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CHAPITRE 69
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CHAPITRE 69

PRODUITS CÉRAMIQUES

Boîte à outils Douanes

I. PRODUITS EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES ET PRODUITS RÉFRACTAIRES

69.01 Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues
69.02 Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues
contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou CrO
6902 10 00
contenant en poids plus de 50 % d'alumine (AlO), de silice (SiO) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits
contenant en poids 93 % ou plus de silice (SiO)
6902 20 10
autres
contenant en poids plus de 7 % mais moins de 45 % d'alumine (AlO)
6902 20 91
autres
6902 20 99
autres
6902 90 00
69.03 Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues
Contenant en poids plus de 50 % de carbone libre
6903 10 00
contenant en poids plus de 50 % d'alumine (AlO) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO)
contenant en poids moins de 45 % d'alumine (AlO)
6903 20 10
contenant en poids 45 % ou plus d'alumine (AlO)
6903 20 90
autres
contenant en poids plus de 25 % mais pas plus de 50 % de carbone libre
6903 90 10
autres
6903 90 90

II. AUTRES PRODUITS CÉRAMIQUES

69.04 Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique
Briques de construction
6904 10 00
(
p/st
)
autres
6904 90 00
69.05 Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment
Tuiles
6905 10 00
(
p/st
)
autres
6905 90 00
69.06 Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique
69.07 Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de finition, en céramique
Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des nos 690730 et 690740
d’un coefficient d’absorption d’eau en poids inférieur ou égal à 0,5 %
6907 21 00
(
m2
)
d’un coefficient d’absorption d’eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur ou égal à 10 %
6907 22 00
(
m2
)
d’un coefficient d’absorption d’eau en poids supérieur à 10 %
6907 23 00
(
m2
)
cubes, dés et articles similaires pour mosaïques autres que ceux du n° 690740
6907 30 00
(
m2
)
Pièces de finition
6907 40 00
(
m2
)
69.09 Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique
Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques
en porcelaine
6909 11 00
Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs
6909 12 00
autres
6909 19 00
autres
6909 90 00
69.10 Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique
en porcelaine
6910 10 00
autres
6910 90 00
69.11 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine
Articles pour le service de la table ou de la cuisine
6911 10 00
autres
6911 90 00
69.12 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine
69.13 Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique
en porcelaine
6913 10 00
autres
en terre commune
6913 90 10
autres
en faïence ou en poterie fine
6913 90 93
autres
6913 90 98
69.14 Autres ouvrages en céramique
en porcelaine
6914 10 00
autres
6914 90 00