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CHAPITRE 85
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CHAPITRE 85

MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS

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Boîte à outils Douanes
85.01 Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes
Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W
Moteurs synchrones d'une puissance n'excédant pas 18 W
8501 10 10
(
p/st
)
autres
Moteurs universels
8501 10 91
(
p/st
)
Moteurs à courant alternatif
8501 10 93
(
p/st
)
Moteurs à courant continu
8501 10 99
(
p/st
)
Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W
8501 20 00
(
p/st
)
Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques
d'une puissance n'excédant pas 750 W
8501 31 00
(
p/st
)
d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW
8501 32 00
(
p/st
)
d'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW
Générateurs de piles à combustible à l'hydrogène
8501 33 10
(
p/st
)
autre
8501 33 90
(
p/st
)
d'une puissance excédant 375 kW
8501 34 00
(
p/st
)
autres moteurs à courant alternatif, monophasés
d'une puissance n'excédant pas 750 W
8501 40 20
(
p/st
)
d'une puissance excédant 750 W
8501 40 80
(
p/st
)
autres moteurs à courant alternatif, polyphasés
d'une puissance n'excédant pas 750 W
8501 51 00
(
p/st
)
d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW
d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 7,5 kW
8501 52 20
(
p/st
)
d'une puissance excédant 7,5 kW mais n'excédant pas 37 kW
8501 52 30
(
p/st
)
d'une puissance excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW
8501 52 90
(
p/st
)
d'une puissance excédant 75 kW
Moteurs de traction
8501 53 50
(
p/st
)
autres, d'une puissance
excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW
8501 53 81
(
p/st
)
excédant 375 kW mais n'excédant pas 750 kW
8501 53 94
(
p/st
)
excédant 750 kW
8501 53 99
(
p/st
)
Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques
d'une puissance n'excédant pas 75 kVA
d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA
8501 61 20
(
p/st
)
d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 75 kVA
8501 61 80
(
p/st
)
d'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA
8501 62 00
(
p/st
)
d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA
8501 63 00
(
p/st
)
d'une puissance excédant 750 kVA
8501 64 00
(
p/st
)
Machines génératrices photovoltaïques à courant continu
d'une puissance n’excédant pas 50 W
8501 71 00
(
p/st
)
d'une puissance excédant 50 W
8501 72 00
(
p/st
)
Machines génératrices photovoltaïques à courant alternatif
8501 80 00
(
p/st
)
85.02 Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques
Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel)
d'une puissance n'excédant pas 75 kVA
d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA
8502 11 20
(
p/st
)
d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 75 kVA
8502 11 80
(
p/st
)
d'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA
8502 12 00
(
p/st
)
d'une puissance excédant 375 kVA
d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA
8502 13 20
(
p/st
)
d'une puissance excédant 750 kVA mais n'excédant pas 2000 kVA
8502 13 40
(
p/st
)
d'une puissance excédant 2000 kVA
8502 13 80
(
p/st
)
Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA
8502 20 20
(
p/st
)
d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 375 kVA
8502 20 40
(
p/st
)
d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA
8502 20 60
(
p/st
)
d'une puissance excédant 750 kVA
8502 20 80
(
p/st
)
autres groupes électrogènes
à énergie éolienne
8502 31 00
(
p/st
)
autres
Turbogénératrices
8502 39 20
(
p/st
)
autres
8502 39 80
(
p/st
)
Convertisseurs rotatifs électriques
8502 40 00
(
p/st
)
85.03 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 8501 ou 8502
85.04 Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs
Ballasts pour lampes ou tubes à décharge
Bobines de réactance, y compris celles avec condensateur accouplé
8504 10 20
(
p/st
)
autres
8504 10 80
(
p/st
)
Transformateurs à diélectrique liquide
d'une puissance n'excédant pas 650 kVA
8504 21 00
(
p/st
)
d'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 10000 kVA
d'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 1600 kVA
8504 22 10
(
p/st
)
d'une puissance excédant 1600 kVA mais n'excédant pas 10000 kVA
8504 22 90
(
p/st
)
d'une puissance excédant 10000 kVA
8504 23 00
