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CHAPITRE 86
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CHAPITRE 86

VÉHICULES ET MATÉRIEL POUR VOIES FERRÉES OU SIMILAIRES ET LEURS PARTIES; APPAREILS MÉCANIQUES (Y COMPRIS ÉLECTROMÉCANIQUES) DE SIGNALISATION POUR VOIES DE COMMUNICATIONS

Boîte à outils Douanes
86.01 Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques
à source extérieure d'électricité
8601 10 00
(
p/st
)
à accumulateurs électriques
8601 20 00
(
p/st
)
86.02 Autres locomotives et locotracteurs; tenders
Locomotives diesel-électriques
8602 10 00
autres
8602 90 00
86.03 Automotrices et autorails, autres que ceux du no 8604
à source extérieure d'électricité
8603 10 00
(
p/st
)
autres
8603 90 00
(
p/st
)
86.04 Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple)
86.05 Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du no 8604)
86.06 Wagons pour le transport sur rail de marchandises
Wagons-citernes et similaires
8606 10 00
(
p/st
)
Wagons à déchargement automatique, autres que ceux du no 860610
8606 30 00
(
p/st
)
autres
couverts et fermés
spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité ()
8606 91 10
(
p/st
)
autres
8606 91 80
(
p/st
)
ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux)
8606 92 00
(
p/st
)
autres
8606 99 00
(
p/st
)
86.07 Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires
Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties
Bogies et bissels de traction
8607 11 00
autres bogies et bissels
8607 12 00
autres, y compris les parties
Essieux, montés ou non; roues et leurs parties
8607 19 10
Parties de bogies, bissels et similaires
8607 19 90
Freins et leurs parties
Freins à air comprimé et leurs parties
coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
8607 21 10
autres
8607 21 90
autres
8607 29 00
Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc, et leurs parties
8607 30 00
autres
de locomotives ou de locotracteurs
Boîtes d'essieux et leurs parties
8607 91 10
autres
8607 91 90
autres
Boîtes d'essieux et leurs parties
8607 99 10
autres
8607 99 80
86.08 Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties
86.09 Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport