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CHAPITRE 63
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CHAPITRE 63

AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS

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Boîte à outils Douanes

I. AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS

63.01 Couvertures
Couvertures chauffantes électriques
6301 10 00
(
p/st
)
Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils fins
en bonneterie
6301 20 10
(
p/st
)
autres
6301 20 90
(
p/st
)
Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton
en bonneterie
6301 30 10
(
p/st
)
autres
6301 30 90
(
p/st
)
Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques
en bonneterie
6301 40 10
(
p/st
)
autres
6301 40 90
(
p/st
)
autres couvertures
en bonneterie
6301 90 10
(
p/st
)
autres
6301 90 90
(
p/st
)
63.02 Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine
Linge de lit en bonneterie
6302 10 00
autre linge de lit, imprimé
de coton
6302 21 00
de fibres synthétiques ou artificielles
en nontissés
6302 22 10
autre
6302 22 90
d'autres matières textiles
de lin ou de ramie
6302 29 10
autre
6302 29 90
autre linge de lit
de coton
6302 31 00
de fibres synthétiques ou artificielles
en nontissés
6302 32 10
autre
6302 32 90
d'autres matières textiles
de lin ou de ramie
6302 39 20
autre
6302 39 90
Linge de table en bonneterie
6302 40 00
autre linge de table
de coton
6302 51 00
de fibres synthétiques ou artificielles
en nontissés
6302 53 10
autre
6302 53 90
d'autres matières textiles
de lin
6302 59 10
autre
6302 59 90
Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton
6302 60 00
autre
de coton
6302 91 00
de fibres synthétiques ou artificielles
en nontissés
6302 93 10
autre
6302 93 90
d'autres matières textiles
de lin
6302 99 10
autre
6302 99 90
63.03 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lit
en bonneterie
de fibres synthétiques
6303 12 00
(
m2
)
d'autres matières textiles
6303 19 00
(
m2
)
autres
de coton
6303 91 00
(
m2
)
de fibres synthétiques
en nontissés
6303 92 10
(
m2
)
autres
6303 92 90
(
m2
)
d'autres matières textiles
en nontissés
6303 99 10
(
m2
)
autres
6303 99 90
(
m2
)
63.04 Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 9404
Couvre-lits
en bonneterie
6304 11 00
(
p/st
)
autres
de coton
6304 19 10
(
p/st
)
de lin ou de ramie
6304 19 30
(
p/st
)
d'autres matières textiles
6304 19 90
(
p/st
)
Moustiquaires pour lits mentionnées dans la note 1 de sous-positions du présent chapitre
6304 20 00
(
p/st
)
autres
en bonneterie
6304 91 00
autres qu'en bonneterie, de coton
6304 92 00
autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques
6304 93 00
autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles
6304 99 00
63.05 Sacs et sachets d'emballage
de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303
usagés
6305 10 10
autres
6305 10 90
de coton
6305 20 00
de matières textiles synthétiques ou artificielles
Contenants souples pour matières en vrac
obtenus à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène
en bonneterie
6305 32 11
autres
6305 32 19
autres
6305 32 90
autres, obtenues à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène
en bonneterie
6305 33 10
autres
6305 33 90
autres
6305 39 00
d'autres matières textiles
6305 90 00
63.06 Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement
Bâches et stores d'extérieur
de fibres synthétiques
6306 12 00
d'autres matières textiles
6306 19 00
Tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires)
de fibres synthétiques
6306 22 00
d'autres matières textiles
6306 29 00
Voiles
6306 30 00
Matelas pneumatiques
6306 40 00
(
p/st
)
autres
6306 90 00
63.07 Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements
Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires
en bonneterie
6307 10 10
en nontissés
6307 10 30
autres
6307 10 90
Ceintures et gilets de sauvetage
6307 20 00
autres
en bonneterie
6307 90 10
autres
en feutre
6307 90 91
autres
Draps à usage unique confectionnés en produits du no 5603, du type utilisé au cours d'interventions chirurgicales
6307 90 92
Masques de protection
Pièces faciales filtrantes (FFP) conformément à la norme EN149; autres masques conformes à une norme similaire pour les masques servant d’appareils de protection respiratoire contre les particules
6307 90 93
(
p/st
)
autres
6307 90 95
(
p/st
)
autres
6307 90 98

II. ASSORTIMENTS

63.08 Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail

III. FRIPERIE ET CHIFFONS

63.09 Articles de friperie
63.10 Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage
triés
6310 10 00
autres
6310 90 00