(
p/st
)
autres transformateurs
d'une puissance n'excédant pas 1 kVA
Transformateurs de mesure
pour la mesure des tensions
8504 31 21
(
p/st
)
autres
8504 31 29
(
p/st
)
autres
8504 31 80
(
p/st
)
d'une puissance excédant 1 kVA mais n'excédant pas 16 kVA
8504 32 00
(
p/st
)
d'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 500 kVA
8504 33 00
(
p/st
)
d'une puissance excédant 500 kVA
8504 34 00
(
p/st
)
Convertisseurs statiques
Chargeurs d'accumulateurs
8504 40 60
(
p/st
)
autres
Redresseurs
8504 40 83
Onduleurs
avec fonctionnalité de recherche du point de puissance maximale
8504 40 84
(
p/st
)
autre
8504 40 87
autres
8504 40 95
autres bobines de réactance et autres selfs
8504 50 00
Parties
de transformateurs, bobines de réactance et selfs
Noyaux en ferrite
8504 90 11
Tôles feuilletées et âmes en acier, qu’elles soient ou non enroulées ou empilées
8504 90 13
autres
8504 90 17
de convertisseurs statiques
8504 90 90
85.05 Électro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques
Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation
en métal
contenant néodyme, praséodyme, dysprosium ou samarium
8505 11 10
autres
8505 11 90
autres
Aimants permanents en ferrite agglomérée
8505 19 10
autres
8505 19 90
Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques
8505 20 00
autres, y compris les parties
Électro-aimants; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation
Électro-aimants des types utilisés exclusivement ou principalement pour les appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique, autres que les électro-aimants de la position 9018
8505 90 21
autres
8505 90 29
Têtes de levage électromagnétiques
8505 90 50
Parties
8505 90 90
85.06 Piles et batteries de piles électriques
au bioxyde de manganèse
alcalines
Piles cylindriques
8506 10 11
(
p/st
)
autres
8506 10 18
(
p/st
)
autres
Piles cylindriques
8506 10 91
(
p/st
)
autres
8506 10 98
(
p/st
)
à l'oxyde de mercure
8506 30 00
(
p/st
)
à l'oxyde d'argent
8506 40 00
(
p/st
)
au lithium
Piles cylindriques
8506 50 10
(
p/st
)
Piles bouton
8506 50 30
(
p/st
)
autres
8506 50 90
(
p/st
)
à l'air-zinc
8506 60 00
(
p/st
)
autres piles et batteries de piles
Batteries sèches au zinc-carbure d'une tension de 5,5 V ou plus mais n'excédant pas 6,5 V
8506 80 05
(
p/st
)
autres
8506 80 80
(
p/st
)
Parties
8506 90 00
85.07 Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire
au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston
fonctionnant avec électrolyte liquide
8507 10 20
(
p/st
)
autres
8507 10 80
(
p/st
)
autres accumulateurs au plomb
fonctionnant avec électrolyte liquide
8507 20 20
(
ce/el
)
autres
8507 20 80
(
ce/el
)
au nickel-cadmium
hermétiquement fermés
8507 30 20
(
p/st
)
autres
8507 30 80
(
ce/el
)
au nickel-hydrure métallique
8507 50 00
(
p/st
)
au lithium-ion
8507 60 00
(
p/st
)
autres accumulateurs
8507 80 00
(
p/st
)
Parties
Séparateurs
de films en matières plastiques d’une épaisseur n’excédant pas 40 micromètres
8507 90 31
autre
8507 90 39
autres
8507 90 80
85.08 Aspirateurs
à moteur électrique incorporé
d’une puissance n’excédant pas 1500 W et dont le volume du réservoir n'excède pas 20 l
8508 11 00
(
p/st
)
autres
8508 19 00
(
p/st
)
autres aspirateurs
8508 60 00
(
p/st
)
Parties
8508 70 00
85.09 Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 8508
Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes
8509 40 00
(
p/st
)
autres appareils
8509 80 00
Parties
8509 90 00
85.10 Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé
Rasoirs
8510 10 00
(
p/st
)
Tondeuses
8510 20 00
(
p/st
)
Appareils à épiler
8510 30 00
(
p/st
)
Parties
8510 90 00
85.11 Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs
Bougies d'allumage
8511 10 00
Magnétos; dynamos-magnétos; volants magnétiques
8511 20 00
Distributeurs; bobines d'allumage
8511 30 00
Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices
8511 40 00
autres génératrices
8511 50 00
autres appareils et dispositifs
8511 80 00
Parties
8511 90 00
85.12 Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du no 8539), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles
Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes
8512 10 00
autres appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle
8512 20 00
Appareils de signalisation acoustique
Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol des types utilisés pour véhicules automobiles
8512 30 10
(
p/st
)
