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CHAPITRE 70
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CHAPITRE 70

VERRE ET OUVRAGES EN VERRE

Boîte à outils Douanes
70.01 Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verre activés du no 8549; verre en masse
70.02 Verre en billes (autres que les microsphères du no 7018), barres, baguettes ou tubes, non travaillé
Billes
7002 10 00
Barres ou baguettes
en verre d'optique
7002 20 10
autres
7002 20 90
Tubes
en quartz ou en autre silice fondus
7002 31 00
en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10–6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C
7002 32 00
autres
7002 39 00
70.03 Verre dit coulé, en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé
Plaques et feuilles, non armées
colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante
en verre d'optique
7003 12 10
(
m2
)
autres
à couche non réfléchissante
7003 12 91
(
m2
)
autres
7003 12 99
(
m2
)
autres
en verre d'optique
7003 19 10
(
m2
)
autres
7003 19 90
(
m2
)
Plaques et feuilles, armées
7003 20 00
(
m2
)
Profilés
7003 30 00
70.04 Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé
Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante
Verre d'optique
7004 20 10
(
m2
)
autre
à couche non réfléchissante
7004 20 91
(
m2
)
autre
7004 20 99
(
m2
)
autre verre
Verre d'optique
7004 90 10
(
m2
)
autre
7004 90 80
(
m2
)
70.05 Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée
Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante
à couche non réfléchissante
7005 10 05
(
m2
)
autre, d'une épaisseur
n'excédant pas 3,5 mm
7005 10 25
(
m2
)
excédant 3,5 mm mais n'excédant pas 4,5 mm
7005 10 30
(
m2
)
excédant 4,5 mm
7005 10 80
(
m2
)
autre glace non armée
colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie
d'une épaisseur n'excédant pas 3,5 mm
7005 21 25
(
m2
)
d'une épaisseur excédant 3,5 mm mais n'excédant pas 4,5 mm
7005 21 30
(
m2
)
d'une épaisseur excédant 4,5 mm
7005 21 80
(
m2
)
autre
d'une épaisseur n'excédant pas 3,5 mm
7005 29 25
(
m2
)
d'une épaisseur excédant 3,5 mm mais n'excédant pas 4,5 mm
7005 29 35
(
m2
)
d'une épaisseur excédant 4,5 mm
7005 29 80
(
m2
)
Glace armée
7005 30 00
(
m2
)
70.06 Verre des nos 7003, 7004 ou 7005, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières
70.07 Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contrecollées
Verres trempés
de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules
de dimensions et formats permettant leur emploi dans les véhicules automobiles et les tracteurs
7007 11 10
autres
7007 11 90
autres
émaillés
7007 19 10
(
m2
)
colorés dans la masse, opacifiés, plaqués (doublés) ou à couche absorbante ou réfléchissante
7007 19 20
(
m2
)
autres
7007 19 80
(
m2
)
Verres formés de feuilles contrecollées
de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules
de dimensions et formats permettant leur emploi dans les véhicules automobiles et les tracteurs
7007 21 20
autres
7007 21 80
autres
7007 29 00
(
m2
)
70.08 Vitrages isolants à parois multiples
70.09 Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs
Miroirs rétroviseurs pour véhicules
7009 10 00
(
p/st
)
autres
non encadrés
7009 91 00
encadrés
7009 92 00
70.10 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre
Ampoules
7010 10 00
(
p/st
)
Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture
7010 20 00
autres
Bocaux à stériliser
7010 90 10
(
p/st
)
autres
obtenus à partir d'un tube de verre
7010 90 21
(
p/st
)
autres, d'une contenance nominale
de 2,5 l ou plus
7010 90 31
(
p/st
)
de moins de 2,5 l
pour produits alimentaires et boissons
Bouteilles et flacons
en verre non coloré, d'une contenance nominale
de 1 l ou plus
7010 90 41
(
p/st
)
excédant 0,33 l mais inférieure à 1 l
7010 90 43
(
p/st
)
0,15 l ou plus mais n'excédant pas 0,33 l
7010 90 45
(
p/st
)
de moins de 0,15 l
7010 90 47
(
p/st
)
en verre coloré, d'une contenance nominale
de 1 l ou plus
7010 90 51
(
p/st
)
excédant 0,33 l mais inférieure à 1 l
7010 90 53
(
p/st
)
0,15 l ou plus mais n'excédant pas 0,33 l
7010 90 55
(
p/st
)
de moins de 0,15 l
7010 90 57
(
p/st
)
autres, d'une contenance nominale
de 0,25 l ou plus
7010 90 61
(
p/st
)
de moins de 0,25 l
7010 90 67
(
p/st
)
pour produits pharmaceutiques, d'une contenance nominale
excédant 0,055 l
7010 90 71
