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CHAPITRE 90
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CHAPITRE 90

INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS

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Boîte à outils Douanes
90.01 Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du no 8544; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement
Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques
Câbles conducteurs d'images
9001 10 10
autres
9001 10 90
Matières polarisantes en feuilles ou en plaques
9001 20 00
Verres de contact
9001 30 00
(
p/st
)
Verres de lunetterie en verre
non correcteurs
9001 40 20
(
p/st
)
correcteurs
complètement ouvrés sur les deux faces
unifocaux
9001 40 41
(
p/st
)
autres
9001 40 49
(
p/st
)
autres
9001 40 80
(
p/st
)
Verres de lunetterie en autres matières
non correcteurs
9001 50 20
(
p/st
)
correcteurs
complètement ouvrés sur les deux faces
unifocaux
9001 50 41
(
p/st
)
autres
9001 50 49
(
p/st
)
autres
9001 50 80
(
p/st
)
autres
9001 90 00
90.02 Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement
Objectifs
pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction
9002 11 00
(
p/st
)
autres
9002 19 00
(
p/st
)
Filtres
9002 20 00
(
p/st
)
autres
9002 90 00
90.03 Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties
Montures
en matières plastiques
9003 11 00
(
p/st
)
en autres matières
9003 19 00
(
p/st
)
Parties
9003 90 00
90.04 Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires
Lunettes solaires
avec verres travaillés optiquement
9004 10 10
(
p/st
)
autres
avec verres en matières plastiques
9004 10 91
(
p/st
)
autres
9004 10 99
(
p/st
)
autres
avec verres en matières plastiques
9004 90 10
autres
9004 90 90
90.05 Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie
Jumelles
9005 10 00
(
p/st
)
autres instruments
9005 80 00
Parties et accessoires (y compris les bâtis)
9005 90 00
90.06 Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du no 8539
Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire
9006 30 00
(
p/st
)
Appareils photographiques à développement et tirage instantanés
9006 40 00
(
p/st
)
autres appareils photographiques
pour pellicules en rouleaux d’une largeur de 35 mm
Appareils photographiques jetables
9006 53 10
(
p/st
)
autres
9006 53 80
(
p/st
)
autres
9006 59 00
(
p/st
)
Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie
Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits flashes électroniques)
9006 61 00
(
p/st
)
autres
9006 69 00
(
p/st
)
Parties et accessoires
d'appareils photographiques
9006 91 00
autres
9006 99 00
90.07 Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son
Caméras
9007 10 00
(
p/st
)
Projecteurs
9007 20 00
(
p/st
)
Parties et accessoires
de caméras
9007 91 00
de projecteurs
9007 92 00
90.08 Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction
Projecteurs et appareils d’agrandissement ou de réduction
9008 50 00
(
p/st
)
Parties et accessoires
9008 90 00
90.10 Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; négatoscopes; écrans pour projections
Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique
9010 10 00
autres appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques; négatoscopes
9010 50 00
Écrans pour projections
9010 60 00
Parties et accessoires
des appareils et matériel relevant des sous-positions 90105000 ou 90106000
9010 90 20
autres
9010 90 80
90.11 Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection
Microscopes stéréoscopiques
9011 10 00
(
p/st
)
autres microscopes, pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection
Microscopes pour la photomicrographie munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques () à semi-conducteur ou de réticules
9011 20 10
(
p/st
)
autres
9011 20 90
(
p/st
)
autres microscopes
9011 80 00
(
p/st
)
Parties et accessoires
9011 90 00
90.12 Microscopes autres qu'optiques; diffractographes
Microscopes autres qu'optiques; diffractographes
9012 10 00
Parties et accessoires
9012 90 00
90.13 Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI
Lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI
9013 10 10
autres
9013 10 90
Lasers, autres que les diodes laser
9013 20 00
autres dispositifs, appareils et instruments
Séparateurs optiques passifs, ne comportant pas d’éléments électriques ou électroniques, pour les télécommunications
9013 80 40
autres
9013 80 80
Parties et accessoires
de lunettes de visée pour armes et de périscopes
9013 90 05
autres
9013 90 80
90.14 Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation
Boussoles, y compris les compas de navigation
9014 10 00
Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles)
Centrales inertielles
9014 20 20
(
p/st
)
autres
9014 20 80
autres instruments et appareils
9014 80 00
Parties et accessoires
9014 90 00
90.15 Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres
Télémètres
9015 10 00
Théodolites et tachéomètres
9015 20 00
Niveaux
électroniques
9015 30 10
autres
9015 30 90
Instruments et appareils de photogrammétrie
9015 40 00
autres instruments et appareils
de météorologie, d'hydrologie et de géophysique
9015 80 20
de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement et d'hydrographie
9015 80 40
autres
9015 80 80
Parties et accessoires
9015 90 00
90.16 Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids
90.17 Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
Tables et machines à dessiner, même automatiques
Traceurs
9017 10 10
(
p/st
)
autres
9017 10 90
(
p/st
)
autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul
Traceurs
9017 20 05
(
p/st
)
autres instruments de dessin
9017 20 10
Instruments de traçage
9017 20 39
(
p/st
)
Instruments de calcul
9017 20 90
(
p/st
)
Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges
9017 30 00
(
p/st
)
autres instruments
Mètres et règles divisées
9017 80 10
autres
9017 80 90
Parties et accessoires
9017 90 00
90.18 Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels
Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques)
Électrocardiographes
9018 11 00
Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique ()
9018 12 00
Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique
9018 13 00
Appareils de scintigraphie
9018 14 00
autres
Appareils de surveillance simultanée de deux ou plusieurs paramètres physiologiques
9018 19 10
autres
9018 19 90
Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges
9018 20 00
Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires
Seringues, avec ou sans aiguilles
en matières plastiques
9018 31 10
autres
9018 31 90
Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures
Aiguilles tubulaires en métal
9018 32 10
Aiguilles à sutures
9018 32 90
autres
9018 39 00
autres instruments et appareils, pour l'art dentaire
Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires
9018 41 00
autres
Meulettes, disques, fraises et brosses, pour tours dentaires
9018 49 10
autres
9018 49 90
autres instruments et appareils d'ophtalmologie
non optiques
9018 50 10
optiques
9018 50 90
autres instruments et appareils
Instruments et appareils pour la mesure de la pression artérielle
9018 90 10
Endoscopes
9018 90 20
Reins artificiels
9018 90 30
Appareils de diathermie
9018 90 40
Appareils de transfusion et de perfusion
9018 90 50
Instruments et appareils d'anesthésie
9018 90 60
Appareils pour la stimulation nerveuse
9018 90 75
autres
9018 90 84
90.19 Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire
Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie
Vibromasseurs électriques
9019 10 10
autres
9019 10 90
Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire
Appareils de ventilation mécanique, capables d’assurer une ventilation invasive
9019 20 10
(
p/st
)
Appareils de ventilation mécanique, non invasive
9019 20 20
(
p/st
)
Autres, y compris les parties et accessoires
9019 20 90
90.20 Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible
90.21 Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité
Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures
Articles et appareils d'orthopédie
9021 10 10
Articles et appareils pour fractures
9021 10 90
Articles et appareils de prothèse dentaire
Dents artificielles
en matières plastiques
9021 21 10
(
100 p/st
)
en autres matières
9021 21 90
(
100 p/st
)
autres
9021 29 00
autres articles et appareils de prothèse
Prothèses articulaires
9021 31 00
autres
Prothèses oculaires
9021 39 10
autres
9021 39 90
Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires
9021 40 00
(
p/st
)
Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires
9021 50 00
(
p/st
)
autres
Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition aux sourds
9021 90 10
autres
9021 90 90
90.22 Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement
Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie
Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information
9022 12 00
(
p/st
)
autres, pour l'art dentaire
9022 13 00
(
p/st
)
autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires
9022 14 00
(
p/st
)
pour autres usages
9022 19 00
(
p/st
)
Appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie
à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire
9022 21 00
(
p/st
)