autres
8512 30 90
Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée
8512 40 00
Parties
d'appareils de la sous-position 85123010
8512 90 10
autres
8512 90 90
85.13 Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du no 8512
Lampes
8513 10 00
Parties
8513 90 00
85.14 Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques
Fours à résistance (à chauffage indirect)
Presses isostatiques à chaud
8514 11 00
(
p/st
)
autres
Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie
8514 19 10
(
p/st
)
autres
8514 19 80
(
p/st
)
Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques
fonctionnant par induction
8514 20 10
(
p/st
)
fonctionnant par pertes diélectriques
8514 20 80
(
p/st
)
autres fours
Fours à faisceau d’électrons
des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d'assemblages de circuits imprimés
8514 31 10
(
p/st
)
autres
8514 31 90
(
p/st
)
Fours à plasma et fours à arc sous vide
des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d'assemblages de circuits imprimés
8514 32 10
(
p/st
)
autres
8514 32 90
(
p/st
)
autres
des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d'assemblages de circuits imprimés
8514 39 10
(
p/st
)
autres
8514 39 90
(
p/st
)
autres appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques
8514 40 00
(
p/st
)
Parties
d'autres fours des sous-positions 85143110, 85143210 ou 85143910
8514 90 30
autres
8514 90 70
85.15 Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultrasons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets
Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre
Fers et pistolets à braser
8515 11 00
autres
Machines de soudage à la vague des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d'assemblages de circuits imprimés
8515 19 10
autres
8515 19 90
Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance
entièrement ou partiellement automatiques
8515 21 00
autres
8515 29 00
Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma
entièrement ou partiellement automatiques
8515 31 00
autres
manuels, à électrodes enrobées, se composant de leurs dispositifs de soudage, et
d'un transformateur
8515 39 13
d'une génératrice ou d'un convertisseur rotatif ou d'un convertisseur statique
8515 39 18
autres
8515 39 90
autres machines et appareils
pour le traitement des métaux
8515 80 10
(
p/st
)
autres
8515 80 90
(
p/st
)
Parties
des machines de soudage à la vague de la sous-position 85151910
8515 90 20
autres
8515 90 80
85.16 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 8545
Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques
instantanés
8516 10 11
(
p/st
)
autres
8516 10 80
(
p/st
)
Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires
Radiateurs à accumulation
8516 21 00
(
p/st
)
autres
Radiateurs à circulation de liquide
8516 29 10
(
p/st
)
Radiateurs par convection
8516 29 50
(
p/st
)
autres
à ventilateur incorporé
8516 29 91
(
p/st
)
autres
8516 29 99
(
p/st
)
Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains
Sèche-cheveux
8516 31 00
(
p/st
)
autres appareils pour la coiffure
8516 32 00
Appareils pour sécher les mains
8516 33 00
(
p/st
)
Fers à repasser électriques
8516 40 00
(
p/st
)
Fours à micro-ondes
8516 50 00
(
p/st
)
autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires
Cuisinières
8516 60 10
(
p/st
)
Réchauds (y compris les tables de cuisson)
8516 60 50
(
p/st
)
Grils et rôtissoires
8516 60 70
(
p/st
)
Fours à encastrer
8516 60 80
(
p/st
)
autres
8516 60 90
(
p/st
)
autres appareils électrothermiques
Appareils pour la préparation du café ou du thé
8516 71 00
(
p/st
)
Grille-pain
8516 72 00
(
p/st
)
autres
Friteuses
8516 79 20
(
p/st
)
autres
8516 79 70
(
p/st
)
Résistances chauffantes
montées sur un support en matière isolante
8516 80 20
autres
8516 80 80
Parties
8516 90 00
85.17 Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 8443, 8525, 8527 ou 8528
Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil
Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil
8517 11 00
(
p/st
)
Téléphones intelligents
8517 13 00
(
p/st
)
Autres téléphones pour réseaux cellulaires ou autres réseaux sans fil
8517 14 00
(
p/st
)
autres
8517 18 00
autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu)
Stations de base
8517 61 00
(
p/st
)
Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage
8517 62 00
autres
Visiophones
8517 69 10
(
p/st
)
Interphones
8517 69 20
Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie
8517 69 30
(
p/st
)
autres
8517 69 90
Parties
Antennes et réflecteurs d’antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles
8517 71 00
autres
8517 79 00
85.18 Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son
Microphones et leurs supports
8518 10 00
Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes
Haut-parleur unique monté dans son enceinte
8518 21 00
(
p/st
)
Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte
8518 22 00
(
p/st
)
autres
8518 29 00
(
p/st
)
Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs
8518 30 00
Amplificateurs électriques d'audiofréquence
8518 40 00
(
p/st
)
Appareils électriques d'amplification du son
8518 50 00
(
p/st
)
Parties
8518 90 00
85.19 Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement et de reproduction du son
Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement
Électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton
8519 20 10
(
p/st
)
autres
à système de lecture par faisceau laser
8519 20 91
(
p/st
)
autres
8519 20 99
(
p/st
)
Platines tourne-disques
8519 30 00
(
p/st
)
autres appareils
utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs
8519 81 00
(
p/st
)
autres
8519 89 00
(
p/st
)
85.21 Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques
à bandes magnétiques
8521 10 00
(
p/st
)
autres
8521 90 00
(
p/st
)
85.22 Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des nos 8519 ou 8521
Lecteurs phonographiques
8522 10 00
autres
8522 90 00
85.23 Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, cartes intelligentes et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du chapitre 37
Supports magnétiques
Cartes munies d'une piste magnétique
8523 21 00
(
p/st
)
autres
Bandes magnétiques; disques magnétiques
non enregistrés
8523 29 15
(
p/st
)
autres
8523 29 19
(
p/st
)
autres
8523 29 90
Supports optiques
non enregistrés
Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement n'excédant pas 900 méga octets, autres qu'effaçables
8523 41 10
(
p/st
)
Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement excédant 900 méga octets mais n'excédant pas 18 giga octets, autres qu'effaçables
8523 41 30
(
p/st
)
autres
8523 41 90
autres
Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser
Disques numériques versatiles ()
8523 49 10
(
p/st
)
autres
8523 49 20
(
p/st
)
autres
8523 49 90
(
p/st
)
Supports à semi-conducteur
Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs
non enregistrés
8523 51 10
(
p/st
)
autres
8523 51 90
(
p/st
)
Cartes intelligentes
8523 52 00
(
p/st
)
autres
non enregistrés
8523 59 10
(
p/st
)
autres
8523 59 90
(
p/st
)
autres
non enregistrés
8523 80 10
autres
8523 80 90
85.24 Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles
Sans pilotes ni circuits de commande
à cristaux liquides
8524 11 00
(
p/st
)
à diodes émettrices de lumière organiques (OLED)
8524 12 00
(
p/st
)
autres
8524 19 00
(
p/st
)
autres
à cristaux liquides
8524 91 00
(
p/st
)
à diodes émettrices de lumière organiques (OLED)
8524 92 00
(
p/st
)
autres
8524 99 00
(
p/st
)
85.25 Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes
Appareils d'émission
8525 50 00
(
p/st
)
Appareils d'émission incorporant un appareil de réception
8525 60 00
(
p/st
)
Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes
Ultrarapides, mentionnés dans la note 1 de sous-positions du présent chapitre
8525 81 00
(
p/st
)
autres, résistants aux rayonnements, mentionnés dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre
8525 82 00
(
p/st
)
autres, à vision nocturne, mentionnés dans la note 3 de sous-positions du présent chapitre
8525 83 00
(
p/st
)
autres
8525 89 00
(
p/st
)
85.26 Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande
Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar)
8526 10 00
autres
Appareils de radionavigation
Récepteurs de radionavigation
8526 91 20
(
p/st
)
autres
8526 91 80
Appareils de radiotélécommande
8526 92 00
85.27 Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie
Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure
Radiocassettes de poche
8527 12 00
(
p/st
)
autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son
8527 13 00
(
p/st
)
autres
8527 19 00
(
p/st
)
Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles
combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son
capables de recevoir et de décoder des signaux RDS (système de décodage d'informations routières)
8527 21 30
(
p/st
)
autres
à système de lecture par faisceau laser
8527 21 70
(
p/st
)
autres
à cassettes et à système de lecture analogique et numérique
8527 21 92
(
p/st
)
autres
8527 21 98
(
p/st
)
autres
8527 29 00
(
p/st
)
autres
combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son
8527 91 00
(
p/st
)
non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie
8527 92 00
(
p/st
)
autres
8527 99 00
(
p/st
)
85.28 Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images
Moniteurs à tube cathodique
aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l’information du n° 8471 et conçus pour être utilisés avec celle-ci
8528 42 00
(
p/st
)
autres
8528 49 00
(
p/st
)
autres moniteurs
aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l’information du n° 8471 et conçus pour être utilisés avec celle-ci
des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information du no 8471
8528 52 10
(
p/st
)
autres
avec un écran à cristaux liquides (LCD)
8528 52 91
(
p/st
)
autres
8528 52 99
(
p/st
)
autres
8528 59 00
(
p/st
)
Projecteurs
aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l’information du n° 8471 et conçus pour être utilisés avec celle-ci
8528 62 00
(
p/st
)
autres
en monochromes
8528 69 20
(
p/st
)
autres
8528 69 80
(
p/st
)
Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images
non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo
8528 71 00
(
p/st
)
autres, en couleurs
Téléprojecteurs
8528 72 10
(
p/st
)
Appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique
8528 72 20
(
p/st
)
autres
avec tube-image incorporé
8528 72 30
(
p/st
)
avec un écran à cristaux liquides (LCD)
8528 72 40
(
p/st
)
avec un écran à plasma (PDP)
8528 72 60
(
p/st
)
autres
8528 72 80
(
p/st
)
autres, en monochromes
8528 73 00
(
p/st
)
85.29 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 8524 à 8528
Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles
Antennes
Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles
8529 10 11
Antennes d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision
8529 10 30
Antennes d'intérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision, y compris celles à incorporer
8529 10 65
autres
8529 10 69
Filtres et séparateurs d'antennes
8529 10 80
autres
8529 10 95
autres
Modules de diodes électroluminescentes organiques et panneaux de diodes électroluminescentes organiques destinés aux appareils des nos 852872 ou 852873
8529 90 15
autres
Assemblages électroniques
8529 90 30
autres
pour appareils des nos 8527 et 8528
8529 90 93
autres
8529 90 96
85.30 Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du no 8608)
Appareils pour voies ferrées ou similaires
8530 10 00
autres appareils
8530 80 00
Parties
8530 90 00
85.31 Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 8512 ou 8530
Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires
des types utilisés pour bâtiments
8531 10 30
(
p/st
)
autres
8531 10 95
(
p/st
)
Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED)
Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED)
8531 20 20
incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD)
incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) à matrice active
8531 20 40
autres
8531 20 95
autres appareils
Sonnettes, carillons, avertisseurs et dispositifs analogues
8531 80 40
autres
8531 80 70
Parties
8531 90 00
85.32 Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables
Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance)
8532 10 00
autres condensateurs fixes
au tantale
8532 21 00
électrolytiques à l'aluminium
8532 22 00
à diélectrique en céramique, à une seule couche
8532 23 00
à diélectrique en céramique, multicouches
8532 24 00
à diélectrique en papier ou en matières plastiques
8532 25 00
autres
8532 29 00
Condensateurs variables ou ajustables
8532 30 00
Parties
8532 90 00
85.33 Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres)
Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche
8533 10 00
autres résistances fixes
pour une puissance n'excédant pas 20 W
8533 21 00
autres
8533 29 00
Résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) bobinées
pour une puissance n'excédant pas 20 W
8533 31 00
autres
8533 39 00
autres résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres)
pour une puissance n'excédant pas 20 W
8533 40 10
autres
8533 40 90
Parties
8533 90 00
85.34 Circuits imprimés
