres
4012 19 00
(
p/st
)
Pneumatiques usagés
4012 20 00
(
p/st
)
autres
Bandages pleins ou creux (mi-pleins)
4012 90 20
Bandes de roulement pour pneumatiques
4012 90 30
Flaps
4012 90 90
40.13 Chambres à air, en caoutchouc
des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type break et les voitures de course), les autobus ou les camions
4013 10 00
(
p/st
)
des types utilisés pour bicyclettes
4013 20 00
(
p/st
)
autres
4013 90 00
(
p/st
)
40.14 Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci
Préservatifs
4014 10 00
autres
4014 90 00
40.15 Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages
Gants, mitaines et moufles
des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l'art vétérinaire
4015 12 00
(
pa
)
autres
4015 19 00
(
pa
)
autres
4015 90 00
40.16 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci
en caoutchouc alvéolaire
4016 10 00
autres
Revêtements de sol et tapis de pied
4016 91 00
Gommes à effacer
4016 92 00
Joints
4016 93 00
Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux
4016 94 00
autres articles gonflables
4016 95 00
autres
pour véhicules automobiles des nos 8701 à 8705
Pièces en caoutchouc-métal
4016 99 52
autres
4016 99 57
autres
Pièces en caoutchouc-métal
4016 99 91
autres
4016 99 97
40.17 Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci