NC8 2026 - CHAPITRE 84

84.01 Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique

Réacteurs nucléaires ()

8401 10 00

Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties ()

8401 20 00

Éléments combustibles (cartouches) non irradiés ()

8401 30 00

(

gi F/S

)

Parties de réacteurs nucléaires ()

8401 40 00

84.02 Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites à eau surchauffée

Chaudières à vapeur

Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 t

8402 11 00

Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 t

8402 12 00

autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes

Chaudières à tubes de fumée

8402 19 10

autres

8402 19 90

Chaudières dites à eau surchauffée

8402 20 00

Parties

8402 90 00

84.03 Chaudières pour le chauffage central autres que celles du no 8402

Chaudières

en fonte

8403 10 10

autres

8403 10 90

Parties

en fonte

8403 90 10

autres

8403 90 90

84.04 Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur

Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403

8404 10 00

Condenseurs pour machines à vapeur

8404 20 00

Parties

8404 90 00

84.05 Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs

Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs

8405 10 00

Parties

8405 90 00

84.06 Turbines à vapeur

Turbines pour la propulsion de bateaux

8406 10 00

autres turbines

d'une puissance excédant 40 MW

8406 81 00

d'une puissance n'excédant pas 40 MW

8406 82 00

Parties

Ailettes, aubages et rotors

8406 90 10

autres

8406 90 90

84.07 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)

Moteurs pour l'aviation

8407 10 00

(

p/st

)

Moteurs pour la propulsion de bateaux

du type hors-bord

d'une cylindrée n'excédant pas 325 cm3

8407 21 10

(

p/st

)

d'une cylindrée excédant 325 cm3

d'une puissance n'excédant pas 30 kW

8407 21 91

(

p/st

)

d'une puissance excédant 30 kW

8407 21 99

(

p/st

)

autres

8407 29 00

(

p/st

)

Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87

d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3

8407 31 00

(

p/st

)

d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3

d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 125 cm3

8407 32 10

(

p/st

)

d'une cylindrée excédant 125 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3

8407 32 90

(

p/st

)

d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 1000 cm3

d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 500 cm3

8407 33 20

(

p/st

)

d'une cylindrée excédant 500 cm3 mais n'excédant pas 1 000 cm3

8407 33 80

(

p/st

)

d'une cylindrée excédant 1000 cm3

destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705

8407 34 10

(

p/st

)

autres

usagés

8407 34 30

(

p/st

)

neufs, d'une cylindrée

n'excédant pas 1500 cm3

8407 34 91

(

p/st

)

excédant 1500 cm3

8407 34 99

(

p/st

)

autres moteurs

d'une cylindrée n'excédant pas 250 cm3

8407 90 10

(

p/st

)

d'une cylindrée excédant 250 cm3

8407 90 50

(

p/st

)

autres

d'une puissance n'excédant pas 10 kW

8407 90 80

(

p/st

)

d'une puissance excédant 10 kW

8407 90 90

(

p/st

)

84.08 Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)

Moteurs pour la propulsion de bateaux

usagés

destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000

8408 10 11

(

p/st

)

autres

8408 10 19

(

p/st

)

neufs, d'une puissance

n'excédant pas 50 kW

destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000

8408 10 23

(

p/st

)

autres

8408 10 27

(

p/st

)

excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW

destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000

8408 10 31

(

p/st

)

autres

8408 10 39

(

p/st

)

excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW

destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000

8408 10 41

(

p/st

)

autres

8408 10 49

(

p/st

)

excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW

destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000

8408 10 51

(

p/st

)

autres

8408 10 59

(

p/st

)

excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW

destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000

8408 10 61

(

p/st

)

autres

8408 10 69

(

p/st

)

excédant 500 kW mais n'excédant pas 1000 kW

destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000

8408 10 71

(

p/st

)

autres

8408 10 79

(

p/st

)

excédant 1000 kW mais n'excédant pas 5000 kW

destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000

8408 10 81

(

p/st

)

autres

8408 10 89

(

p/st

)

excédant 5000 kW

destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000

8408 10 91

(

p/st

)

autres

8408 10 99

(

p/st

)

Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87

8408 20 10

(

p/st

)

autres

pour tracteurs agricoles et forestiers à roues, d'une puissance

n'excédant pas 50 kW

8408 20 31

(

p/st

)

excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW

8408 20 35

(

p/st

)

excédant 100 kW

8408 20 37

(

p/st

)

pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance

n'excédant pas 50 kW

8408 20 51

(

p/st

)

excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW

8408 20 55

(

p/st

)

excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW

8408 20 57

(

p/st

)

excédant 200 kW

8408 20 99

(

p/st

)

autres moteurs

de propulsion pour véhicules ferroviaires

8408 90 21

(

p/st

)

autres

usagés

8408 90 27

(

p/st

)

neufs, d'une puissance

n'excédant pas 15 kW

8408 90 41

(

p/st

)

excédant 15 kW mais n'excédant pas 30 kW

8408 90 43

(

p/st

)

excédant 30 kW mais n'excédant pas 50 kW

8408 90 45

(

p/st

)

excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW

8408 90 47

(

p/st

)

excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW

8408 90 61

(

p/st

)

excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW

8408 90 65

(

p/st

)

excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW

8408 90 67

(

p/st

)

excédant 500 kW mais n'excédant pas 1000 kW

8408 90 81

(

p/st

)

excédant 1000 kW mais n'excédant pas 5000 kW

8408 90 85

(

p/st

)

excédant 5000 kW

8408 90 89

(

p/st

)

84.09 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 8407 ou 8408

de moteurs pour l'aviation

8409 10 00

autres

reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles

8409 91 00

autres

8409 99 00

84.10 Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs

Turbines et roues hydrauliques

d'une puissance n'excédant pas 1000 kW

8410 11 00

d'une puissance excédant 1000 kW mais n'excédant pas 10000 kW

8410 12 00

d'une puissance excédant 10000 kW

8410 13 00

Parties, y compris les régulateurs

Rotors

8410 90 10

Stators

8410 90 20

autre

8410 90 90

84.11 Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz

Turboréacteurs

d'une poussée n'excédant pas 25 kN

8411 11 00

(

p/st

)

d'une poussée excédant 25 kN

d'une poussée excédant 25 kN mais n'excédant pas 44 kN

8411 12 10

(

p/st

)

d'une poussée excédant 44 kN mais n'excédant pas 132 kN

8411 12 30

(

p/st

)

d'une poussée excédant 132 kN

8411 12 80

(

p/st

)

Turbopropulseurs

d'une puissance n'excédant pas 1100 kW

8411 21 00

(

p/st

)

d'une puissance excédant 1100 kW

d'une puissance excédant 1100 kW mais n'excédant pas 3730 kW

8411 22 20

(

p/st

)

d'une puissance excédant 3730 kW

8411 22 80

(

p/st

)

autres turbines à gaz

d'une puissance n'excédant pas 5000 kW

8411 81 00

(

p/st

)

d'une puissance excédant 5000 kW

d'une puissance excédant 5000 kW mais n'excédant pas 20000 kW

8411 82 20

(

p/st

)

d'une puissance excédant 20000 kW mais n'excédant pas 50000 kW

8411 82 60

(

p/st

)

d'une puissance excédant 50000 kW

8411 82 80

(

p/st

)

Parties

de turboréacteurs ou de turbopropulseurs

8411 91 00

autres

8411 99 00

84.12 Autres moteurs et machines motrices

Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs

8412 10 00

(

p/st

)

Moteurs hydrauliques

à mouvement rectiligne (cylindres)

Systèmes hydrauliques

8412 21 20

autres

8412 21 80

autres

Systèmes hydrauliques

8412 29 20

autres

Moteurs oléohydrauliques

8412 29 81

autres

8412 29 89

Moteurs pneumatiques

à mouvement rectiligne (cylindres)

8412 31 00

autres

8412 39 00

autres

Machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs

8412 80 10

autres

8412 80 80

Parties

de propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs

8412 90 20

de moteurs hydrauliques

8412 90 40

Pales d’éoliennes

8412 90 60

autres

8412 90 70

84.13 Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides

Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif

Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages

8413 11 00

(

p/st

)

autres

8413 19 00

(

p/st

)

Pompes actionnées à la main, autres que celles des nos 841311 ou 841319

8413 20 00

(

p/st

)

Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression

Pompes à injection

8413 30 20

(

p/st

)

autres

8413 30 80

(

p/st

)

Pompes à béton

8413 40 00

(

p/st

)

autres pompes volumétriques alternatives

Agrégats hydrauliques

8413 50 20

Pompes doseuses

8413 50 40

(

p/st

)

autres

Pompes à piston

Pompes oléohydrauliques

8413 50 61

(

p/st

)

autres

8413 50 69

(

p/st

)

autres

8413 50 80

(

p/st

)

autres pompes volumétriques rotatives

Agrégats hydrauliques

8413 60 20

autres

Pompes à engrenages

Pompes oléohydrauliques

8413 60 31

(

p/st

)

autres

8413 60 39

(

p/st

)

Pompes à palettes entraînées

Pompes oléohydrauliques

8413 60 61

(

p/st

)

autres

8413 60 69

(

p/st

)

Pompes à vis hélicoïdales

8413 60 70

(

p/st

)

autres

8413 60 80

(

p/st

)

autres pompes centrifuges

Pompes immergées

monocellulaires

8413 70 21

(

p/st

)

multicellulaires

8413 70 29

(

p/st

)

Circulateurs de chauffage central et d'eau chaude

8413 70 30

(

p/st

)

autres, avec tubulure de refoulement d'un diamètre

n'excédant pas 15 mm

8413 70 35

(

p/st

)

excédant 15 mm

Pompes à roues à canaux et pompes à canal latéral

8413 70 45

(

p/st

)

Pompes à roue radiale

monocellulaires

à simple flux

monobloc

8413 70 51

(

p/st

)

autres

8413 70 59

(

p/st

)

à plusieurs flux

8413 70 65

(

p/st

)

multicellulaires

8413 70 75

(

p/st

)

autres pompes centrifuges

monocellulaires

8413 70 81

(

p/st

)

multicellulaires

8413 70 89

(

p/st

)

autres pompes; élévateurs à liquides

Pompes

8413 81 00

(

p/st

)

Élévateurs à liquides

8413 82 00

(

p/st

)

Parties

de pompes

8413 91 00

d'élévateurs à liquides

8413 92 00

84.14 Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes

Pompes à vide

des types utilisées pour la fabrication de semi-conducteurs ou des types utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat

8414 10 15

(

p/st

)

autres

Pompes à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires et pompes Roots

8414 10 25

(

p/st

)

autres

Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption

8414 10 81

(

p/st

)

autres

8414 10 89

(

p/st

)

Pompes à air, à main ou à pied

Pompes à main pour cycles

8414 20 20

(

p/st

)

autres

8414 20 80

(

p/st

)

Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques

d'une puissance n'excédant pas 0,4 kW

8414 30 20

(

p/st

)

d'une puissance excédant 0,4 kW

hermétiques ou semi-hermétiques

8414 30 81

(

p/st

)

autres

8414 30 89

(

p/st

)

Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables

d'un débit par minute n'excédant pas 2 m3

8414 40 10

(

p/st

)

d'un débit par minute excédant 2 m3

8414 40 90

(

p/st

)

Ventilateurs

Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W

8414 51 00

(

p/st

)

autres

Ventilateurs du type utilisé exclusivement ou principalement pour les microprocesseurs de refroidissement, les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information ou leurs unités

8414 59 15

(

p/st

)

autres

Ventilateurs axiaux

8414 59 25

(

p/st

)

Ventilateurs centrifuges

8414 59 35

(

p/st

)

autres

8414 59 95

(

p/st

)

Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm

8414 60 00

(

p/st

)

Enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz

8414 70 00

(

p/st

)

autres

Turbocompresseurs

monocellulaires

8414 80 11

(

p/st

)

multicellulaires

8414 80 19

(

p/st

)

Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression

n'excédant pas 15 bar, d'un débit par heure

n'excédant pas 60 m3

8414 80 22

(

p/st

)

excédant 60 m3

8414 80 28

(

p/st

)

excédant 15 bar, d'un débit par heure

n'excédant pas 120 m3

8414 80 51

(

p/st

)

excédant 120 m3

8414 80 59

(

p/st

)

Compresseurs volumétriques rotatifs

à un seul arbre

8414 80 73

(

p/st

)

à plusieurs arbres

à vis

8414 80 75

(

p/st

)

autres

8414 80 78

(

p/st

)

autres

8414 80 80

(

p/st

)

Parties

8414 90 00

84.15 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément

des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type split-system (systèmes à éléments séparés)

formant un seul corps

8415 10 10

Systèmes à éléments séparés (split-system)

8415 10 90

du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles

8415 20 00

autres

avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles)

8415 81 00

autres, avec dispositif de réfrigération

8415 82 00

sans dispositif de réfrigération

8415 83 00

Parties

8415 90 00

84.16 Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires

Brûleurs à combustibles liquides

avec dispositif de contrôle automatique monté

8416 10 10

(

p/st

)

autres

8416 10 90

(

p/st

)

autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes

exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de contrôle

8416 20 10

(

p/st

)

autres

Brûleurs mixtes

8416 20 20

(

p/st

)

autres

8416 20 80

Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires

8416 30 00

Parties

8416 90 00

84.17 Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques

Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux

8417 10 00

Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie

Fours à tunnel

8417 20 10

autres

8417 20 90

autres

Fours pour la cuisson des produits céramiques

8417 80 30

(

p/st

)

Fours pour la cuisson du ciment, du verre ou des produits chimiques

8417 80 50

(

p/st

)

autres

8417 80 70

Parties

8417 90 00

84.18 Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 8415

Combinaison de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d'une combinaison de ces éléments

d'une capacité excédant 340 l

8418 10 20

(

p/st

)

autres

8418 10 80

(

p/st

)

Réfrigérateurs de type ménager

à compression

d'une capacité excédant 340 l

8418 21 10

(

p/st

)

autres

Modèle table

8418 21 51

(

p/st

)

à encastrer

8418 21 59

(

p/st

)

autres, d'une capacité

n'excédant pas 250 l

8418 21 91

(

p/st

)

excédant 250 l mais n'excédant pas 340 l

8418 21 99

(

p/st

)

autres

8418 29 00

(

p/st

)

Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l

d'une capacité n'excédant pas 400 l

8418 30 20

(

p/st

)

d'une capacité excédant 400 l mais n'excédant pas 800 l

8418 30 80

(

p/st

)

Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l

d'une capacité n'excédant pas 250 l

8418 40 20

(

p/st

)

d'une capacité excédant 250 l mais n'excédant pas 900 l

8418 40 80

(

p/st

)

autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires) pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid

Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé)

pour produits congelés

8418 50 11

(

p/st

)

autres

8418 50 19

(

p/st

)

autres meubles frigorifiques

8418 50 90

(

p/st

)

autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur

Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 8415

8418 61 00

autres

8418 69 00

Parties

Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid

8418 91 00

autres

Évaporateurs et condenseurs, autres que pour appareils de type ménager

8418 99 10

autres

8418 99 90

84.19 Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du no 8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation

Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation

à chauffage instantané, à gaz

8419 11 00

Chauffe-eau solaires

8419 12 00

autres

8419 19 00

Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires

8419 20 00

Séchoirs

Appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation

8419 33 00

autres, pour produits agricoles

8419 34 00

autres, pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton

8419 35 00

autres

8419 39 00

Appareils de distillation ou de rectification

8419 40 00

Échangeurs de chaleur

Échangeurs de chaleur fabriqués à partir de fluoropolymères dont le diamètre interne des tubes d'entrée et de sortie n'excède pas 3 cm

8419 50 20

autres

8419 50 80

Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz

8419 60 00

autres appareils et dispositifs

pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments

Percolateurs et autres appareils pour la préparation du café et autres boissons chaudes

8419 81 20

autres

8419 81 80

autres

Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d'eau, dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi

8419 89 10

Appareils et dispositifs de métallisation sous vide

8419 89 30

autres

8419 89 98

Parties

de stérilisateurs de la sous-position 84192000

8419 90 15

autres

8419 90 85

84.20 Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines

Calandres et laminoirs

des types utilisés dans l'industrie textile

8420 10 10

des types utilisés dans l'industrie du papier

8420 10 30

autres

Laminoirs à rouleaux utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de substrats pour circuits imprimés ou de circuits imprimés

8420 10 81

autres

8420 10 89

Parties

Cylindres

en fonte

8420 91 10

autres

8420 91 80

autres

8420 99 00

84.21 Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz

Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges

Écrémeuses

8421 11 00

Essoreuses à linge

8421 12 00

(

p/st

)

autres

Centrifugeuses du type utilisé dans les laboratoires

8421 19 20

autres

8421 19 70

Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides

pour la filtration ou l'épuration des eaux

8421 21 00

pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau

8421 22 00

pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression

8421 23 00

autres

composés de fluoropolymères et dont l'épaisseur du filtre ou de la membrane purificatrice n'excède pas 140 microns

8421 29 20

autres

8421 29 80

Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz

Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression

8421 31 00

Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour l’épuration ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression

8421 32 00

autres

à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d'entrée et de sortie n'excède pas 1,3 cm

8421 39 15

autres

Appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air

8421 39 25

Appareils pour la filtration ou l'épuration d'autres gaz

par procédé catalytique

8421 39 35

autres

8421 39 85

Parties

de centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges

8421 91 00

autres

Parties des machines et appareils relevant des sous-positions 84212920 ou 84213915

8421 99 10

autres

8421 99 90

84.22 Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons

Machines à laver la vaisselle

de type ménager

8422 11 00

(

p/st

)

autres

8422 19 00

(

p/st

)

Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients

8422 20 00

Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissons

8422 30 00

autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable)

8422 40 00

Parties

de machines à laver la vaisselle

8422 90 10

autres

8422 90 90

84.23 Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances

Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage

Balances de ménage

8423 10 10

(

p/st

)

autres

8423 10 90

(

p/st

)

Bascules à pesage continu sur transporteurs

à pesage électronique

8423 20 10

(

p/st

)

autres

8423 20 90

(

p/st

)

Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses

à pesage électronique

8423 30 10

(

p/st

)

autres

8423 30 90

(

p/st

)

autres appareils et instruments de pesage

d'une portée n'excédant pas 30 kg

à pesage électronique

Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales

8423 81 21

(

p/st

)

Appareils et instruments pour le pesage et l'étiquetage des produits préemballés

8423 81 23

(

p/st

)

Balances de magasin

8423 81 25

(

p/st

)

autres

8423 81 29

(

p/st

)

autres

8423 81 80

(

p/st

)

d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5000 kg

à pesage électronique, à l’exclusion des appareils et instruments pour le pesage de véhicules automobiles

8423 82 20

(

p/st

)

autres

Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales

8423 82 81

(

p/st

)

autres

8423 82 89

(

p/st

)

autres

à pesage électronique

8423 89 20

(

p/st

)

autres

8423 89 80

(

p/st

)

Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage

Parties d'appareils et d'instruments de pesage relevant des sous-positions 84232010, 84233010, 84238121, 84238123, 84238125, 84238129, 84238220 ou 84238920

8423 90 10

autres

8423 90 90

84.24 Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires

Extincteurs, même chargés

8424 10 00

Pistolets aérographes et appareils similaires

8424 20 00

Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires

Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé

équipés d'un dispositif de chauffage

8424 30 01

(

p/st

)

autres

8424 30 08

(

p/st

)

autres machines et appareils

à air comprimé

8424 30 10

autres

8424 30 90

Pulvérisateurs pour l’agriculture ou l’horticulture

Pulvérisateurs portables

8424 41 00

(

p/st

)

autres

Pulvérisateurs et poudreuses conçus pour être portés ou tirés par tracteur

8424 49 10

(

p/st

)

autres

8424 49 90

(

p/st

)

autres appareils

pour l'agriculture ou l'horticulture

Appareils d'arrosage

8424 82 10

autres

8424 82 90

autres

Appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d'assemblages de circuits imprimés

8424 89 40

autres

8424 89 70

Parties

Parties des appareils mécaniques relevant de la sous-position 84248940

8424 90 20

autres

8424 90 80

84.25 Palans; treuils et cabestans; crics et vérins

Palans

à moteur électrique

8425 11 00

(

p/st

)

autres

8425 19 00

(

p/st

)

Treuils; cabestans

à moteur électrique

8425 31 00

(

p/st

)

autres

8425 39 00

(

p/st

)

Crics et vérins

Élévateurs fixes de voitures pour garages

8425 41 00

(

p/st

)

autres crics et vérins, hydrauliques

8425 42 00

(

p/st

)

autres

8425 49 00

(

p/st

)

84.26 Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues

Ponts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariots-cavaliers

Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes

8426 11 00

Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers

8426 12 00

autres

8426 19 00

Grues à tour

8426 20 00

Grues sur portiques

8426 30 00

autres machines et appareils, autopropulsés

sur pneumatiques

8426 41 00

autres

8426 49 00

autres machines et appareils

conçus pour être montés sur un véhicule routier

Grues hydrauliques pour le chargement ou le déchargement du véhicule

8426 91 10

(

p/st

)

autres

8426 91 90

autres

8426 99 00

84.27 Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage

Chariots autopropulsés à moteur électrique

élevant à une hauteur de 1 m ou plus

8427 10 10

(

p/st

)

autres

8427 10 90

(

p/st

)

autres chariots autopropulsés

élevant à une hauteur de 1 m ou plus

Chariots-gerbeurs tous terrains

8427 20 11

(

p/st

)

autres

8427 20 19

(

p/st

)

autres

8427 20 90

(

p/st

)

autres chariots

8427 90 00

(

p/st

)

