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CHAPITRE 87
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CHAPITRE 87

VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES

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Boîte à outils Douanes
87.01 Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 8709)
Tracteurs à essieu simple
8701 10 00
(
p/st
)
Tracteurs routiers pour semi-remorques
uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
neufs
8701 21 10
(
p/st
)
usagés
8701 21 90
(
p/st
)
équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique
neufs
8701 22 10
(
p/st
)
usagés
8701 22 90
(
p/st
)
équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique
neufs
8701 23 10
(
p/st
)
usagés
8701 23 90
(
p/st
)
uniquement à moteur électrique pour la propulsion
neufs
8701 24 10
(
p/st
)
usagés
8701 24 90
(
p/st
)
autres
8701 29 00
(
p/st
)
Tracteurs à chenilles
8701 30 00
(
p/st
)
autres, d’une puissance de moteur
n’excédant pas 18 kW
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à roues
8701 91 10
(
p/st
)
autres
8701 91 90
(
p/st
)
excédant 18 kW mais n'excédant pas 37 kW
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à roues
8701 92 10
(
p/st
)
autres
8701 92 90
(
p/st
)
excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à roues
8701 93 10
(
p/st
)
autres
8701 93 90
(
p/st
)
excédant 75 kW mais n'excédant pas 130 kW
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à roues
8701 94 10
(
p/st
)
autres
8701 94 90
(
p/st
)
excédant 130 kW
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à roues
8701 95 10
(
p/st
)
autres
8701 95 90
(
p/st
)
87.02 Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus
uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
d'une cylindrée excédant 2500 cm3
neufs
8702 10 11
(
p/st
)
usagés
8702 10 19
(
p/st
)
d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3
neufs
8702 10 91
(
p/st
)
usagés
8702 10 99
(
p/st
)
équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique
d'une cylindrée excédant 2500 cm3
8702 20 10
(
p/st
)
d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3
8702 20 90
(
p/st
)
équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique
d'une cylindrée excédant 2800 cm3
8702 30 10
(
p/st
)
d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3
8702 30 90
(
p/st
)
uniquement à moteur électrique pour la propulsion
8702 40 00
(
p/st
)
autres
à moteur à piston à allumage par étincelles
d'une cylindrée excédant 2800 cm3
neufs
8702 90 11
(
p/st
)
usagés
8702 90 19
(
p/st
)
d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3
neufs
8702 90 31
(
p/st
)
usagés
8702 90 39
(
p/st
)
autres
8702 90 90
(
p/st
)
87.03 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type break et les voitures de course
Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires
Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ou à moteur à piston à allumage par étincelles
8703 10 11
(
p/st
)
autres
8703 10 18
(
p/st
)
autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles
d'une cylindrée n'excédant pas 1000 cm3
neufs
8703 21 10
(
p/st
)
usagés
8703 21 90
(
p/st
)
d'une cylindrée excédant 1000 cm3 mais n'excédant pas 1500 cm3
neufs
8703 22 10
(
p/st
)
usagés
8703 22 90
(
p/st
)
d'une cylindrée excédant 1500 cm3 mais n'excédant pas 3000 cm3
neufs
Caravanes automotrices
8703 23 11
(
p/st
)
autres
8703 23 19
(
p/st
)
usagés
8703 23 90
(
p/st
)
d'une cylindrée excédant 3000 cm3
neufs
8703 24 10
(
p/st
)
usagés
8703 24 90
(
p/st
)
autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
d'une cylindrée n'excédant pas 1500 cm3
neufs
8703 31 10
(
p/st
)
usagés
8703 31 90
(
p/st
)
d'une cylindrée excédant 1500 cm3 mais n'excédant pas 2500 cm3
neufs
Caravanes automotrices
8703 32 11
(
p/st
)
autres
8703 32 19
(
p/st
)
usagés
8703 32 90
(
p/st
)
d'une cylindrée excédant 2500 cm3
neufs
Caravanes automotrices
8703 33 11
(
p/st
)
autres
8703 33 19
(
p/st
)
usagés
8703 33 90
(
p/st
)
autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique
neufs
8703 40 10
(
p/st
)
usagés
8703 40 90
(
p/st
)
autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique
8703 50 00
(
p/st
)
autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique
neufs
8703 60 10
(
p/st
)
usagés
8703 60 90
(
p/st
)
autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique
8703 70 00
(
p/st
)
autres véhicules, équipés uniquement d’un moteur électrique pour la propulsion
neufs
8703 80 10
(
p/st
)
usagés
8703 80 90
(
p/st
)
autres
8703 90 00
(
p/st
)
87.04 Véhicules automobiles pour le transport de marchandises
Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier
à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ou par étincelles
8704 10 10
(
p/st
)
autres
8704 10 90
(
p/st
)
Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
d’un poids en charge maximal n’excédant pas 5 tonnes
spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité ()
8704 21 10
(
p/st
)
autres
à moteur d'une cylindrée excédant 2500 cm3
neufs
8704 21 31
(
p/st
)
usagés
8704 21 39
(
p/st
)
