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CHAPITRE 96
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CHAPITRE 96

OUVRAGES DIVERS

Boîte à outils Douanes
96.01 Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage)
Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire
9601 10 00
autres
9601 90 00
96.02 Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du no 3503, et ouvrages en gélatine non durcie
96.03 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues
Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non
9603 10 00
(
p/st
)
Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils
Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers
9603 21 00
(
p/st
)
autres
Brosses à cheveux
9603 29 30
(
p/st
)
autres
9603 29 80
Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques
Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire
9603 30 10
(
p/st
)
Pinceaux pour l'application des produits cosmétiques
9603 30 90
(
p/st
)
Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du no 960330); tampons et rouleaux à peindre
Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires
9603 40 10
(
p/st
)
Tampons et rouleaux à peindre
9603 40 90
(
p/st
)
autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules
9603 50 00
autres
Balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur
9603 90 10
(
p/st
)
autres
Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces ou pour le ménage, y compris les brosses à vêtements ou à chaussures; articles de brosserie pour la toilette des animaux
9603 90 91
autres
9603 90 99
96.04 Tamis et cribles, à main
96.05 Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements
96.06 Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons
Boutons-pression et leurs parties
9606 10 00
Boutons
en matières plastiques, non recouverts de matières textiles
9606 21 00
en métaux communs, non recouverts de matières textiles
9606 22 00
autres
9606 29 00
Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons
9606 30 00
96.07 Fermetures à glissière et leurs parties
Fermetures à glissière
avec agrafes en métaux communs
9607 11 00
(
m
)
autres
9607 19 00
(
m
)
Parties
en métaux communs (y compris les rubans munis d'agrafes en métaux communs)
9607 20 10
autres
9607 20 90
96.08 Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 9609
Stylos et crayons à bille
à encre liquide
9608 10 10
(
p/st
)
autres
avec cartouche remplaçable
9608 10 92
(
p/st
)
autres
9608 10 99
(
p/st
)
Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses
9608 20 00
(
p/st
)
Stylos à plume et autres stylos
9608 30 00
(
p/st
)
Porte-mine
9608 40 00
(
p/st
)
Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées
9608 50 00
Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe
9608 60 00
(
p/st
)
autres
Plumes à écrire et becs pour plumes
9608 91 00
autres
9608 99 00
96.09 Crayons (autres que les crayons du no 9608), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs
Crayons à gaine
avec mine de graphite
9609 10 10
autres
9609 10 90
Mines pour crayons ou porte-mine
9609 20 00
autres
Pastels et fusains
9609 90 10
autres
9609 90 90
96.10 Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés
96.11 Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main
96.12 Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte
Rubans encreurs
en matière plastique
9612 10 10
en fibres synthétiques ou artificielles, d'une largeur inférieure à 30 mm, placés en permanence dans des cartouches en plastique ou en métal du type utilisé pour les machines à écrire automatiques, les machines automatiques de traitement de l'information et les autres machines
9612 10 20
autres
9612 10 80
Tampons encreurs
9612 20 00
96.13 Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du no 3603), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches
Briquets de poche, à gaz, non rechargeables
9613 10 00
(
p/st
)
Briquets de poche, à gaz, rechargeables
9613 20 00
(
p/st
)
autres briquets et allumeurs
9613 80 00
Parties
9613 90 00
96.14 Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties
96.15 Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du no 8516, et leurs parties
Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires
en caoutchouc durci ou en matières plastiques
9615 11 00
autres
9615 19 00
autres
9615 90 00
96.16 Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette
Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures
Vaporisateurs de toilette
9616 10 10
Montures et têtes de montures
9616 10 90
Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette
9616 20 00
96.17 Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre)
96.18 Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages
96.19 Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières
96.20 Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires