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CHAPITRE 97
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CHAPITRE 97

OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ

Boîte à outils Douanes
97.01 Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 4906 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires
Ayant plus de 100 ans d’âge
Tableaux, peintures et dessins
9701 21 00
Mosaïques
9701 22 00
autres
9701 29 00
autres
Tableaux, peintures et dessins
9701 91 00
Mosaïques
9701 92 00
autres
9701 99 00
97.02 Gravures, estampes et lithographies originales
ayant plus de 100 ans d’âge
9702 10 00
autres
9702 90 00
97.03 Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières
ayant plus de 100 ans d’âge
9703 10 00
autres
9703 90 00
97.04 Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du no 4907
97.05 Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique
Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique
9705 10 00
Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique
Spécimens humains et leurs parties
9705 21 00
Espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties
9705 22 00
autres
9705 29 00
Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique
ayant plus de 100 ans d’âge
9705 31 00
autres
9705 39 00
97.06 Objets d'antiquité ayant plus de cent ans d'âge
ayant plus de 250 ans d’âge
9706 10 00
autres
9706 90 00