85.35 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1000 V
Fusibles et coupe-circuit à fusibles
8535 10 00
Disjoncteurs
pour une tension inférieure à 72,5 kV
8535 21 00
autres
8535 29 00
Sectionneurs et interrupteurs
pour une tension inférieure à 72,5 kV
8535 30 10
autres
8535 30 90
Parafoudres, limiteurs de tension et parasurtenseurs
8535 40 00
autres
8535 90 00
85.36 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1000 V; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques
Fusibles et coupe-circuit à fusibles
pour une intensité n'excédant pas 10 A
8536 10 10
pour une intensité excédant 10 A mais n'excédant pas 63 A
8536 10 50
pour une intensité excédant 63 A
8536 10 90
Disjoncteurs
pour une intensité n'excédant pas 63 A
8536 20 10
pour une intensité excédant 63 A
8536 20 90
autres appareils pour la protection des circuits électriques
pour une intensité n'excédant pas 16 A
8536 30 10
pour une intensité excédant 16 A mais n'excédant pas 125 A
8536 30 30
pour une intensité excédant 125 A
8536 30 90
Relais
pour une tension n'excédant pas 60 V
pour une intensité n'excédant pas 2 A
8536 41 10
pour une intensité excédant 2 A
8536 41 90
autres
8536 49 00
autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs
Interrupteurs électroniques à courant alternatif consistant en circuits d'entrée et de sortie à couplage optique (interrupteurs CA à thyristor isolé)
8536 50 03
Interrupteurs électroniques, y compris interrupteurs électroniques à protection thermique, composés d'un transistor et d'une puce logique (technologie )
8536 50 05
Interrupteurs électromécaniques à action brusque pour un courant n'excédant pas 11 A
8536 50 07
autres
pour une tension n'excédant pas 60 V
à touche ou à bouton
8536 50 11
rotatifs
8536 50 15
autres
8536 50 19
autres
8536 50 80
Douilles pour lampes, fiches et prises de courant
Douilles pour lampes
Douilles Edison
8536 61 10
autres
8536 61 90
autres
pour câbles coaxiaux
8536 69 10
pour circuits imprimés
8536 69 30
autres
8536 69 90
Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques
8536 70 00
autres appareils
Éléments préfabriqués pour canalisations électriques
8536 90 01
Connexions et éléments de contact pour fils et câbles
8536 90 10
Brides de batteries des types utilisés pour véhicules automobiles des nos 8702, 8703, 8704 ou 8711
8536 90 40
autres
8536 90 95
85.37 Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du no 8517
pour une tension n'excédant pas 1000 V
Armoires de commande numérique incorporant une machine automatique de traitement de l'information
8537 10 10
autres
Appareils de commande à mémoire programmable
8537 10 91
Dispositifs de commande tactile (dénommés écrans tactiles) sans capacité d'affichage, destinés à être incorporés dans des appareils d'affichage et fonctionnant en détectant et en localisant la pression appliquée sur la surface d'affichage
8537 10 95
autres
8537 10 98
pour une tension excédant 1000 V
pour une tension excédant 1000 V mais n'excédant pas 72,5 kV
8537 20 91
pour une tension excédant 72,5 kV
8537 20 99
85.38 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 8535, 8536 ou 8537
Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du no 8537, dépourvus de leurs appareils
8538 10 00
autres
pour testeurs de disques () à semi-conducteur
Assemblages électroniques
8538 90 11
autres
8538 90 19
autres
Assemblages électroniques
8538 90 91
autres
8538 90 99
85.39 Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits phares et projecteurs scellés et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
Articles dits phares et projecteurs scellés
8539 10 00
(
p/st
)
autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges
halogènes, au tungstène
des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles
8539 21 30
(
p/st
)
autres, d'une tension
excédant 100 V
8539 21 92
(
p/st
)
n'excédant pas 100 V
8539 21 98
(
p/st
)
autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100 V
à réflecteurs
8539 22 10
(
p/st
)
autres
8539 22 90
(
p/st
)
autres
des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles
8539 29 30
(
p/st
)
autres, d'une tension
excédant 100 V
8539 29 92
(
p/st
)
n'excédant pas 100 V
8539 29 98
(
p/st
)
Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets
fluorescents, à cathode chaude
à deux culots
8539 31 10
(
p/st
)
autres
8539 31 90
(
p/st
)
Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique
à vapeur de mercure ou de sodium
8539 32 20