pour autres usages
9022 29 00
(
p/st
)
Tubes à rayons X
9022 30 00
(
p/st
)
autres, y compris les parties et accessoires
parties et accessoires d’appareils à rayons X
9022 90 20
autres
9022 90 80
90.23 Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois
90.24 Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple)
Machines et appareils d'essais des métaux
universels et pour essais de traction
9024 10 20
d'essais de dureté
9024 10 40
autres
9024 10 80
autres machines et appareils
9024 80 00
Parties et accessoires
9024 90 00
90.25 Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux
Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments
à liquide, à lecture directe
médicaux ou vétérinaires
9025 11 20
(
p/st
)
autres
9025 11 80
(
p/st
)
autres
9025 19 00
(
p/st
)
autres instruments
Baromètres, non combinés à d'autres instruments
9025 80 20
(
p/st
)
autres
électroniques
9025 80 40
autres
9025 80 80
Parties et accessoires
9025 90 00
90.26 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des nos 9014, 9015, 9028 ou 9032
pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides
électroniques
Débitmètres
9026 10 21
(
p/st
)
autres
9026 10 29
(
p/st
)
autres
Débitmètres
9026 10 81
(
p/st
)
autres
9026 10 89
(
p/st
)
pour la mesure ou le contrôle de la pression
électroniques
9026 20 20
(
p/st
)
autres
Manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique
9026 20 40
(
p/st
)
autres
9026 20 80
(
p/st
)
autres instruments et appareils
électroniques
9026 80 20
autres
9026 80 80
Parties et accessoires
9026 90 00
90.27 Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes
Analyseurs de gaz ou de fumées
électroniques
9027 10 10
(
p/st
)
autres
9027 10 90
(
p/st
)
Chromatographes et appareils d'électrophorèse
9027 20 00
Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)
9027 30 00
autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)
9027 50 00
autres instruments et appareils
Spectromètres de masse
9027 81 00
(
p/st
)
autres
Posemètres
9027 89 10
pH mètres, rH mètres et autres appareils pour mesurer la conductivité
9027 89 30
autres
9027 89 90
Microtomes; parties et accessoires
9027 90 00
90.28 Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage
Compteurs de gaz
9028 10 00
(
p/st
)
Compteurs de liquides
9028 20 00
(
p/st
)
Compteurs d'électricité
pour courant alternatif
monophasé
9028 30 11
(
p/st
)
polyphasé
9028 30 19
(
p/st
)
autres
9028 30 90
(
p/st
)
Parties et accessoires
de compteurs d'électricité
9028 90 10
autres
9028 90 90
90.29 Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des nos 9014 ou 9015; stroboscopes
Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires
9029 10 00
Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes
Indicateurs de vitesse et tachymètres
Indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres
9029 20 31
autres
9029 20 38
Stroboscopes
9029 20 90
Parties et accessoires
9029 90 00
90.30 Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes
Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes
9030 10 00
Oscilloscopes et oscillographes
9030 20 00
autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l’intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur)
Multimètres, sans dispositif enregistreur
9030 31 00
Multimètres, avec dispositif enregistreur
9030 32 00
autres, sans dispositif enregistreur
Instruments pour la mesure de la résistance
9030 33 20
autres
9030 33 70
autres, avec dispositif enregistreur
9030 39 00
autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple)
9030 40 00
autres instruments et appareils
pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés)
9030 82 00
autres, avec dispositif enregistreur
9030 84 00
autres
9030 89 00
Parties et accessoires
9030 90 00
90.31 Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; projecteurs de profils
Machines à équilibrer les pièces mécaniques
9031 10 00
Bancs d'essai
9031 20 00
autres instruments et appareils optiques
pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés)
9031 41 00
autres
Projecteurs de profils
9031 49 10
(
p/st
)
autres
9031 49 90
autres instruments, appareils et machines
pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques
9031 80 20
autres
9031 80 80
Parties et accessoires
9031 90 00
90.32 Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques
Thermostats
électroniques
9032 10 20
(
p/st
)
autres
9032 10 80
(
p/st
)
Manostats (pressostats)
9032 20 00
(
p/st
)
autres instruments et appareils
hydrauliques ou pneumatiques
9032 81 00
autres
9032 89 00
Parties et accessoires
9032 90 00
90.33 Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90