(
p/st
)
n'excédant pas 0,055 l
7010 90 79
(
p/st
)
pour autres produits
en verre non coloré
7010 90 91
(
p/st
)
en verre coloré
7010 90 99
(
p/st
)
70.11 Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires
pour l'éclairage électrique
7011 10 00
pour tubes cathodiques
7011 20 00
autres
7011 90 00
70.13 Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des nos 7010 ou 7018
Objets en vitrocérame
7013 10 00
(
p/st
)
Verres à boire à pied, autres qu’en vitrocérame
en cristal au plomb
cueilli à la main
7013 22 10
(
p/st
)
cueilli mécaniquement
7013 22 90
(
p/st
)
autres
cueilli à la main
7013 28 10
(
p/st
)
cueilli mécaniquement
7013 28 90
(
p/st
)
autres verres à boire, autres qu'en vitrocérame
en cristal au plomb
cueilli à la main
taillés ou autrement décorés
7013 33 11
(
p/st
)
autres
7013 33 19
(
p/st
)
cueilli mécaniquement
taillés ou autrement décorés
7013 33 91
(
p/st
)
autres
7013 33 99
(
p/st
)
autres
en verre trempé
7013 37 10
(
p/st
)
autres
cueilli à la main
taillés ou autrement décorés
7013 37 51
(
p/st
)
autres
7013 37 59
(
p/st
)
cueilli mécaniquement
taillés ou autrement décorés
7013 37 91
(
p/st
)
autres
7013 37 99
(
p/st
)
Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame
en cristal au plomb
cueilli à la main
7013 41 10
(
p/st
)
cueilli mécaniquement
7013 41 90
(
p/st
)
en verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10–6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C
7013 42 00
(
p/st
)
autres
en verre trempé
7013 49 10
(
p/st
)
en autre verre
cueilli à la main
7013 49 91
(
p/st
)
cueilli mécaniquement
7013 49 99
(
p/st
)
autres objets
en cristal au plomb
cueilli à la main
7013 91 10
(
p/st
)
cueilli mécaniquement
7013 91 90
(
p/st
)
autres
7013 99 00
(
p/st
)
70.14 Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du no 7015), non travaillés optiquement
70.15 Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres
Verres de lunetterie médicale
7015 10 00
autres
7015 90 00
70.16 Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit multicellulaire ou verre mousse en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires
Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires
7016 10 00
autres
Verres assemblés en vitraux
7016 90 10
(
m2
)
Pavés et briques, pour le bâtiment ou la construction
7016 90 40
autres
7016 90 70
70.17 Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée
en quartz ou en autre silice fondus
7017 10 00
en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10–6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C
7017 20 00
autre
7017 90 00
70.18 Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm
Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie
Perles de verre
taillées et polies mécaniquement
7018 10 11
autres
7018 10 19
Imitations de perles fines ou de culture
7018 10 30
Imitations de pierres gemmes
taillées et polies mécaniquement
7018 10 51
autres
7018 10 59
autres
7018 10 90
Microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm
7018 20 00
autres
Yeux en verre; objets de verroterie
7018 90 10
autres
7018 90 90
70.19 Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (), tissus, par exemple)
Mèches, stratifils (), fils coupés ou non et mats en ces matières
Fils coupés (), d'une longueur n'excédant pas 50 mm
7019 11 00
Stratifils ()
7019 12 00
autres fils, mèches
7019 13 00
Mats liés mécaniquement
7019 14 00
Mats liés chimiquement
7019 15 00
autres
7019 19 00
Étoffes liées mécaniquement
Tissus de stratifils () à maille fermée
7019 61 00
autres étoffes de stratifils () à maille fermée
Déchets et débris
7019 62 10
autres
7019 62 90
Tissus de fils à maille fermée, à armure toile non enduits ni stratifiés
7019 63 00
Tissus de fils à maille fermée, à armure toile, enduits ou stratifiés
7019 64 00
Tissus à maille ouverte d’une largeur n’excédant pas 30 cm
7019 65 00
Tissus à maille ouverte d’une largeur excédant 30 cm
7019 66 00
autres
Étoffes par couture-tricotage et étoffes aiguilletées
7019 69 10
autres
7019 69 90
Étoffes liées chimiquement
Voiles (fine couches)
7019 71 00
autres étoffes à maille fermée
7019 72 00
autres étoffes à maille ouverte
7019 73 00
Laine de verre et ouvrages en ces matières
Panneaux, matelas et produits similaires
7019 80 10
autres
7019 80 90
autres
7019 90 00
70.20 Autres ouvrages en verre