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CHAPITRE 64
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CHAPITRE 64

CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS

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Boîte à outils Douanes
64.01 Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés
Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal
6401 10 00
(
pa
)
autres chaussures
couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou
à dessus en caoutchouc
6401 92 10
(
pa
)
à dessus en matière plastique
6401 92 90
(
pa
)
autres
6401 99 00
(
pa
)
64.02 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique
Chaussures de sport
Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges
Chaussures de ski
6402 12 10
(
pa
)
Chaussures pour le surf des neiges
6402 12 90
(
pa
)
autres
6402 19 00
(
pa
)
Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons
6402 20 00
(
pa
)
autres chaussures
couvrant la cheville
comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal
6402 91 10
(
pa
)
autres
6402 91 90
(
pa
)
autres
comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal
6402 99 05
(
pa
)
autres
à dessus en caoutchouc
6402 99 10
(
pa
)
à dessus en matière plastique
Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures
dont la plus grande hauteur du talon y compris la semelle est supérieure à 3 cm
6402 99 31
(
pa
)
autres
6402 99 39
(
pa
)
Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
6402 99 50
(
pa
)
autres, avec semelles intérieures d'une longueur
inférieure à 24 cm
6402 99 91
(
pa
)
de 24 cm ou plus
Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes
6402 99 93
(
pa
)
autres
pour hommes
6402 99 96
(
pa
)
pour femmes
6402 99 98
(
pa
)
64.03 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel
Chaussures de sport
Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges
6403 12 00
(
pa
)
autres
6403 19 00
(
pa
)
Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil
6403 20 00
(
pa
)
autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal
6403 40 00
(
pa
)
autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel
couvrant la cheville
à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures
6403 51 05
(
pa
)
autres
couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur
inférieure à 24 cm
6403 51 11
(
pa
)
de 24 cm ou plus
pour hommes
6403 51 15
(
pa
)
pour femmes
6403 51 19
(
pa
)
autres, avec semelles intérieures d'une longueur
inférieure à 24 cm
6403 51 91
(
pa
)
de 24 cm ou plus
pour hommes
6403 51 95
(
pa
)
pour femmes
6403 51 99
(
pa
)
autres
à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures
6403 59 05
(
pa
)
autres
Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures
dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle réunis est supérieure à 3 cm
6403 59 11
(
pa
)
autres, avec semelles intérieures d'une longueur
inférieure à 24 cm
6403 59 31
(
pa
)
de 24 cm ou plus
pour hommes
6403 59 35
(
pa
)
pour femmes
6403 59 39
(
pa
)
Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
6403 59 50
(
pa
)
autres, avec semelles intérieures d'une longueur
inférieure à 24 cm
6403 59 91
(
pa
)
de 24 cm ou plus
pour hommes
6403 59 95
(
pa
)
pour femmes
6403 59 99
(
pa
)
autres chaussures
couvrant la cheville
à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures
6403 91 05
(
pa
)
autres
couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur
inférieure à 24 cm
6403 91 11
(
pa
)
de 24 cm ou plus
Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes
6403 91 13
(
pa
)
autres
pour hommes
6403 91 16
(
pa
)
pour femmes
6403 91 18
(
pa
)
autres, avec semelles intérieures d'une longueur
inférieure à 24 cm
6403 91 91
(
pa
)
de 24 cm ou plus
Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes
6403 91 93
(
pa
)
autres
pour hommes
6403 91 96
(
pa
)
pour femmes
6403 91 98
(
pa
)
autres
à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures
6403 99 05
(
pa
)
autres
Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures
dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle réunis est supérieure à 3 cm
6403 99 11
(
pa
)
autres, avec semelles intérieures d'une longueur
inférieure à 24 cm
6403 99 31
(
pa
)
de 24 cm ou plus
Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes
6403 99 33
(
pa
)
autres
pour hommes
6403 99 36
(
pa
)
pour femmes
6403 99 38
(
pa
)
Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
6403 99 50
(
pa
)
autres, avec semelles intérieures d'une longueur
inférieure à 24 cm
6403 99 91
(
pa
)
de 24 cm ou plus
Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes
6403 99 93
(
pa
)
autres
pour hommes
6403 99 96
(
pa
)
pour femmes
6403 99 98
(
pa
)
64.04 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles
Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique
Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires
6404 11 00
(
pa
)
autres
Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
6404 19 10
(
pa
)
autres
6404 19 90
(
pa
)
Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué
Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
6404 20 10
(
pa
)
autres
6404 20 90
(
pa
)
64.05 Autres chaussures
à dessus en cuir naturel ou reconstitué
6405 10 00
(
pa
)
à dessus en matières textiles
à semelles extérieures en bois ou en liège
6405 20 10
(
pa
)
à semelles extérieures en autres matières
Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
6405 20 91
(
pa
)
autres
6405 20 99
(
pa
)
autres
à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir naturel ou reconstitué
6405 90 10
(
pa
)
à semelles extérieures en autres matières
6405 90 90
(
pa
)
64.06 Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties
Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs
en cuir naturel
6406 10 10
en autres matières
6406 10 90
Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastique
en caoutchouc
6406 20 10
en matière plastique
6406 20 90
autres
Assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux semelles premières ou à d'autres parties inférieures et dépourvus de semelles extérieures
6406 90 30
(
pa
)
Semelles intérieures et autres accessoires amovibles
6406 90 50
Semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué
6406 90 60
autres
6406 90 90