84.28 Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple)

Ascenseurs et monte-charge

électriques

8428 10 20

autres

8428 10 80

Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques

pour produits en vrac

8428 20 20

autres

8428 20 80

autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises

spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains

8428 31 00

autres, à benne

8428 32 00

autres, à bande ou à courroie

8428 33 00

autres

Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets

8428 39 20

autres

8428 39 90

Escaliers mécaniques et trottoirs roulants

8428 40 00

Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires

8428 60 00

Robots industriels

8428 70 00

autres machines et appareils

Chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole

conçus pour être portés par tracteur agricole

8428 90 71

autres

8428 90 79

autres

8428 90 90

84.29 Bouteurs (), bouteurs biais (), niveleuses, décapeuses (), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés

Bouteurs () et bouteurs biais ()

à chenilles

8429 11 00

(

p/st

)

autres

8429 19 00

(

p/st

)

Niveleuses

8429 20 00

(

p/st

)

Décapeuses ()

8429 30 00

(

p/st

)

Compacteuses et rouleaux compresseurs

Rouleaux compresseurs

Rouleaux à vibrations

8429 40 10

(

p/st

)

autres

8429 40 30

(

p/st

)

Compacteuses

8429 40 90

(

p/st

)

Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses

Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal

Chargeurs spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains

8429 51 10

(

p/st

)

autres

Chargeuses à chenilles

8429 51 91

(

p/st

)

autres

8429 51 99

(

p/st

)

Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360o

Excavateurs à chenilles

8429 52 10

(

p/st

)

autres

8429 52 90

(

p/st

)

autres

8429 59 00

(

p/st

)

84.30 Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige

Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux

8430 10 00

(

p/st

)

Chasse-neige

8430 20 00

(

p/st

)

Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries

autopropulsées

8430 31 00

autres

8430 39 00

autres machines de sondage ou de forage

autopropulsées

8430 41 00

autres

8430 49 00

autres machines et appareils, autopropulsés

8430 50 00

autres machines et appareils, non autopropulsés

Machines et appareils à tasser ou à compacter

8430 61 00

(

p/st

)

autres

8430 69 00

84.31 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des nos 8425 à 8430

de machines ou appareils du no 8425

8431 10 00

de machines ou appareils du no 8427

8431 20 00

de machines ou appareils du no 8428

d'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques

8431 31 00

autres

8431 39 00

de machines ou appareils des nos 8426, 8429 ou 8430

Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces

8431 41 00

Lames de bouteurs ou de bouteurs biais

8431 42 00

Parties de machines de sondage ou de forage des nos 843041 ou 843049

8431 43 00

autres

coulées ou moulées en fonte, fer ou acier

8431 49 20

autres

8431 49 80

84.32 Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport

Charrues

8432 10 00

(

p/st

)

Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses

Herses à disques (pulvériseurs)

8432 21 00

(

p/st

)

autres

Scarificateurs et cultivateurs

8432 29 10

(

p/st

)

Herses

8432 29 30

(

p/st

)

Motohoues

8432 29 50

(

p/st

)

autres

8432 29 90

(

p/st

)

Semoirs, plantoirs et repiqueurs

Semoirs, plantoirs et repiqueurs, sans labour

8432 31 00

(

p/st

)

autres

Semoirs

de précision, à commande centrale

8432 39 11

(

p/st

)

autres

8432 39 19

(

p/st

)

Plantoirs et repiqueurs

8432 39 90

(

p/st

)

Épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais

Epandeurs de fumier

8432 41 00

(

p/st

)

Distributeurs d’engrais

8432 42 00

(

p/st

)

autres machines, appareils et engins

8432 80 00

Parties

8432 90 00

84.33 Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 8437

Tondeuses à gazon

à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal

électriques

8433 11 10

(

p/st

)

autres

autopropulsées

équipées d'un siège

8433 11 51

(

p/st

)

autres

8433 11 59

(

p/st

)

autres

8433 11 90

(

p/st

)

autres

avec moteur

électrique

8433 19 10

(

p/st

)

autres

autopropulsées

équipées d'un siège

8433 19 51

(

p/st

)

autres

8433 19 59

(

p/st

)

autres

8433 19 70

(

p/st

)

sans moteur

8433 19 90

(

p/st

)

Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur

avec moteur

8433 20 10

(

p/st

)

autres

conçues pour être tractées ou portées par tracteurs

8433 20 50

(

p/st

)

autres

8433 20 90

(

p/st

)

autres machines et appareils de fenaison

8433 30 00

(

p/st

)

Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses

8433 40 00

(

p/st

)

autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage

Moissonneuses-batteuses

8433 51 00

(

p/st

)

autres machines et appareils pour le battage

8433 52 00

(

p/st

)

Machines pour la récolte des racines ou tubercules

Machines pour la récolte des pommes de terre

8433 53 10

(

p/st

)

Décolleteuses et machines pour la récolte des betteraves

8433 53 30

(

p/st

)

autres

8433 53 90

(

p/st

)

autres

Récolteuses-hacheuses

automotrices

8433 59 11

(

p/st

)

autres

8433 59 19

(

p/st

)

autres

8433 59 85

(

p/st

)

Machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles

8433 60 00

Parties

8433 90 00

84.34 Machines à traire et machines et appareils de laiterie

Machines à traire

8434 10 00

Machines et appareils de laiterie

8434 20 00

Parties

8434 90 00

84.35 Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires

Machines et appareils

8435 10 00

Parties

8435 90 00

84.36 Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture

Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux

8436 10 00

Machines et appareils pour l'aviculture, y compris les couveuses et éleveuses

Couveuses et éleveuses

8436 21 00

autres

8436 29 00

autres machines et appareils

pour la sylviculture

8436 80 10

(

p/st

)

autres

8436 80 90

Parties

de machines ou appareils d'aviculture

8436 91 00

autres

8436 99 00

84.37 Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier

Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs

8437 10 00

(

p/st

)

autres machines et appareils

8437 80 00

Parties

8437 90 00

84.38 Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d’origine microbienne fixes ou animales

Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires

pour la boulangerie, la pâtisserie ou la biscuiterie

8438 10 10

pour la fabrication des pâtes alimentaires

8438 10 90

Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat

8438 20 00

Machines et appareils pour la sucrerie

8438 30 00

Machines et appareils pour la brasserie

8438 40 00

Machines et appareils pour le travail des viandes

8438 50 00

Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes

8438 60 00

autres machines et appareils

pour le traitement et la préparation du café ou du thé

8438 80 10

autres

pour la préparation ou la fabrication des boissons

8438 80 91

autres

8438 80 99

Parties

8438 90 00

84.39 Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton

Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques

8439 10 00

Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton

8439 20 00

Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton

8439 30 00

Parties

de machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques

8439 91 00

autres

8439 99 00

84.40 Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets

Machines et appareils

Plieuses

8440 10 10

Assembleuses

8440 10 20

Couseuses ou agrafeuses

8440 10 30

Machines à relier par collage

8440 10 40

autres

8440 10 90

Parties

8440 90 00

84.41 Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types

Coupeuses

Coupeuses-bobineuses

8441 10 10

Coupeuses en long ou en travers

8441 10 20

Massicots droits

8441 10 30

autres

8441 10 70

Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes

8441 20 00

Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage

8441 30 00

Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton

8441 40 00

autres machines et appareils

8441 80 00

Parties

de coupeuses

8441 90 10

autres

8441 90 90

84.42 Machines, appareils et matériels (autres que les machines des nos 8456 à 8465) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l’impression (planés, grenés, polis, par exemple)

