93.01 Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches du no 9307
Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple)
9301 10 00
Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires
9301 20 00
93.02 Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 9303 ou 9304
93.03 Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple)
Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon
9303 10 00
autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse
à un canon lisse
9303 20 10
autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif
9303 30 00
93.04 Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 9307
93.05 Parties et accessoires des articles des nos 9301 à 9304
de revolvers ou pistolets
9305 10 00
de fusils ou carabines du no 9303
9305 20 00
des armes de guerre du no 9301
9305 91 00
93.06 Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches
Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé
autres cartouches et leurs parties
pour revolvers et pistolets du no 9302 ou pour pistolets-mitrailleurs du no 9301
9306 30 10
pour armes de guerre
9306 30 30
93.07 Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux