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CHAPITRE 41
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CHAPITRE 41

PEAUX (AUTRES QUE LES PELLETERIES) ET CUIRS

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Boîte à outils Douanes
41.01 Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus
Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés
frais
4101 20 10
(
p/st
)
salés verts
4101 20 30
(
p/st
)
séchés ou salés secs
4101 20 50
(
p/st
)
autres
4101 20 80
(
p/st
)
Cuirs et peaux bruts entiers, d'un poids unitaire excédant 16 kg
frais
4101 50 10
(
p/st
)
salés verts
4101 50 30
(
p/st
)
séchés ou salés secs
4101 50 50
(
p/st
)
autres
4101 50 90
(
p/st
)
autres, y compris les croupons, demi-croupons et flancs
4101 90 00
41.02 Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la note 1, point c), du présent chapitre
lainées
d'agneaux
4102 10 10
(
p/st
)
d'autres ovins
4102 10 90
(
p/st
)
épilées ou sans laine
picklées
4102 21 00
(
p/st
)
autres
4102 29 00
(
p/st
)
41.03 Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les notes 1, point b), ou 1, point c), du présent chapitre
de reptiles
4103 20 00
(
p/st
)
de porcins
4103 30 00
(
p/st
)
autres
4103 90 00
41.04 Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés
à l'état humide (y compris )
pleine fleur, non refendue; côtés fleur
Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)
4104 11 10
(
p/st
)
autres
de bovins (y compris les buffles)
Cuirs et peaux entiers, d'une surface unitaire excédant 28 pieds carrés (2,6 m2)
4104 11 51
(
p/st
)
autres
4104 11 59
(
p/st
)
autres
4104 11 90
(
p/st
)
autres
Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)
4104 19 10
(
p/st
)
autres
de bovins (y compris les buffles)
Cuirs et peaux entiers, d'une surface unitaire excédant 28 pieds carrés (2,6 m2)
4104 19 51
(
p/st
)
autres
4104 19 59
(
p/st
)
autres
4104 19 90
(
p/st
)
à l'état sec (en croûte)
pleine fleur, non refendue; côtés fleur
Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)
de vachettes des Indes (kips), entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par unité inférieur ou égal à 4,5 kg, simplement tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir
4104 41 11
(
p/st
)
autres
4104 41 19
(
p/st
)
autres
de bovins (y compris les buffles)
Cuirs et peaux entiers, d'une surface unitaire excédant 28 pieds carrés (2,6 m2)
4104 41 51
(
p/st
)
autres
4104 41 59
(
p/st
)
autres
4104 41 90
(
p/st
)
autres
Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)
de vachettes des Indes (kips), entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par unité inférieur ou égal à 4,5 kg, simplement tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir
4104 49 11
(
p/st
)
autres
4104 49 19
(
p/st
)
autres
de bovins (y compris les buffles)
Cuirs et peaux entiers, d'une surface unitaire excédant 28 pieds carrés (2,6 m2)
4104 49 51
(
p/st
)
autres
4104 49 59
(
p/st
)
autres
4104 49 90
(
p/st
)
41.05 Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées
à l'état humide (y compris )
4105 10 00
(
p/st
)
à l'état sec (en croûte)
de métis des Indes, à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements, mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir
4105 30 10
(
p/st
)
autres
4105 30 90
(
p/st
)
41.06 Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés
de caprins
à l'état humide (y compris )
4106 21 00
(
p/st
)
à l'état sec (en croûte)
de chèvres des Indes, à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir
4106 22 10
(
p/st
)
autres
4106 22 90
(
p/st
)
de porcins
à l'état humide (y compris )
4106 31 00
(
p/st
)
à l'état sec (en croûte)
4106 32 00
(
p/st
)
de reptiles
à prétannage végétal
4106 40 10
(
p/st
)
autres
4106 40 90
(
p/st
)
autres
à l'état humide (y compris )
4106 91 00
à l'état sec (en croûte)
4106 92 00
(
p/st
)
41.07 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du no 4114
Cuirs et peaux entiers
pleine fleur, non refendue
Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)
Box-calf
4107 11 11
(
m2
)
autres
4107 11 19
(
m2
)
autres
4107 11 90
(
m2
)
côtés fleur
Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)
Box-calf
4107 12 11
(
m2
)
autres
4107 12 19
(
m2
)
autres
de bovins (y compris les buffles)
4107 12 91
(
m2
)
d'équidés
4107 12 99
(
m2
)
autres
Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)
4107 19 10
(
m2
)
autres
4107 19 90
(
m2
)
autres, y compris les bandes
pleine fleur, non refendue
pour semelles
4107 91 10
autres
4107 91 90
(
m2
)
côtés fleur
de bovins (y compris les buffles)
4107 92 10
(
m2
)
d'équidés
4107 92 90
(
m2
)
autres
de bovins (y compris les buffles)
4107 99 10
(
m2
)
d'équidés
4107 99 90
(
m2
)
41.12 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du no 4114
41.13 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du no 4114
de caprins
4113 10 00
(
m2
)
de porcins
4113 20 00
(
m2
)
de reptiles
4113 30 00
(
m2
)
autres
4113 90 00
(
m2
)
41.14 Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés
Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné)
d'ovins
4114 10 10
(
p/st
)
d'autres animaux
4114 10 90
(
p/st
)
Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés
4114 20 00
(
m2
)
41.15 Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir
Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées
4115 10 00
Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir
4115 20 00