Machines, appareils et matériel

8442 30 00

(

p/st

)

Parties de ces machines, appareils ou matériel

8442 40 00

Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l’impression (planés, grenés, polis, par exemple)

8442 50 00

84.43 Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires

Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442

Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines

8443 11 00

(

p/st

)

Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n’excède pas 22 cm et l’autre n’excède pas 36 cm, à l’état non plié

8443 12 00

(

p/st

)

autres machines et appareils à imprimer offset

alimentés en feuilles

usagés

8443 13 10

(

p/st

)

neufs, pour feuilles d'un format

n'excédant pas 53 × 75 cm

8443 13 32

(

p/st

)

excédant 53 × 75 cm mais n'excédant pas 75 × 107 cm

8443 13 34

(

p/st

)

excédant 75 × 107 cm

8443 13 38

(

p/st

)

autres

8443 13 90

(

p/st

)

Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques

8443 14 00

(

p/st

)

Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu’alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques

8443 15 00

(

p/st

)

Machines et appareils à imprimer, flexographiques

8443 16 00

(

p/st

)

Machines et appareils à imprimer, héliographiques

8443 17 00

(

p/st

)

autres

à imprimer les matières textiles

8443 19 20

(

p/st

)

utilisées pour la fabrication des semi-conducteurs

8443 19 40

(

p/st

)

autres

8443 19 70

(

p/st

)

autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles

Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau

8443 31 00

(

p/st

)

autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau

Imprimantes

8443 32 10

(

p/st

)

autres

8443 32 80

(

p/st

)

autres

8443 39 00

(

p/st

)

Parties et accessoires

Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442

pour machines de la sous-position 84431940

8443 91 10

autres

coulées ou moulées en fonte, fer ou acier

8443 91 91

autres

8443 91 99

autres

Assemblages électroniques

8443 99 10

autres

8443 99 90

84.44 Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles

84.45 Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des nos 8446 ou 8447

Machines pour la préparation des matières textiles

Cardes

8445 11 00

(

p/st

)

Peigneuses

8445 12 00

(

p/st

)

Bancs à broches

8445 13 00

(

p/st

)

autres

8445 19 00

(

p/st

)

Machines pour la filature des matières textiles

8445 20 00

(

p/st

)

Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles

8445 30 00

(

p/st

)

Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles

8445 40 00

(

p/st

)

autres

8445 90 00

(

p/st

)

84.46 Métiers à tisser

pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm

8446 10 00

(

p/st

)

pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, à navettes

à moteur

8446 21 00

(

p/st

)

autres

8446 29 00

(

p/st

)

pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes

8446 30 00

(

p/st

)

84.47 Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter

Métiers à bonneterie circulaires

avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm

8447 11 00

(

p/st

)

avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm

8447 12 00

(

p/st

)

Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage

Métiers-chaîne, y compris métiers Raschel; machines de couture-tricotage

8447 20 20

(

p/st

)

autres

8447 20 80

(

p/st

)

autres

8447 90 00

(

p/st

)

84.48 Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple)

Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447

Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation

8448 11 00

autres

8448 19 00

Parties et accessoires des machines du no 8444 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires

8448 20 00

Parties et accessoires des machines du no 8445 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires

Garnitures de cardes

8448 31 00

de machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes

8448 32 00

Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs

8448 33 00

autres

8448 39 00

Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires

Peignes, lisses et cadres de lisses

8448 42 00

autres

8448 49 00

Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du no 8447 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires

Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles

Platines

8448 51 10

autres

8448 51 90

autres

8448 59 00

84.49 Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie

84.50 Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage

Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg

Machines entièrement automatiques

d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 6 kg

à chargement frontal

8450 11 11

(

p/st

)

à chargement par le haut

8450 11 19

(

p/st

)

d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 6 kg mais n'excédant pas 10 kg

8450 11 90

(

p/st

)

autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée

8450 12 00

(

p/st

)

autres

8450 19 00

(

p/st

)

Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg

8450 20 00

(

p/st

)

Parties

8450 90 00

84.51 Machines et appareils (autres que les machines du no 8450) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus

Machines pour le nettoyage à sec

8451 10 00

Machines à sécher

d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg

8451 21 00

autres

8451 29 00

Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer

8451 30 00

(

p/st

)

Machines pour le lavage, le blanchiment ou la teinture

8451 40 00

Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus

8451 50 00

autres machines et appareils

Machines pour le revêtement des tissus et autres supports en vue de la fabrication de couvre-parquets, tels que linoléum, etc.

8451 80 10

Machines pour l'apprêt ou le finissage

8451 80 30

autres

8451 80 80

Parties

8451 90 00

84.52 Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du no 8440; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre

Machines à coudre de type ménager

Machines à coudre, piquant uniquement le point de navette, dont la tête pèse au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur; têtes de machines à coudre, piquant uniquement le point de navette, pesant au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur

Machines à coudre d'une valeur unitaire (bâtis, tables ou meubles non compris) supérieure à 65 €

8452 10 11

(

p/st

)

autres

8452 10 19

(

p/st

)

autres machines à coudre et autres têtes pour machines à coudre

8452 10 90

(

p/st

)

autres machines à coudre

Unités automatiques

8452 21 00

(

p/st

)

autres

8452 29 00

(

p/st

)

Aiguilles pour machines à coudre

8452 30 00

(

1000 p/st

)

Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre

8452 90 00

84.53 Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre

Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux

8453 10 00

Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures

8453 20 00

autres machines et appareils

8453 80 00

Parties

8453 90 00

84.54 Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie

Convertisseurs

8454 10 00

Lingotières et poches de coulée

8454 20 00

Machines à couler (mouler)

Machines à couler sous pression

8454 30 10

autres

8454 30 90

Parties

8454 90 00

84.55 Laminoirs à métaux et leurs cylindres

Laminoirs à tubes

8455 10 00

autres laminoirs

Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid

8455 21 00

Laminoirs à froid

8455 22 00

Cylindres de laminoirs

en fonte

8455 30 10

en acier forgé

Cylindres de travail à chaud; cylindres d'appui à chaud et à froid

8455 30 31

Cylindres de travail à froid

8455 30 39

autres

8455 30 90

autres parties

8455 90 00

84.56 Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultrasons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eau

opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons

opérant par laser

utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d'assemblages de circuits imprimés, de parties d'appareils du n° 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l'information

8456 11 10

(

p/st

)

autres

8456 11 90

(

p/st

)

opérant par autre faisceau de lumière ou de photons

8456 12 10

(

p/st

)

autres

8456 12 90

(

p/st

)

opérant par ultrasons

8456 20 00

(

p/st

)

opérant par électro-érosion

à commande numérique

par fil

8456 30 11

(

p/st

)

autres

8456 30 19

(

p/st

)

autres

8456 30 90

(

p/st

)

opérant par jet de plasma

8456 40 00

(

p/st

)

