Accueil
>
NC8
>
CHAPITRE 89
←
Retour à la liste

CHAPITRE 89

NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE

←
Chapitre précédent
Chapitre suivant
→
❑
Boîte à outils Douanes
89.01 Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises
Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs
pour la navigation maritime
8901 10 10
(
p/st
)
autres
8901 10 90
(
p/st
)
Bateaux-citernes
pour la navigation maritime
8901 20 10
(
p/st
)
autres
8901 20 90
(
ct/l
)
Bateaux frigorifiques autres que ceux du no 890120
pour la navigation maritime
8901 30 10
(
p/st
)
autres
8901 30 90
(
ct/l
)
autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises
pour la navigation maritime
8901 90 10
(
p/st
)
autres
8901 90 90
(
ct/l
)
89.02 Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche
89.03 Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës
Bateaux gonflables, même à coque rigide
comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d'un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg
8903 11 00
(
p/st
)
non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg
8903 12 00
(
p/st
)
autres
8903 19 00
(
p/st
)
Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire
d'une longueur n'excédant pas 7,5 m
8903 21 00
(
p/st
)
d'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m
pour la navigation maritime
8903 22 10
(
p/st
)
autres
8903 22 90
(
p/st
)
d'une longueur excédant 24 m
pour la navigation maritime
8903 23 10
(
p/st
)
autres
8903 23 90
(
p/st
)
Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord
d’une longueur n'excédant pas 7,5 m
8903 31 00
(
p/st
)
d'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m
pour la navigation maritime
8903 32 10
(
p/st
)
autres
8903 32 90
(
p/st
)
d'une longueur excédant 24 m
pour la navigation maritime
8903 33 10
(
p/st
)
autres
8903 33 90
(
p/st
)
autres
d'une longueur n'excédant pas 7,5 m
d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg
8903 93 10
(
p/st
)
autres
8903 93 90
(
p/st
)
autres
d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg
8903 99 10
(
p/st
)
autres
8903 99 99
(
p/st
)
89.04 Remorqueurs et bateaux-pousseurs
89.05 Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles
Bateaux-dragueurs
pour la navigation maritime
8905 10 10
(
p/st
)
autres
8905 10 90
(
p/st
)
Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles
8905 20 00
(
p/st
)
autres
pour la navigation maritime
8905 90 10
(
p/st
)
autres
8905 90 90
(
p/st
)
89.06 Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames
Navires de guerre
8906 10 00
(
p/st
)
autres
pour la navigation maritime
8906 90 10
(
p/st
)
autres
d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg
8906 90 91
(
p/st
)
autres
8906 90 99
(
p/st
)
89.07 Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple)
Radeaux gonflables
8907 10 00
(
p/st
)
autres
8907 90 00
(
p/st
)
89.08 Bateaux et autres engins flottants à dépecer