(
p/st
)
à halogénure métallique
8539 32 90
(
p/st
)
autres
Lampes fluorescentes à cathode froide (CCFL) pour le rétroéclairage de dispositifs d’affichage à écran plat
8539 39 20
(
p/st
)
autres
8539 39 80
(
p/st
)
Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc
Lampes à arc
8539 41 00
(
p/st
)
autres
8539 49 00
(
p/st
)
Sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
Modules à diodes émettrices de lumière (LED)
8539 51 00
(
p/st
)
Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED)
8539 52 00
(
p/st
)
Parties
Culots
8539 90 10
autres
8539 90 90
85.40 Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 8539
Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo
en couleurs
8540 11 00
(
p/st
)
en monochromes
8540 12 00
(
p/st
)
Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode
Tubes pour caméras de télévision
8540 20 10
(
p/st
)
autres tubes
8540 20 80
(
p/st
)
Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm
8540 40 00
(
p/st
)
autres tubes cathodiques
8540 60 00
(
p/st
)
Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille
Magnétrons
8540 71 00
(
p/st
)
autres
8540 79 00
(
p/st
)
autres lampes, tubes et valves
Tubes de réception ou d'amplification
8540 81 00
(
p/st
)
autres
8540 89 00
(
p/st
)
Parties
de tubes cathodiques
8540 91 00
autres
8540 99 00
85.41 Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à semiconducteur); dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d’autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques montés
Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière (LED)
8541 10 00
Transistors, autres que les phototransistors
à pouvoir de dissipation inférieur à 1 W
8541 21 00
autres
8541 29 00
Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles
8541 30 00
Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED)
Diodes émettrices de lumière (LED)
8541 41 00
Cellules photovoltaïques non assemblées en modules ni constituées en panneaux
8541 42 00
Cellules photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en panneaux
8541 43 00
autres
8541 49 00
autres dispositifs à semi-conducteur
Transducteurs à semiconducteur
8541 51 00
autres
8541 59 00
Cristaux piézo-électriques montés
8541 60 00
Parties
8541 90 00
85.42 Circuits intégrés électroniques
Circuits intégrés électroniques
Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits
Marchandises mentionnées dans la note 12 b) 3) et 4) du présent chapitre
Circuits intégrés à composants multiples
8542 31 11
autres
8542 31 19
autres
8542 31 90
Mémoires
Marchandises mentionnées dans la note 12 b) 3) et 4) du présent chapitre
Circuits intégrés à composants multiples
8542 32 11
autres
8542 32 19
autres
Mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire ()
dont la capacité de mémorisation n'excède pas 512 Mbits
8542 32 31
(
p/st
)
dont la capacité de mémorisation excède 512 Mbits
8542 32 39
(
p/st
)
Mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (), y compris les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire ()
8542 32 45
(
p/st
)
Mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets ()
8542 32 55
(
p/st
)
Mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (), y compris les
dont la capacité de mémorisation n'excède pas 512 Mbits
8542 32 61
(
p/st
)
dont la capacité de mémorisation excède 512 Mbits
8542 32 69
(
p/st
)
autres
8542 32 75
(
p/st
)
autres mémoires
8542 32 90
Amplificateurs
Circuits intégrés à composants multiples
8542 33 10
autres
8542 33 90
autres
Marchandises mentionnées dans la note 12 b) 3) et 4) du présent chapitre
Circuits intégrés à composants multiples
8542 39 11
autres
8542 39 19
autres
8542 39 90
Parties
8542 90 00
85.43 Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
Accélérateurs de particules
8543 10 00
Générateurs de signaux
8543 20 00
Machines et appareils de galvanoplastie, électrolyse ou électrophorèse
Machines de galvanoplastie et d’électrolyse des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés
8543 30 40
autres
8543 30 70
Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires
8543 40 00
autres machines et appareils
Articles spécifiquement conçus pour être raccordés à des appareils ou instruments télégraphiques ou téléphoniques ou à des réseaux télégraphiques ou téléphoniques
8543 70 01
Amplificateurs hyperfréquence
8543 70 02
Commandes sans fil de consoles de jeux vidéo utilisant la transmission infrarouge