Machines à découper par jet d’eau

8456 50 00

(

p/st

)

autres

8456 90 00

(

p/st

)

84.57 Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux

Centres d'usinage

horizontaux

8457 10 10

(

p/st

)

autres

8457 10 90

(

p/st

)

Machines à poste fixe

8457 20 00

(

p/st

)

Machines à stations multiples

à commande numérique

8457 30 10

(

p/st

)

autres

8457 30 90

(

p/st

)

84.58 Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal

Tours horizontaux

à commande numérique

Centres de tournage

8458 11 20

(

p/st

)

Tours automatiques

monobroche

8458 11 41

(

p/st

)

multibroches

8458 11 49

(

p/st

)

autres

8458 11 80

(

p/st

)

autres

8458 19 00

(

p/st

)

autres tours

à commande numérique

Centres de tournage

8458 91 20

(

p/st

)

autres

8458 91 80

(

p/st

)

autres

8458 99 00

(

p/st

)

84.59 Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du no 8458

Unités d'usinage à glissières

8459 10 00

(

p/st

)

autres machines à percer

à commande numérique

8459 21 00

(

p/st

)

autres

8459 29 00

(

p/st

)

autres aléseuses-fraiseuses

à commande numérique

8459 31 00

(

p/st

)

autres

8459 39 00

(

p/st

)

autres machines à aléser

à commande numérique

8459 41 00

(

p/st

)

autres

8459 49 00

(

p/st

)

Machines à fraiser, à console

à commande numérique

8459 51 00

(

p/st

)

autres

8459 59 00

(

p/st

)

autres machines à fraiser

à commande numérique

Machines à fraiser les outils

8459 61 10

(

p/st

)

autres

8459 61 90

(

p/st

)

autres

Machines à fraiser les outils

8459 69 10

(

p/st

)

autres

8459 69 90

(

p/st

)

autres machines à fileter ou à tarauder

8459 70 00

(

p/st

)

84.60 Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du no 8461

Machines à rectifier les surfaces planes

à commande numérique

8460 12 00

(

p/st

)

autres

8460 19 00

(

p/st

)

autres machines à rectifier

Machines à rectifier sans centre, à commande numérique

8460 22 00

(

p/st

)

autres machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique

8460 23 00

(

p/st

)

autres, à commande numérique

8460 24 00

(

p/st

)

autres

pour surfaces cylindriques

8460 29 10

(

p/st

)

autres

8460 29 90

(

p/st

)

Machines à affûter

à commande numérique

8460 31 00

(

p/st

)

autres

8460 39 00

(

p/st

)

Machines à glacer ou à roder

à commande numérique

8460 40 10

(

p/st

)

autres

8460 40 90

(

p/st

)

autres

8460 90 00

(

p/st

)

84.61 Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs

Étaux-limeurs et machines à mortaiser

8461 20 00

(

p/st

)

Machines à brocher

à commande numérique

8461 30 10

(

p/st

)

autres

8461 30 90

(

p/st

)

Machines à tailler ou à finir les engrenages

Machines à tailler les engrenages

à tailler les engrenages cylindriques

à commande numérique

8461 40 11

(

p/st

)

autres

8461 40 19

(

p/st

)

à tailler les autres engrenages

à commande numérique

8461 40 31

(

p/st

)

autres

8461 40 39

(

p/st

)

Machines à finir les engrenages

dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près

à commande numérique

8461 40 71

(

p/st

)

autres

8461 40 79

(

p/st

)

autres

8461 40 90

(

p/st

)

Machines à scier ou à tronçonner

Machines à scier

à scie circulaire

8461 50 11

(

p/st

)

autres

8461 50 19

(

p/st

)

Machines à tronçonner

8461 50 90

(

p/st

)

autres

8461 90 00

(

p/st

)

84.62 Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus

Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets

Machines pour le forgeage à matrice fermée

à commande numérique

8462 11 10

(

p/st

)

autres

8462 11 90

(

p/st

)

autres

à commande numérique

8462 19 10

(

p/st

)

autres

8462 19 90

(

p/st

)

Machines (y compris les presses plieuses) a rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats

Machines de formage des profilés

à commande numérique

8462 22 10

(

p/st

)

autres

8462 22 90

(

p/st

)

Presses plieuses, à commande numérique

8462 23 00

(

p/st

)

Presses à panneaux, à commande numérique

8462 24 00

(

p/st

)

Machines à profiler à galets, à commande numérique

8462 25 00

(

p/st

)

autres machines à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique

8462 26 00

(

p/st

)

autres

8462 29 00

(

p/st

)

Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats

Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur

à commande numérique

8462 32 10

(

p/st

)

autres

8462 32 90

(

p/st

)

Machines à cisailler, à commande numérique

8462 33 00

(

p/st

)

autres

8462 39 00

(

p/st

)

Machines (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler

à commande numérique

8462 42 00

(

p/st

)

autres

8462 49 00

(

p/st

)

Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés, et barres (à l'exclusion des presses)

à commande numérique

8462 51 00

(

p/st

)

autres

8462 59 00

(

p/st

)

Presses à froid à métaux

Presses hydrauliques

à commande numérique

8462 61 10

(

p/st

)

autres

8462 61 90

(

p/st

)

Presses mécaniques

à commande numérique

8462 62 10

(

p/st

)

autres

8462 62 90

(

p/st

)

Servopresses

à commande numérique

8462 63 10

(

p/st

)

autres

8462 63 90

(

p/st

)

autres

à commande numérique

8462 69 10

(

p/st

)

autres

8462 69 90

(

p/st

)

autres

à commande numérique

8462 90 10

(

p/st

)

autres

8462 90 90

(

p/st

)

84.63 Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière

Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires

Bancs à étirer les fils

8463 10 10

(

p/st

)

autres

8463 10 90

(

p/st

)

Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage

8463 20 00

(

p/st

)

Machines pour le travail des métaux sous forme de fil

8463 30 00

(

p/st

)

autres

8463 90 00

(

p/st

)

84.64 Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre

Machines à scier

8464 10 00

(

p/st

)

Machines à meuler ou à polir

pour le travail du verre

des verres d'optique

8464 20 11

(

p/st

)

autres

8464 20 19

autres

8464 20 80

autres

8464 90 00

84.65 Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires

Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations

avec reprise manuelle de la pièce entre chaque opération

8465 10 10

(

p/st

)

sans reprise manuelle de la pièce entre chaque opération

8465 10 90

(

p/st

)

Centres d’usinage

8465 20 00

(

p/st

)

autres

Machines à scier

à ruban

8465 91 10

(

p/st

)

Scies circulaires

8465 91 20

(

p/st

)

autres

8465 91 90

(

p/st

)

Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer

8465 92 00

(

p/st

)

Machines à meuler, à poncer ou à polir

8465 93 00

(

p/st

)

Machines à cintrer ou à assembler

8465 94 00

(

p/st

)

Machines à percer ou à mortaiser

8465 95 00

(

p/st

)

Machines à fendre, à trancher ou à dérouler

8465 96 00

(

p/st

)

autres

8465 99 00

(

p/st

)

84.66 Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des nos 8456 à 8465, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types

Porte-outils et filières à déclenchement automatique

Porte-outils

Mandrins, pinces et douilles

8466 10 20

autres

pour tours

8466 10 31

autres

8466 10 38

Filières à déclenchement automatique

8466 10 80

Porte-pièces

Montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard

8466 20 20

autres

pour tours

8466 20 91

autres

8466 20 98

Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines

8466 30 00

autres

pour machines du no 8464

coulés ou moulés en fonte, fer ou acier

8466 91 20

autres

8466 91 95

pour machines du no 8465

coulés ou moulés en fonte, fer ou acier

8466 92 20

autres

8466 92 80

pour machines des nos 8456 à 8461

parties et accessoires de machines des sous-positions 84561110, 84561210, 845620, 845630, 845710, 845891, 84592100, 845961 ou 846150 utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d’assemblages de circuits imprimés, de parties d’appareils du n° 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l’information

8466 93 40

autres

pour machines de la sous-position 84565000

8466 93 50

autres

8466 93 60

pour machines des nos 8462 ou 8463

8466 94 00

84.67 Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main

Pneumatiques

rotatifs (même à percussion)

pour le travail des métaux

8467 11 10

autres

8467 11 90

autres

8467 19 00

à moteur électrique incorporé

Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives

fonctionnant sans source d'énergie extérieure

8467 21 10

(

p/st

)

autres

électropneumatiques

8467 21 91

(

p/st

)

autres

8467 21 99

(

p/st

)

Scies et tronçonneuses

Tronçonneuses

8467 22 10

(

p/st

)

Scies circulaires

8467 22 30

(

p/st

)

autres

8467 22 90

(

p/st

)

autres

fonctionnant sans source d'énergie extérieure

8467 29 20

(

p/st

)

autres

Meuleuses et ponceuses

Meuleuses d'angle

8467 29 51

(

p/st

)

Ponceuses à bandes

8467 29 53

(

p/st

)

autres

8467 29 59

(

p/st

)

Rabots

8467 29 70

(

p/st

)

Cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses

8467 29 80

(

p/st

)

autres

8467 29 85

(

p/st

)

autres outils

Tronçonneuses à chaîne

8467 81 00

(

p/st

)

autres

8467 89 00

Parties

de tronçonneuses à chaîne

8467 91 00

d'outils pneumatiques

8467 92 00

autres

8467 99 00

84.68 Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du no 8515; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle

Chalumeaux guidés à la main

8468 10 00

autres machines et appareils aux gaz

8468 20 00

autres machines et appareils

8468 80 00

Parties

8468 90 00

84.70 Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses

Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations

8470 10 00

(

p/st

)

autres machines à calculer électroniques

comportant un organe imprimant

8470 21 00

(

p/st

)

autres

8470 29 00

(

p/st

)

autres machines à calculer

8470 30 00

(

p/st

)

Caisses enregistreuses

8470 50 00

(

p/st

)

autres

8470 90 00

(

p/st

)

84.71 Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs

Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran

8471 30 00

(

p/st

)

autres machines automatiques de traitement de l'information

comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie

8471 41 00

(

p/st

)

autres, se présentant sous forme de systèmes

8471 49 00

(

p/st

)

Unités de traitement autres que celles des nos 847141 ou 847149, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie

8471 50 00

(

p/st

)

Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire

Claviers

8471 60 60

(

p/st

)

autres

8471 60 70

(

p/st

)

Unités de mémoire

Unités de mémoire centrales

8471 70 20

(

p/st

)

autres

Unités de mémoire à disques

optiques, y compris les magnéto-optiques

8471 70 30

(

p/st

)

autres

Unités de mémoire à disques durs

8471 70 50

(

p/st

)

autres

8471 70 70

(

p/st

)

Unités de mémoire à bandes

8471 70 80

(

p/st

)

autres

8471 70 98

(

p/st

)

autres unités de machines automatiques de traitement de l'information

8471 80 00

(

p/st

)

autres

8471 90 00

(

p/st

)

84.72 Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple)

Duplicateurs

8472 10 00

(

p/st

)

Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres

8472 30 00

(

p/st

)

autres

Machines à trier, à compter et à encartoucher les monnaies

8472 90 10

(

p/st

)

autres

8472 90 80

84.73 Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos 8470 à 8472

Parties et accessoires des machines du no 8470

des machines à calculer électroniques des nos 847010, 847021 ou 847029

Assemblages électroniques

8473 21 10

autres

8473 21 90

autres

Assemblages électroniques

8473 29 10

autres

8473 29 90

Parties et accessoires des machines du no 8471

Assemblages électroniques

8473 30 20

autres

8473 30 80

Parties et accessoires des machines du no 8472

Assemblages électroniques

8473 40 10

autres

8473 40 80

Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des nos 8470 à 8472

Assemblages électroniques

8473 50 20

autres

8473 50 80

84.74 Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable

Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver

8474 10 00

Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser

8474 20 00

Machines et appareils à mélanger ou à malaxer

Bétonnières et appareils à gâcher le ciment

8474 31 00

Machines à mélanger les matières minérales au bitume

8474 32 00

autres

8474 39 00

autres machines et appareils

Machines à agglomérer, former ou mouler les pâtes céramiques

8474 80 10

autres

8474 80 90

Parties

coulées ou moulées en fonte, fer ou acier

8474 90 10

autres

8474 90 90

84.75 Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre

Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre

8475 10 00

Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre

Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches

8475 21 00

autres

8475 29 00

Parties

Parties des machines de la sous-position 84752100

8475 90 10

autres

8475 90 90

84.76 Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie

Machines automatiques de vente de boissons

comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération

8476 21 00

(

p/st

)

autres

8476 29 00

(

p/st

)

autres machines

comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération

8476 81 00

(

p/st

)

autres

Machines pour changer la monnaie

8476 89 10

(

p/st

)

autres

8476 89 90

(

p/st

)

Parties

Parties de machines pour changer la monnaie

8476 90 10

autres

8476 90 90

84.77 Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre

Machines à mouler par injection

8477 10 00

(

p/st

)

Extrudeuses

8477 20 00

(

p/st

)

Machines à mouler par soufflage

8477 30 00

(

p/st

)

Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer

8477 40 00

(

p/st

)

autres machines et appareils à mouler ou à former

à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air

8477 51 00

(

p/st

)

autres

Presses

8477 59 10

(

p/st

)

autres

8477 59 80

(

p/st

)

autres machines et appareils

Machines pour la fabrication de produits spongieux ou alvéolaires

Machines pour la transformation des résines réactives

8477 80 11

(

p/st

)

autres

8477 80 19

(

p/st

)

autres

Machines à fragmenter

8477 80 91

(

p/st

)

Mélangeurs, malaxeurs et agitateurs

8477 80 93

(

p/st

)

Machines de découpage et machines à refendre

8477 80 95

(

p/st

)

autres

8477 80 99

Parties

Coulées ou moulées en fonte, fer ou acier

8477 90 10

autres

8477 90 80

84.78 Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre

Machines et appareils

8478 10 00

Parties

8478 90 00

84.79 Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre

Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues

8479 10 00

Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales

8479 20 00

Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège

Presses

8479 30 10

autres

8479 30 90

Machines de corderie ou de câblerie

8479 40 00

(

p/st

)

Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs

8479 50 00

Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air

8479 60 00

Passerelles d’embarquement pour passagers

des types utilisés dans les aéroports

8479 71 00

autres

8479 79 00

autres machines et appareils

pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques

8479 81 00

à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser

8479 82 00

Presses isostatiques à froid

8479 83 00

autres

Soutènement marchant hydraulique pour mines

8479 89 30

Appareillages dits de graissage centralisé

8479 89 60

Machines automatiques de placement de composants électroniques utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication d'assemblages de circuits imprimés

8479 89 70

autres

8479 89 97

Parties

Parties de machines relevant de la sous-position 84798970

8479 90 15

autres

coulées ou moulées en fonte, fer ou acier

8479 90 20

autres

8479 90 70

84.80 Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques

Châssis de fonderie

8480 10 00

Plaques de fond pour moules

8480 20 00

Modèles pour moules

en bois

8480 30 10

autres

8480 30 90

Moules pour les métaux ou les carbures métalliques

pour le moulage par injection ou par compression

8480 41 00

autres

8480 49 00

Moules pour le verre

8480 50 00

Moules pour les matières minérales

8480 60 00

Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques

pour le moulage par injection ou par compression

8480 71 00

autres

8480 79 00

84.81 Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques

Détendeurs

combinés avec filtres ou lubrificateurs

8481 10 05

autres

en fonte ou en acier

8481 10 19

autres

8481 10 99

Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques

Valves pour transmissions oléohydrauliques

8481 20 10

Valves pour transmissions pneumatiques

8481 20 90

Clapets et soupapes de retenue

en fonte ou en acier

8481 30 91

autres

8481 30 99

Soupapes de trop-plein ou de sûreté

en fonte ou en acier

8481 40 10

autres

8481 40 90

autres articles de robinetterie et organes similaires

Robinetterie sanitaire

Mélangeurs, mitigeurs

8481 80 11

autres

8481 80 19

Robinetterie pour radiateurs de chauffage central

Robinets thermostatiques

8481 80 31

autres

8481 80 39

Valves pour pneumatiques et chambres à air

8481 80 40

autres

Vannes de régulation

de température

8481 80 51

autres

8481 80 59

autres

Robinets et vannes à passage direct

en fonte

8481 80 61

en acier

8481 80 63

autres

8481 80 69

Robinets à soupapes

en fonte

8481 80 71

en acier

8481 80 73

autres

8481 80 79

Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique

8481 80 81

Robinets à papillon

8481 80 85

Robinets à membrane

8481 80 87

autres

8481 80 99

Parties

8481 90 00

84.82 Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles

Roulements à billes

dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 30 mm

8482 10 10

autres

8482 10 90

Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques

8482 20 00

Roulements à rouleaux en forme de tonneau

8482 30 00

Roulements à aiguilles, y compris les assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles

8482 40 00

Roulements à rouleaux cylindriques, y compris les assemblages de cages et de rouleaux

8482 50 00

autres, y compris les roulements combinés

8482 80 00

Parties

Billes, galets, rouleaux et aiguilles

Rouleaux coniques

8482 91 10

autres

8482 91 90

autres

8482 99 00

84.83 Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation

Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles

Manivelles et vilebrequins

coulés ou moulés en fonte, fer ou acier

8483 10 21

en acier forgé

8483 10 25

autres

8483 10 29

Arbres articulés

8483 10 50

autres

8483 10 95

Paliers à roulements incorporés

8483 20 00

Paliers, autres qu'à roulements incorporés; coussinets

Paliers

pour roulements de tous genres

8483 30 32

autres

8483 30 38

Coussinets

8483 30 80

Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple

Engrenages

à roues cylindriques

8483 40 21

à roues coniques ou cylindroconiques

8483 40 23

à vis sans fin

8483 40 25

autres

8483 40 29

Broches filetées à billes ou à rouleaux

8483 40 30

Réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse

Réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses

8483 40 51

autres

8483 40 59

autres

8483 40 90

Volants et poulies, y compris les poulies à moufles

coulés ou moulés en fonte, fer ou acier

8483 50 20

autres

8483 50 80

Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation

coulés ou moulés en fonte, fer ou acier

8483 60 20

autres

8483 60 80

Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties

Parties de paliers pour roulements de tous genres

8483 90 20

autres

coulés ou moulés en fonte, fer ou acier

8483 90 81

autres

8483 90 89

84.84 Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques

Joints métalloplastiques

8484 10 00

Joints d'étanchéité mécaniques

8484 20 00

autres

8484 90 00

84.85 Machines pour la fabrication additive

Par dépôt métallique

8485 10 00

(

p/st

)

Par dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc

8485 20 00

(

p/st

)

Par dépôt de plâtre, de ciment, de céramique ou de verre

Par dépôt de plâtre, de ciment ou de céramique

8485 30 10

(

p/st

)

autres

8485 30 90

(

p/st

)

autres

Machines pour la fabrication additive par dépôt de sable, de ciment ou d’autres produits minéraux

8485 80 10

(

p/st

)

autres

8485 80 90

(

p/st

)

Parties

Parties de machines des sous-positions 84853010 ou 84858010

8485 90 10

autres

8485 90 90

84.86 Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la note 11 C) du présent chapitre; parties et accessoires

Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes

8486 10 00

Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques

8486 20 00

Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat

8486 30 00

Machines et appareils visés à la note 11 C) du présent chapitre

8486 40 00

Parties et accessoires

8486 90 00

84.87 Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques

Hélices pour bateaux et leurs pales

en bronze

8487 10 10

(

p/st

)

autres

8487 10 90

(

p/st

)

autres

en fonte

8487 90 40

en fer ou en acier

en acier coulé ou moulé

8487 90 51

en fer ou acier, forgé ou estampé

8487 90 57

autres

8487 90 59

autres

8487 90 90

CHAPITRE 84

RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS

84.01 Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique

84.02 Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites à eau surchauffée

84.03 Chaudières pour le chauffage central autres que celles du no 8402

84.04 Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur

84.05 Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs

84.06 Turbines à vapeur

84.07 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)

84.08 Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)

84.09 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 8407 ou 8408

84.10 Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs

84.11 Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz

84.12 Autres moteurs et machines motrices

84.13 Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides

84.14 Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes

84.15 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément

84.16 Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires

84.17 Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques

84.18 Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 8415

84.20 Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines

84.21 Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz

84.23 Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances

84.24 Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires

84.25 Palans; treuils et cabestans; crics et vérins

84.26 Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues

84.27 Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage

84.28 Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple)

84.29 Bouteurs (), bouteurs biais (), niveleuses, décapeuses (), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés

84.30 Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige

84.31 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des nos 8425 à 8430

84.32 Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport

84.34 Machines à traire et machines et appareils de laiterie

84.35 Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires

84.36 Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture

84.37 Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier

84.39 Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton

84.40 Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets

84.41 Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types

84.43 Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires

84.44 Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles

84.46 Métiers à tisser

84.47 Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter

84.49 Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie

84.50 Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage

84.52 Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du no 8440; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre

84.53 Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre

84.54 Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie

84.55 Laminoirs à métaux et leurs cylindres

84.57 Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux

84.58 Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal

84.59 Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du no 8458

84.60 Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du no 8461

84.61 Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs

84.63 Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière

84.64 Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre

84.65 Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires

84.67 Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main

84.68 Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du no 8515; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle

84.71 Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs

84.73 Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos 8470 à 8472

84.75 Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre

84.76 Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie

84.77 Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre

84.78 Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre

84.79 Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre

84.80 Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques

84.81 Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques

84.82 Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles

84.84 Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques

84.85 Machines pour la fabrication additive

84.87 Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques