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CHAPITRE 95
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CHAPITRE 95

JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES

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Boîte à outils Douanes
95.03 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre
95.04 Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par tout autre moyen de paiement
Billards de tout genre et leurs accessoires
9504 20 00
Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings)
Jeux avec écran
9504 30 10
(
p/st
)
autres jeux
9504 30 20
(
p/st
)
Parties
9504 30 90
Cartes à jouer
9504 40 00
Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du no 950430
9504 50 00
autres
Circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de compétition
9504 90 10
autres
9504 90 80
95.05 Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises
Articles pour fêtes de Noël
en verre
9505 10 10
en autres matières
9505 10 90
autres
9505 90 00
95.06 Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; piscines et pataugeoires
Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige
Skis
Skis de fond
9506 11 10
(
pa
)
Skis alpins
Monoskis et surfs des neiges
9506 11 21
(
p/st
)
autres
9506 11 29
(
pa
)
autres skis
9506 11 80
(
pa
)
Fixations pour skis
9506 12 00
autres
9506 19 00
Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques
Planches à voile
9506 21 00
autres
9506 29 00
Clubs de golf et autre matériel pour le golf
Clubs complets
9506 31 00
(
p/st
)
Balles
9506 32 00
(
p/st
)
autres
Parties de clubs
9506 39 10
autres
9506 39 90
Articles et matériel pour le tennis de table
9506 40 00
Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées
Raquettes de tennis, même non cordées
9506 51 00
autres
9506 59 00
Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table
Balles de tennis
9506 61 00
gonflables
9506 62 00
autres
Balles de cricket ou de polo
9506 69 10
autres
9506 69 90
Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins
Patins à glace
9506 70 10
(
pa
)
Patins à roulettes
9506 70 30
(
pa
)
Parties et accessoires
9506 70 90
autres
Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme
Appareils d'exercices à système d'effort modulable
9506 91 10
autres
9506 91 90
autres
Articles de cricket ou de polo autres que les balles
9506 99 10
autres
9506 99 90
95.07 Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des nos 9208 ou 9705) et articles de chasse similaires
Cannes à pêche
9507 10 00
Hameçons, même montés sur avançons
Hameçons non montés
9507 20 10
autres
9507 20 90
Moulinets pour la pêche
9507 30 00
autres
9507 90 00
95.08 Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants
Cirques ambulants et ménageries ambulantes
9508 10 00
Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques
Montagnes russes
9508 21 00
Carrousels, balançoires et manèges
9508 22 00
Autos tamponneuses
9508 23 00
Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques
9508 24 00
Manèges aquatiques
9508 25 00
Attractions de parcs aquatiques
9508 26 00
autres
9508 29 00
Attractions foraines
9508 30 00
Théâtres ambulants
9508 40 00