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CHAPITRE 88
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CHAPITRE 88

NAVIGATION AÉRIENNE OU SPATIALE

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Boîte à outils Douanes
88.01 Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur
88.02 Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l’exception des véhicules aériens sans pilote du n° 8806; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
Hélicoptères
d'un poids à vide n'excédant pas 2000 kg
8802 11 00
(
p/st
)
d'un poids à vide excédant 2000 kg
8802 12 00
(
p/st
)
Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2000 kg
8802 20 00
(
p/st
)
Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2000 kg mais n'excédant pas 15000 kg
8802 30 00
(
p/st
)
Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15000 kg
8802 40 00
(
p/st
)
Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
Véhicules spatiaux (y compris les satellites)
Satellites de télécommunications
8802 60 11
(
p/st
)
autres
8802 60 19
(
p/st
)
Véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
8802 60 90
(
p/st
)
88.04 Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires
88.05 Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties
Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties
Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties
8805 10 10
autres
8805 10 90
Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties
Simulateurs de combat aérien et leurs parties
8805 21 00
autres
8805 29 00
88.06 Véhicules aériens sans pilote
Conçus pour le transport de passagers
d'un poids à vide n'excédant pas 2000 kg
8806 10 10
(
p/st
)
d'un poids à vide excédant 2000 kg
8806 10 90
(
p/st
)
Autres, conçus uniquement pour être téléguidés
d’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g
Multi-rotors équipés d’appareils relevant de la sous-position 852589 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo
8806 21 10
(
p/st
)
autres
8806 21 90
(
p/st
)
d’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg
Multi-rotors équipés d’appareils relevant de la sous-position 852589 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo
8806 22 10
(
p/st
)
autres
8806 22 90
(
p/st
)
d’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg
8806 23 00
(
p/st
)
d’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg
8806 24 00
(
p/st
)
autres
d'un poids à vide n'excédant pas 2000 kg
8806 29 10
(
p/st
)
d'un poids à vide excédant 2000 kg
8806 29 20
(
p/st
)
autres
d’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g
8806 91 00
(
p/st
)
d’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg
8806 92 00
(
p/st
)
d’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg
8806 93 00
(
p/st
)
d’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg
8806 94 00
(
p/st
)
autres
d'un poids à vide n'excédant pas 2000 kg
8806 99 10
(
p/st
)
d'un poids à vide excédant 2000 kg
8806 99 20
(
p/st
)
88.07 Parties des appareils nos 8801, 8802 ou 8806
Hélices et rotors, et leurs parties
8807 10 00
Trains d’atterrissage et leur parties
8807 20 00
autres parties d’avions, d’hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote
8807 30 00
autres
de cerfs-volants
8807 90 10
de véhicules spatiaux (y compris les satellites)
de satellites de télécommunications
8807 90 21
autres
8807 90 29
de véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
8807 90 30
autres
8807 90 90