8543 70 03
Enregistreurs numériques de données de vol
8543 70 04
Lecteurs électroniques portatifs à piles servant à l'enregistrement et à la reproduction de textes, d'images fixes et de fichiers audio
8543 70 05
Appareils de traitement de signaux numériques pouvant être connectés à un réseau filaire ou sans fil pour le mixage du son
8543 70 06
Dispositifs éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants
8543 70 07
Machines de nettoyage au plasma qui éliminent les contaminants organiques des échantillons et supports d'échantillons pour la microscopie électronique
8543 70 08
Dispositifs de commande tactile (dénommés écrans tactiles) sans capacité d'affichage, destinés à être incorporés dans des appareils d'affichage et fonctionnant en détectant et en localisant la pression appliquée sur la surface d'affichage
8543 70 09
Machines électriques avec fonctions de traduction ou de dictionnaire
8543 70 10
Amplificateurs d'antennes
8543 70 30
Bancs et ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage
8543 70 50
(
p/st
)
Électrificateurs de clôtures
8543 70 60
autres
8543 70 90
Parties
Assemblages de cellules galvaniques empilées pour les machines d’électrolyse de l’eau destinées à la production d’hydrogène ou d’oxygène
8543 90 10
autre
8543 90 90
85.44 Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion
Fils pour bobinages
en cuivre
émaillés ou laqués
8544 11 10
autres
8544 11 90
autres
8544 19 00
Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux
8544 20 00
Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport
8544 30 00
autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1000 V
munis de pièces de connexion
des types utilisés pour les télécommunications
8544 42 10
autres
8544 42 90
autres
des types utilisés pour les télécommunications, pour tensions n'excédant pas 80 V
8544 49 20
autres
Fils et câbles, d'un diamètre de brin excédant 0,51 mm
8544 49 91
autres
pour tensions n'excédant pas 80 V
8544 49 93
pour tensions excédant 80 V mais inférieures à 1000 V
8544 49 95
pour une tension de 1000 V
8544 49 99
autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1000 V
avec conducteur en cuivre
8544 60 10
avec autres conducteurs
8544 60 90
Câbles de fibres optiques
8544 70 00
85.45 Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques
Électrodes
des types utilisés pour fours
8545 11 00
autres
8545 19 00
Balais
8545 20 00
autres
Résistances chauffantes
8545 90 10
autres
8545 90 90
85.46 Isolateurs en toutes matières pour l'électricité
en verre
8546 10 00
en céramique
8546 20 00
autres
en matières plastiques
8546 90 10
autres
8546 90 90
85.47 Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du no 8546; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement
Pièces isolantes en céramique
8547 10 00
Pièces isolantes en matières plastiques
8547 20 00
autres
8547 90 00
85.48 Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre
85.49 Déchets et débris électriques et électroniques
Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage
Déchets et débris d’accumulateurs au plomb et à l’acide; accumulateurs au plomb et à l’acide hors d’usage
Accumulateurs au plomb et à l’acide hors d’usage
8549 11 10
Déchets et débris d’accumulateurs au plomb et à l’acide
8549 11 90
autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure
Piles et batteries de piles électriques hors d'usage
8549 12 10
(
p/st
)
Accumulateurs électriques hors d'usage
8549 12 20
autres
8549 12 90
Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
Piles et batteries de piles électriques hors d'usage
8549 13 10
(
p/st
)
Accumulateurs électriques hors d'usage
8549 13 20
autres
8549 13 90
en vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
Piles et batteries de piles électriques hors d'usage
8549 14 10
(
p/st
)
Accumulateurs électriques hors d'usage
8549 14 20
autres
8549 14 90
autres
Piles et batteries de piles électriques hors d'usage
8549 19 10
(
p/st
)
Accumulateurs électriques hors d'usage
8549 19 20
autres
8549 19 90
Des types utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux
Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)
8549 21 00
autres
8549 29 00
autres assemblages électriques et électroniques et les cartes de circuits imprimés
Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)
8549 31 00
autres
8549 39 00
autres
Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)
8549 91 00
autres
8549 99 00