94.01 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 9402), même transformables en lits, et leurs parties
Sièges des types utilisés pour véhicules aériens
9401 10 00
Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles
9401 20 00
Sièges pivotants, ajustables en hauteur
Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits
Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires
autres sièges, avec bâti en bois
autres sièges, avec bâti en métal
de sièges des types utilisés pour véhicules aériens
9401 91 10
de sieges des types utilisés pour véhicules aériens
9401 99 10
de sièges des types utilisés pour véhicules automobiles
9401 99 20
94.03 Autres meubles et leurs parties
Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux
d'une hauteur n'excédant pas 80 cm
d'une hauteur excédant 80 cm
Armoires à portes, à volets ou à clapets
9403 10 91
Armoires à tiroirs, classeurs et fichiers
9403 10 93
Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux
d'une hauteur n'excédant pas 80 cm
d'une hauteur excédant 80 cm
Armoires, classeurs et fichiers
9403 30 91
Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines
Éléments de cuisines
9403 40 10
Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher
9403 50 00
Meubles en bois des types utilisés dans les salles à manger et de séjour
9403 60 10
Meubles en bois des types utilisés dans les magasins
9403 60 30
autres meubles en bois
9403 60 90
Meubles en matières plastiques
9403 70 00
Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires
en autres matières
9403 99 90
94.04 Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple), comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non
en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non
en matières plastiques
9404 21 90
à ressorts métalliques
9404 29 10
Sacs de couchage
9404 30 00
Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes
rembourrés de plumes ou de duvet
9404 40 10
rembourrés de plumes ou de duvet
9404 90 10
94.05 Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs
Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques
Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
en matières plastiques ou en matières céramiques
9405 11 40
en autres matières
9405 11 90
en matières plastiques ou en matières céramiques
9405 19 40
en autres matières
9405 19 90
Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques
Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
en matières plastiques ou en matières céramiques
9405 21 40
en autres matières
9405 21 90
en matières plastiques ou en matières céramiques
9405 29 40
en autres matières
9405 29 90
Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël
conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
9405 31 00
Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques
Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
en matières plastiques
9405 41 31
Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
en matières plastiques
9405 42 31
en matières plastiques
9405 49 40
en autres matières
9405 49 90
Luminaires et appareils d'éclairage non électriques
9405 50 00
Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires
Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
en matières plastiques
9405 61 20
en autres matières
9405 61 80
en matières plastiques
9405 69 20
en autres matières
9405 69 80
Articles pour l'équipement des appareils d'éclairage électriques (à l'exclusion des projecteurs)
9405 91 10
en matières plastiques
9405 92 00