à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3
neufs
8704 21 91
(
p/st
)
usagés
8704 21 99
(
p/st
)
d’un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n’excédant pas 20 tonnes
spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité ()
8704 22 10
(
p/st
)
autres
neufs
8704 22 91
(
p/st
)
usagés
8704 22 99
(
p/st
)
d'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes
spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité ()
8704 23 10
(
p/st
)
autres
neufs
8704 23 91
(
p/st
)
usagés
8704 23 99
(
p/st
)
Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles
d'un poids en charge maximal n’excédant pas 5 tonnes
spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité ()
8704 31 10
(
p/st
)
autres
à moteur d'une cylindrée excédant 2800 cm3
neufs
8704 31 31
(
p/st
)
usagés
8704 31 39
(
p/st
)
à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3
neufs
8704 31 91
(
p/st
)
usagés
8704 31 99
(
p/st
)
d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes
spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité ()
8704 32 10
(
p/st
)
autres
neufs
8704 32 91
(
p/st
)
usagés
8704 32 99
(
p/st
)
Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique
d'un poids en charge maximal n’excédant pas 5 tonnes
spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité ()
8704 41 10
(
p/st
)
autres
à moteur d'une cylindrée excédant 2500 cm3
neufs
8704 41 31
(
p/st
)
usagés
8704 41 39
(
p/st
)
à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3
neufs
8704 41 91
(
p/st
)
usagés
8704 41 99
(
p/st
)
d’un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n’excédant pas 20 tonnes
spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité ()
8704 42 10
(
p/st
)
autres
neufs
8704 42 91
(
p/st
)
usagés
8704 42 99
(
p/st
)
d'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes
spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité ()
8704 43 10
(
p/st
)
autres
neufs
8704 43 91
(
p/st
)
usagés
8704 43 99
(
p/st
)
Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique
d'un poids en charge maximal n’excédant pas 5 tonnes
spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité ()
8704 51 10
(
p/st
)
autres
à moteur d'une cylindrée excédant 2800 cm3
neufs
8704 51 31
(
p/st
)
usagés
8704 51 39
(
p/st
)
à moteur d'une cylindrée n’excédant pas 2800 cm3
neufs
8704 51 91
(
p/st
)
usagés
8704 51 99
(
p/st
)
d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes
spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité ()
8704 52 10
(
p/st
)
autres
neufs
8704 52 91
(
p/st
)
usagés
8704 52 99
(
p/st
)
Autres, uniquement à moteur électrique pour la propulsion
8704 60 00
(
p/st
)
autres
8704 90 00
(
p/st
)
87.05 Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple)
Camions-grues
8705 10 00
(
p/st
)
Derricks automobiles pour le sondage ou le forage
8705 20 00
(
p/st
)
Voitures de lutte contre l'incendie
8705 30 00
(
p/st
)
Camions-bétonnières
8705 40 00
(
p/st
)
autres
Voitures-pompes à béton
8705 90 30
(
p/st
)
autres
8705 90 80
(
p/st
)
87.06 Châssis des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705, équipés de leur moteur
87.07 Carrosseries des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705, y compris les cabines
des véhicules du no 8703
destinés à l'industrie du montage
8707 10 10
(
p/st
)
autres
8707 10 90
(
p/st
)
autres
destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
8707 90 10
(
p/st
)
autres
8707 90 90
(
p/st
)
87.08 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705
Pare-chocs et leurs parties
destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
8708 10 10
autres
8708 10 90
autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines)
Ceintures de sécurité
destinées à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
8708 21 10
(
p/st
)
autres
8708 21 90
(
p/st
)
Pare-brises, vitres arrières et autres glaces vises à la Note 1 de sous-positions du présent chapitre
destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
8708 22 10
autres
8708 22 90
autres
destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
8708 29 10
autres
8708 29 90
Freins et servo-freins; leurs parties
destinées à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
8708 30 10
autres
pour freins à disques
8708 30 91
autres
8708 30 99
Boîtes de vitesses et leurs parties
destinées à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
8708 40 20
autres
Boîtes de vitesses
8708 40 50
Parties
en aciers estampés
8708 40 91
autres
8708 40 99
Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties
destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
8708 50 20
autres
Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs
8708 50 35
Parties
en aciers estampés
8708 50 55
autres
pour essieux porteurs
8708 50 91
autres
8708 50 99
Roues, leurs parties et accessoires
destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
8708 70 10
autres
Roues en aluminium; parties et accessoires de roues, en aluminium
8708 70 50
Parties de roues coulées d'une seule pièce en forme d'étoile, en fonte, fer ou acier
8708 70 91
autres
8708 70 99
Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension)
destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
8708 80 20
autres
Amortisseurs de suspension
8708 80 35
Barres stabilisatrices; barres de torsion
8708 80 55
autres
en aciers estampés
8708 80 91
autres
8708 80 99
autres parties et accessoires
Radiateurs et leurs parties
destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
8708 91 20
autres
Radiateurs
8708 91 35
Parties
en aciers estampés
8708 91 91
autres
8708 91 99
Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties
destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
8708 92 20
autres
Silencieux et tuyaux d'échappement
8708 92 35
Parties
en aciers estampés
8708 92 91
autres
8708 92 99
Embrayages et leurs parties
destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
8708 93 10
autres
8708 93 90
Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties
destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
8708 94 20
autres
Volants, colonnes et boîtiers de direction
8708 94 35
Parties
en aciers estampés
8708 94 91
autres
8708 94 99
Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties
destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
8708 95 10
(
p/st
)
autres
en aciers estampés
8708 95 91
autres
8708 95 99
autres
destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
8708 99 10
autres
en aciers estampés
8708 99 93
autres
8708 99 97
87.09 Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties
Chariots
électriques
spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité ()
8709 11 10
(
p/st
)
autres
8709 11 90
(
p/st
)
autres
spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité ()
8709 19 10
(
p/st
)
autres
8709 19 90
(
p/st
)
Parties
8709 90 00
87.10 Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties
87.11 Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars
à moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3
8711 10 00
(
p/st
)
à moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3
Scooters
8711 20 10
(
p/st
)
autres, d'une cylindrée
excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 125 cm3
8711 20 92
(
p/st
)
excédant 125 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3
8711 20 98
(
p/st
)
à moteur à piston, d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 500 cm3
d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 380 cm3
8711 30 10
(
p/st
)
d'une cylindrée excédant 380 cm3 mais n'excédant pas 500 cm3
8711 30 90
(
p/st
)
à moteur à piston, d'une cylindrée excédant 500 cm3 mais n'excédant pas 800 cm3
8711 40 00
(
p/st
)
à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 800 cm3
8711 50 00
(
p/st
)
à moteur électrique pour la propulsion
Bicyclettes, tricycles et quadricycles, à pédalage assisté, équipés d'un moteur auxiliaire électrique d'une puissance nominale continue n'excédant pas 250 W
8711 60 10
(
p/st
)
autres
8711 60 90
(
p/st
)
autres
8711 90 00
(
p/st
)
87.12 Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur
87.13 Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion
sans mécanisme de propulsion
8713 10 00
(
p/st
)
autres
8713 90 00
(
p/st
)
87.14 Parties et accessoires des véhicules des nos 8711 à 8713
de motocycles (y compris les cyclomoteurs)
Freins et leurs parties
8714 10 10
Boîtes de vitesses et leurs parties
8714 10 20
Roues, leurs parties et accessoires
8714 10 30
Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties
8714 10 40
Embrayages et leurs parties
8714 10 50
autres
8714 10 90
de fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides
8714 20 00
autres
Cadres et fourches, et leurs parties
Cadres
8714 91 10
(
p/st
)
Fourches avant
8714 91 30
(
p/st
)
Parties
8714 91 90
Jantes et rayons
Jantes
8714 92 10
(
p/st
)
Rayons
8714 92 90
Moyeux (autres que les moyeux à frein) et pignons de roues libres
8714 93 00
Freins, y compris les moyeux à frein, et leurs parties
Freins
8714 94 20
Parties
8714 94 90
Selles
8714 95 00
Pédales et pédaliers, et leurs parties
Pédales
8714 96 10
(
pa
)
Pédaliers
8714 96 30
Parties
8714 96 90
autres
Guidons
8714 99 10
(
p/st
)
Porte-bagages
8714 99 30
(
p/st
)
Dérailleurs
8714 99 50
autres; parties
8714 99 90
87.15 Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties
87.16 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties
Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane
d'un poids n'excédant pas 1600 kg
8716 10 92
(
p/st
)
d'un poids excédant 1600 kg
8716 10 98
(
p/st
)
Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles
8716 20 00
(
p/st
)
autres remorques et semi-remorques pour le transport des marchandises
Citernes
8716 31 00
(
p/st
)
autres
spécialement conçues pour le transport de produits à forte radioactivité ()
8716 39 10
(
p/st
)
autres
neuves
Semi-remorques
8716 39 30
(
p/st
)
autres
8716 39 50
(
p/st
)
usagées
8716 39 80
(
p/st
)
autres remorques et semi-remorques
8716 40 00
autres véhicules
8716 80 00
Parties
Châssis
8716 90 10
Carrosseries
8716 90 30
Essieux
8716 90 50
autres parties
8716 90 90